Conseil municipal du 2025-09-29

Fouesnant 29 septembre 2025 11 délibérations
Document source

11

délibérations

4

Culture & Patrimoine

3

Urbanisme & Travaux

1

Environnement

Résumé

Synthèse

11 délibérations - COMPTE RENDU DE LA DELEGATION DONNEE AU MAIRE : MARCHES PUBLICS EN PROCEDURE ADAPTEE ET APPEL DOFFRES OUVERT 18 MARS 202 - CREATION ET ADHESION AU SYNDICAT MIXTE LOI SRU « BRETAGNE MOBILITES » - LETTRE ACCORD AVEC LA SOCIETE KERANOH - PROROGATION DE LA PUV (PROMESSE UNILATERALE DE VENTE) A LA SOCIETE KERANOH POUR LACQUISITION DES PARCELLES CADASTREES SE - CONVENTION POUR ATTRIBUTION DUN FONDS DE CONCOURS POUR LE COFINANCEMENT DES TRAVAUX DU CINEMA LE LITTORAL - DELEGATION PERMANENTE DE SIGNATURE DES CONVENTIONS DE SERVITUDES ENEDIS - ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION BD N°324P SISE RESIDENCE DE MANER KER ELO - DEMANDE DE CLASSEMENT DANS LE RESEAU DES VOIES COMMUNALES DE LA VOIE CADASTREE SECTION DB N°153, 167 ET 168 RESIDENCE DE - DEMANDE DE CLASSEMENT DANS LE RESEAU DES VOIES COMMUNALES DE LA VOIE CADASTREE SECTION BD N°452, 449 ET 454 SISE IMPASSE - ACQUISITION DES PARCELLES CADASTREES SECTION BD N° 464, 465 SISES RUE DES ILES ET SECTION BD N° 335, 462, 463 SISES IMPA - PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE: ADHESION AUX CONTRATS DE PARTICIPATION PREVOYANCE «MUTAMI» ET SANTE « MNT »

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Délibérations (11)

🎭 Culture & Patrimoine 4 délibérations
20250933

DEMANDE DE CLASSEMENT DANS LE RESEAU DES VOIES COMMUNALES DE LA VOIE CADASTREE SECTION BD N°452, 449 ET 454 SISE IMPASSE ARMOR ET ACQUISITION DES ESPACES VERTS ATTENANTS ET DE LA LIAISON PIETONNE CADA

20250934

DEMANDE DE CLASSEMENT DANS LE RESEAU DES VOIES COMMUNALES DE LA VOIE CADASTREE SECTION DB N°153, 167 ET 168 RESIDENCE DE KERYON VRAS ET ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION DB N°84 SISE ROUTE

20250993

PROROGATION DE LA PUV (PROMESSE UNILATERALE DE VENTE) A LA SOCIETE KERANOH POUR LACQUISITION DES PARCELLES CADASTREES SECTION CA n° 414, 108, 295, 385, 386, 387, 388, SISE ROUTE DES DUNES A BEG-MEIL

20250994

LETTRE ACCORD AVEC LA SOCIETE KERANOH

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
20250932

ACQUISITION DES PARCELLES CADASTREES SECTION BD N° 464, 465 SISES RUE DES ILES ET SECTION BD N° 335, 462, 463 SISES IMPASSE ARMOR

20250935

ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION BD N°324P SISE RESIDENCE DE MANER KER ELO

202509101

COMPTE RENDU DE LA DELEGATION DONNEE AU MAIRE : MARCHES PUBLICS EN PROCEDURE ADAPTEE ET APPEL DOFFRES OUVERT 18 MARS 2025 AU 15 SEPTEMBRE 2025

🌱 Environnement 1 délibération
20250991

DELEGATION PERMANENTE DE SIGNATURE DES CONVENTIONS DE SERVITUDES ENEDIS

💶 Finances & Budget 1 délibération
20250992

CONVENTION POUR ATTRIBUTION DUN FONDS DE CONCOURS POUR LE COFINANCEMENT DES TRAVAUX DU CINEMA LE LITTORAL

📄 Autres decisions 1 délibération
20250995

CREATION ET ADHESION AU SYNDICAT MIXTE LOI SRU « BRETAGNE MOBILITES »

👥 Ressources humaines 1 délibération
20250996

PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE: ADHESION AUX CONTRATS DE PARTICIPATION PREVOYANCE «MUTAMI» ET SANTE « MNT »

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