1 juillet 2025

LArchipel, Pole dAction Culturelle — Bilan de la Saison 2024-2025 et Perspectives pour la Saison 2025-2026

Modalites de la Taxe de Sejour 2026

Attribution de Subventions aux Associations et Organismes pour 2025

Convention 2025 pour Attribution de Subvention A L'association Festidreuz

LArchipel, Pole dAction Culturelle — Bilan de la Saison 2024-2025 et Perspectives pour la Saison 2025-2026

Regularisation de la Regie Davance du Pole Daction Culturelle

Convention de S'ervitudes avec Enedis, Parcelles Cadastrees S'ection Bi N° 89 et 140 S'ise Allee de L'oc Hilaire et Brehoulou

Cession de la Parcelle Communale Bb N°107 au Droit de la Pro-Priete Cadastree S'ection Bb N°106, S'ise 27 Residence de Kervihan

Convention Relative A la Mise A Disposition de Locaux et de Materiels Commu-Naux sur Larchipel des Glenan au Profit Sdis 29 pour les Saisons 2025 et 2026

Location D'un Terrain pour Louverture D'un Parking Provisoire

Installation Temporaire D'un Systeme de Prevention des Collisions en Mer par la Detection Dobjets Flottants et Danimaux Marins

Modification du Tableau des Emplois

Revision des Modalites de Teletravail

Modification du Tableau des Emplois

Fixation du Nombre de Sieges au Conseil Communautaire et Reparti-Tion entre les Communes du Pays Fouesnantais

Compte Rendu de la Delegation Donnee au Maire : Actions en Jus-Tice et Procedures Penales

Delegation de Services Publics Locaux : Rapports D'activites 2024 (gaz)