7 février 2025
17
délibérations
6
Urbanisme & Travaux
5
Ressources humaines
3
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
Compte Rendu de la Delegation Donnee au Maire : Marches Publics Annee 2024
C'onstitution D'un Groupement de C'ommande entre le CCAS et la Ville Marche D'assurances
Delegation du Maire pour la Realisation D'un Hangar pour le Ser-Vice Espaces Verts et Rehabilitation du Batiment Existant : Autori-Sation D'urbanisme, Preparation du Document de Consultation des Entrepr
Compte Rendu de la Delegation Donnee au Maire : Marches Publics en Procedure Adaptee et Appel Doffres Ouvert du 26 Novembre 2024 au 17 Janvier 2025
Convention de Maitrise D'ouvrage D'eleguee pour les Travaux de Voirie sur la RD45, le Giratoire de L'odet et la Rue de Kerourgue
Amenagements et Securisation de la Voie Hent Roudou A Fouesnant et Recherche de Financements
Modification du Tableau des Emplois
Modification du Reglement Interieur de Lalsh (accueil de Loisirs sans Hebergement), de L'accueil Periscolaire et de la Restauration Scolaire
Assurance Statutaire : Participation A la Procedure de Mise en Concurrence Menee par le Centre de Gestion du Finistere
Revision du Complement Indemnitaire Annuel
S'ort du Regime Indemnitaire en C'as de Maladie Ordinaire : Regime D'erogatoire pour L'annee 2025
Mise en Place de la Tarification Modulee pour les Sejours Dete et Modification du Reglement Interieur des Camps Dete
Autorisation de Programme — Credits de Paiement (AP-CP) pour le Projet de Construction de Pistes de Padel A Brehoulou
Versement Anticipe A Logec au Titre de la Participation Commu-Nale 2025
Etat Annuel des Indemnites des Elus 2024
Compte Rendu de la Delegation Donnee au Maire : Actions en Jus-Tice et Procedures Penales
Arrete Prefectoral de Renouvellement du Classement de la Ville de Fouesnant au Titre de Commune Touristique
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