CM

29 septembre 2025

Fouesnant 11 délibérations

11

délibérations

4

Culture & Patrimoine

3

Urbanisme & Travaux

1

Environnement

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Délibérations (11)

Culture & Patrimoine 4 délibérations
933

Demande de Classement dans le Reseau des Voies Communales de la Voie Cadastree S'ection Bd N°452, 449 et 454 S'ise Impasse Armor et Acquisition des Espaces Verts Attenants et de la L'iaison Pietonne C'ada

934

Demande de Classement dans le Reseau des Voies Communales de la Voie Cadastree S'ection Db N°153, 167 et 168 Residence de Keryon Vras et Acquisition de la Parcelle Cadastree S'ection Db N°84 S'ise Route

993

PROROGATION DE LA PUV (PROMESSE UNILATERALE DE VENTE) A LA SOCIETE KERANOH POUR LACQUISITION DES PARCELLES CADASTREES SECTION CA n° 414, 108, 295, 385, 386, 387, 388, SISE ROUTE DES DUNES A BEG-MEIL

994

Lettre Accord avec la Societe Keranoh

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
932

Acquisition des Parcelles Cadastrees Section Bd N° 464, 465 Sises Rue des Iles et Section Bd N° 335, 462, 463 Sises Impasse Armor

935

Acquisition de la Parcelle Cadastree Section Bd N°324p Sise Residence de Maner Ker Elo

Compte Rendu de la Delegation Donnee au Maire : Marches Publics en Procedure Adaptee et Appel Doffres Ouvert 18 Mars 2025 au 15 Septembre 2025

Environnement 1 délibération
991

Delegation Permanente de Signature des Conventions de Servitudes Enedis

Finances & Budget 1 délibération
992

Convention pour Attribution D'un Fonds de Concours pour le Cofinancement des Travaux du Cinema le Littoral

Autres decisions 1 délibération
995

Creation et Adhesion au Syndicat Mixte Loi Sru « Bretagne Mobilites »

Ressources humaines 1 délibération
996

Protection Sociale Complementaire: Adhesion aux Contrats de Participation Prevoyance «mutami» et Sante « Mnt »

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