CM

9 avril 2025

Fouesnant 36 délibérations

36

délibérations

28

Finances & Budget

3

Culture & Patrimoine

2

Ressources humaines

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Délibérations (36)

Finances & Budget 28 délibérations

Fiscalite Directe Locale pour 2025

Provisions pour Compte Epargne Temps et pour Creances Irrecou-Vrables Budget Communal

Fixation des Tarifs Communaux Enfance / Jeunesse / Restauration, Salles 1, 2 et 3 du Pole Kerourgue et du Pole Daction Culturelle pour Lannee Scolaire 2025 / 2026

Attribution de Subvention au CCAS pour 2025

Attribution de Subvention A Lamicale du Personnel Communal pour 2025

Plan de Financement pour la Construction D'un Espace Couvert de 3 Pistes de Padel

461

Fournitures Scolaires 2025

462

Activites et Transports 2025

463

Ecole Notre Dame Desperance Participation Communale 2025

464

Participation Communale 2025 Participation des Ecoles au Tne (territoire Numerique Educatif) du Departement du Finistere

Compte de Gestion de L'exercice 2024 Commune

Compte de Gestion de L'exercice 2024 Service des Ports

Compte de Gestion de L'exercice 2024 Lotissement Communal Ma-N'er Ker Elo

Compte de Gestion de L'exercice 2024 Lotissement Communal Boch L'ogot

Compte de Gestion de L'exercice 2024 Production et Revente Energie

Compte Administratif 2024 : Budget de la Commune

Compte Administratif 2024 : Service des Ports

Compte Administratif 2024 : Lotissement Maner Ker Elo

Compte Administratif 2024 : Lotissement Boch Logot

Compte Administratif 2024 : Production et Revente Denergie

Affectation des Resultats de L'exercice 2024 : Budget Communal

Affectation des Resultats de L'exercice 2024 : Budget des Ports

Affectation des Resultats de L'exercice 2024 : Production et Re-Vente Energie

Budget Supplementaire 2025 : Commune

Budget Supplementaire 2025 : Port

Budget Supplementaire 2025 : Lotissement Maner Ker Elo

Budget Supplementaire 2025 : Lotissement Boch Logot

Budget Supplementaire 2025 : Production et Revente Energie

Culture & Patrimoine 3 délibérations

Convention de S'ervitudes avec Enedis, Parcelles Cadastrees S'ec-Tion E N° 652, 653, 654, 1646, 1647, 1648 et 1649 S'ise Kerchann A Fouesnant

Transfert dans le domaine public : voies et espaces communs de la Résidence de Gwez Dero

481

Convention D'objectifs 2025 A 2027 pour le Conservatoire de Mu-Sique et de Danse avec la Communaute de Communes du Pays Fouesnantais

Ressources humaines 2 délibérations
491

Modification du Tableau des Emplois

Rapport Social Unique 2023

Urbanisme & Travaux 2 délibérations

Compte Rendu de la Delegation Donnee au Maire : Marches Publics en Procedure Adaptee et Appel Doffres Ouvert du 18 Janvier 2025 au 18 Mars 2025

Presentation du Plan Guide

Autres decisions 1 délibération

Compte Rendu de la Delegation Donnee au Maire : Actions en Jus-Tice et Procedures Penales

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