18 février 2026

Compte Rendu de la Delegation Donnee au Maire : Virement de Credits entre Chapitres - Section D'investissement Budget de la Commune

Attribution de Subvention A Lamicale du Personnel Communal pour 2026

Attribution de Subvention au CCAS pour 2026

Modification de Lautorisation de Programme - Credits de Paiement (AP-CP) pour la Construction de Pistes de Padel A Brehoulou

Versement Anticipe A Logec au Titre de la Participation Communale 2026

Budget Primitif 2026 : Production et Revente Denergie

Budget Primitif 2026 : Lotissement Communal Boch Logot

Budget Primitif 2026 : Lotissement Communal Maner Ker Elo

Budget Primitif 2026 : Service des Ports

Budget Primitif 2026 : Budget de la Commune

Rapport Social Unique 2024

Etat Annuel des Indemnites des Elus 2025

Modification du Tableau des Emplois

Compte Rendu de la Delegation Donnee au Maire : Marches Publics en Procedure Adaptee et Appel Doffres Ouvert du 27 Novembre 2025 au 30 Janvier 2026

Marches Conclus par la Commune en 2025

Compte Rendu de la Delegation Donnee au Maire : Actions en Justice et Procedure Penales Mis A Jour le 30 Janvier 2026

Convention Relative A la Mise A Disposition Gracieuse de Locaux Communaux au Tcf (tennis Club Fouesnantais)