29 septembre 2025
11
délibérations
4
Culture & Patrimoine
3
Urbanisme & Travaux
1
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
Demande de Classement dans le Reseau des Voies Communales de la Voie Cadastree S'ection Bd N°452, 449 et 454 S'ise Impasse Armor et Acquisition des Espaces Verts Attenants et de la L'iaison Pietonne C'ada
Demande de Classement dans le Reseau des Voies Communales de la Voie Cadastree S'ection Db N°153, 167 et 168 Residence de Keryon Vras et Acquisition de la Parcelle Cadastree S'ection Db N°84 S'ise Route
PROROGATION DE LA PUV (PROMESSE UNILATERALE DE VENTE) A LA SOCIETE KERANOH POUR LACQUISITION DES PARCELLES CADASTREES SECTION CA n° 414, 108, 295, 385, 386, 387, 388, SISE ROUTE DES DUNES A BEG-MEIL
Lettre Accord avec la Societe Keranoh
Acquisition des Parcelles Cadastrees Section Bd N° 464, 465 Sises Rue des Iles et Section Bd N° 335, 462, 463 Sises Impasse Armor
Acquisition de la Parcelle Cadastree Section Bd N°324p Sise Residence de Maner Ker Elo
Compte Rendu de la Delegation Donnee au Maire : Marches Publics en Procedure Adaptee et Appel Doffres Ouvert 18 Mars 2025 au 15 Septembre 2025
Delegation Permanente de Signature des Conventions de Servitudes Enedis
Convention pour Attribution D'un Fonds de Concours pour le Cofinancement des Travaux du Cinema le Littoral
Creation et Adhesion au Syndicat Mixte Loi Sru « Bretagne Mobilites »
Protection Sociale Complementaire: Adhesion aux Contrats de Participation Prevoyance «mutami» et Sante « Mnt »
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