9 avril 2025
36
délibérations
28
Finances & Budget
3
Culture & Patrimoine
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (36)
Fiscalite Directe Locale pour 2025
Provisions pour Compte Epargne Temps et pour Creances Irrecou-Vrables Budget Communal
Fixation des Tarifs Communaux Enfance / Jeunesse / Restauration, Salles 1, 2 et 3 du Pole Kerourgue et du Pole Daction Culturelle pour Lannee Scolaire 2025 / 2026
Attribution de Subvention au CCAS pour 2025
Attribution de Subvention A Lamicale du Personnel Communal pour 2025
Plan de Financement pour la Construction D'un Espace Couvert de 3 Pistes de Padel
Fournitures Scolaires 2025
Activites et Transports 2025
Ecole Notre Dame Desperance Participation Communale 2025
Participation Communale 2025 Participation des Ecoles au Tne (territoire Numerique Educatif) du Departement du Finistere
Compte de Gestion de L'exercice 2024 Commune
Compte de Gestion de L'exercice 2024 Service des Ports
Compte de Gestion de L'exercice 2024 Lotissement Communal Ma-N'er Ker Elo
Compte de Gestion de L'exercice 2024 Lotissement Communal Boch L'ogot
Compte de Gestion de L'exercice 2024 Production et Revente Energie
Compte Administratif 2024 : Budget de la Commune
Compte Administratif 2024 : Service des Ports
Compte Administratif 2024 : Lotissement Maner Ker Elo
Compte Administratif 2024 : Lotissement Boch Logot
Compte Administratif 2024 : Production et Revente Denergie
Affectation des Resultats de L'exercice 2024 : Budget Communal
Affectation des Resultats de L'exercice 2024 : Budget des Ports
Affectation des Resultats de L'exercice 2024 : Production et Re-Vente Energie
Budget Supplementaire 2025 : Commune
Budget Supplementaire 2025 : Port
Budget Supplementaire 2025 : Lotissement Maner Ker Elo
Budget Supplementaire 2025 : Lotissement Boch Logot
Budget Supplementaire 2025 : Production et Revente Energie
Convention de S'ervitudes avec Enedis, Parcelles Cadastrees S'ec-Tion E N° 652, 653, 654, 1646, 1647, 1648 et 1649 S'ise Kerchann A Fouesnant
Transfert dans le domaine public : voies et espaces communs de la Résidence de Gwez Dero
Convention D'objectifs 2025 A 2027 pour le Conservatoire de Mu-Sique et de Danse avec la Communaute de Communes du Pays Fouesnantais
Modification du Tableau des Emplois
Rapport Social Unique 2023
Compte Rendu de la Delegation Donnee au Maire : Marches Publics en Procedure Adaptee et Appel Doffres Ouvert du 18 Janvier 2025 au 18 Mars 2025
Presentation du Plan Guide
Compte Rendu de la Delegation Donnee au Maire : Actions en Jus-Tice et Procedures Penales
📬 Suivre Fouesnant
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.