Conseil municipal du 2025-02-07

COMPTE RENDU DE LA DELEGATION DONNEE AU MAIRE : MARCHES PUBLICS ANNEE 2024

CONSTITUTION DUN GROUPEMENT DE COMMANDE ENTRE LE CCAS ET LA VILLE MARCHE DASSURANCES

DELEGATION DU MAIRE POUR LA REALISATION DUN HANGAR POUR LE SER-VICE ESPACES VERTS ET REHABILITATION DU BATIMENT EXISTANT : AUTORI-SATION DURBANISME, PREPARATION DU DOCUMENT DE CONSULTATION DES ENTREPR

COMPTE RENDU DE LA DELEGATION DONNEE AU MAIRE : MARCHES PUBLICS EN PROCEDURE ADAPTEE ET APPEL DOFFRES OUVERT DU 26 NOVEMBRE 2024 AU 17 JANVIER 2025

CONVENTION DE MAITRISE DOUVRAGE DELEGUEE POUR LES TRAVAUX DE VOIRIE SUR LA RD45, LE GIRATOIRE DE LODET ET LA RUE DE KEROURGUE

AMENAGEMENTS ET SECURISATION DE LA VOIE HENT ROUDOU A FOUESNANT ET RECHERCHE DE FINANCEMENTS

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE LALSH (ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT), DE LACCUEIL PERISCOLAIRE ET DE LA RESTAURATION SCOLAIRE

ASSURANCE STATUTAIRE : PARTICIPATION A LA PROCEDURE DE MISE EN CONCURRENCE MENEE PAR LE CENTRE DE GESTION DU FINISTERE

REVISION DU COMPLEMENT INDEMNITAIRE ANNUEL

SORT DU REGIME INDEMNITAIRE EN CAS DE MALADIE ORDINAIRE : REGIME DEROGATOIRE POUR LANNEE 2025

MISE EN PLACE DE LA TARIFICATION MODULEE POUR LES SEJOURS DETE ET MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DES CAMPS DETE

AUTORISATION DE PROGRAMME — CREDITS DE PAIEMENT (AP-CP) POUR LE PROJET DE CONSTRUCTION DE PISTES DE PADEL A BREHOULOU

VERSEMENT ANTICIPE A LOGEC AU TITRE DE LA PARTICIPATION COMMU-NALE 2025

ETAT ANNUEL DES INDEMNITES DES ELUS 2024

COMPTE RENDU DE LA DELEGATION DONNEE AU MAIRE : ACTIONS EN JUS-TICE ET PROCEDURES PENALES

ARRETE PREFECTORAL DE RENOUVELLEMENT DU CLASSEMENT DE LA VILLE DE FOUESNANT AU TITRE DE COMMUNE TOURISTIQUE