Conseil municipal du 2025-07-01

17 délibérations - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS - L'ARCHIPEL, POLE D'ACTION CULTURELLE - BILAN DE LA SAISON 2024-2025 ET PERSPECTIVES POUR LA SAISON 2025-2026 - DELEGATION DE SERVICES PUBLICS LOCAUX : RAPPORTS DACTIVITES 2024 (GAZ) - LOCATION DUN TERRAIN POUR LOUVERTURE DUN PARKING PROVISOIRE - CONVENTION RELATIVE A LA MISE A DISPOSITION DE LOCAUX ET DE MATERIELS COMMU-NAUX SUR LARCHIPEL DES GLENAN AU PROFIT SDIS - FIXATION DU NOMBRE DE SIEGES AU CONSEIL COMMUNAUTAIRE ET REPARTI-TION ENTRE LES COMMUNES DU PAYS FOUESNANTAIS - REGULARISATION DE LA REGIE DAVANCE DU POLE DACTION CULTURELLE - L'ARCHIPEL, POLE D'ACTION CULTURELLE - BILAN DE LA SAISON 2024-2025 ET PERSPECTIVES POUR LA SAISON 2025-2026 - CONVENTION 2025 POUR ATTRIBUTION DE SUBVENTION A LASSOCIATION FESTIDREUZ - CESSION DE LA PARCELLE COMMUNALE BB N°107 AU DROIT DE LA PRO-PRIETE CADASTREE SECTION BB N°106, SISE 27 RESIDENCE DE KER - CONVENTION DE SERVITUDES AVEC ENEDIS, PARCELLES CADASTREES SECTION BI N° 89 ET 140 SISE ALLEE DE LOC HILAIRE ET BREHOULO - MODALITES DE LA TAXE DE SEJOUR 2026 - COMPTE RENDU DE LA DELEGATION DONNEE AU MAIRE : ACTIONS EN JUS-TICE ET PROCEDURES PENALES - INSTALLATION TEMPORAIRE DUN SYSTEME DE PREVENTION DES COLLISIONS EN MER PAR LA DETECTION DOBJETS FLOTTANTS ET DANIMAUX M - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS - REVISION DES MODALITES DE TELETRAVAIL - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET ORGANISMES POUR 2025