25 septembre 2024
21
délibérations
9
Urbanisme & Travaux
7
Finances & Budget
2
Ressources humaines
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Délibérations (21)
Convention de S'ervitudes avec Enedis, Parcelle Cadastree S'ection Bo N° 66, S'ise Route du Port A Fouesnant
Convention de S'ervitudes avec Enedis, Parcelle Cadastree S'ection E N° 654, S'ise Kerchann A Fouesnant
Convention de S'ervitudes avec Enedis, Parcelle Cadastree S'ection Bo N° 66, S'ise Route du Port A Fouesnant
Convention de S'ervitudes avec Grdf, Parcelle Cadastree S'ection Bh N° 411, S'ise Rue de Kerourgue A Fouesnant
Convention de S'ervitudes avec Enedis, Parcelle Cadastree S'ection E N° 654, S'ise Kerchann A Fouesnant
Convention de S'ervitudes avec Enedis, Parcelle Cadastree S'ection Bo N° 66, S'ise Route du Port A Fouesnant
Convention de S'ervitudes avec Enedis, Parcelle Cadastree S'ection Bo N° 66, S'ise Route du Port A Fouesnant
Convention Doccupation Privative du Domaine Public avec Cellnex France Infrastructures sur la Parcelle Cadastree Section Bi N° 140, Sise Brehoulou
Compte Rendu de la Delegation Donnee au Maire : Marches Publics en Procedure Adaptee et Appel Doffres Ouvert du 10 Juin 2024 au 2 Septembre 2024
Convention de Financement, Amenagement de la Route de Benodet A Fouesnant
Convention de Mise A Disposition des Terrains de Football aux Clubs Exterieurs A la Commune pour la S'aison 2024/2025
D'ecision Modificative N° 1 — Exercice 2024 : Budget Principal de la Commune
Convention de Financement, Amenagement de la Route de Benodet A Fouesnant
Convention de Mise A Disposition des Terrains de Football aux Clubs Exterieurs A la Commune pour la S'aison 2024/2025
Demande de Subvention Aupres de L'ans dans le C'adre de la Construction de Terrains de Padel, de la Renovation des Tennis de Brehoulou, D'autorisation D'urbanisme et de Preparation du Dce
D'ecision Modificative N° 1 — Exercice 2024 : Budget Principal de la Commune
Modification du Reglement Interieur de Lalsh (accueil de Loisirs sans Hebergement)
Modification du Reglement Interieur de Lalsh (accueil de Loisirs sans Hebergement)
Renouvellement du Classement de la Ville de Fouesnant au Titre de Commune Touristique
Renouvellement du Classement de la Ville de Fouesnant au Titre de Commune Touristique
Compte Rendu de la Delegation Donnee au Maire : Actions en Justice
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