CM

7 février 2025

Fouesnant 17 délibérations

17

délibérations

6

Urbanisme & Travaux

5

Ressources humaines

3

Finances & Budget

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Délibérations (17)

Urbanisme & Travaux 6 délibérations

Compte Rendu de la Delegation Donnee au Maire : Marches Publics Annee 2024

C'onstitution D'un Groupement de C'ommande entre le CCAS et la Ville Marche D'assurances

Delegation du Maire pour la Realisation D'un Hangar pour le Ser-Vice Espaces Verts et Rehabilitation du Batiment Existant : Autori-Sation D'urbanisme, Preparation du Document de Consultation des Entrepr

Compte Rendu de la Delegation Donnee au Maire : Marches Publics en Procedure Adaptee et Appel Doffres Ouvert du 26 Novembre 2024 au 17 Janvier 2025

Convention de Maitrise D'ouvrage D'eleguee pour les Travaux de Voirie sur la RD45, le Giratoire de L'odet et la Rue de Kerourgue

Amenagements et Securisation de la Voie Hent Roudou A Fouesnant et Recherche de Financements

Ressources humaines 5 délibérations

Modification du Tableau des Emplois

Modification du Reglement Interieur de Lalsh (accueil de Loisirs sans Hebergement), de L'accueil Periscolaire et de la Restauration Scolaire

Assurance Statutaire : Participation A la Procedure de Mise en Concurrence Menee par le Centre de Gestion du Finistere

Revision du Complement Indemnitaire Annuel

S'ort du Regime Indemnitaire en C'as de Maladie Ordinaire : Regime D'erogatoire pour L'annee 2025

Finances & Budget 3 délibérations

Mise en Place de la Tarification Modulee pour les Sejours Dete et Modification du Reglement Interieur des Camps Dete

Autorisation de Programme — Credits de Paiement (AP-CP) pour le Projet de Construction de Pistes de Padel A Brehoulou

Versement Anticipe A Logec au Titre de la Participation Commu-Nale 2025

Autres decisions 2 délibérations

Etat Annuel des Indemnites des Elus 2024

Compte Rendu de la Delegation Donnee au Maire : Actions en Jus-Tice et Procedures Penales

Culture & Patrimoine 1 délibération

Arrete Prefectoral de Renouvellement du Classement de la Ville de Fouesnant au Titre de Commune Touristique

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