Conseil municipal du 2024-12-12

CORRECTIONS SUR EXERCICES ANTERIEURS : RATTRAPAGE DAMORTISSEMENTS

CONVENTION DE MAITRISE DOUVRAGE DELEGUEE POUR LAMENAGEMENT DE LAVENUE DE LA POINTE DU CAP-COZ

DEMANDE DE CLASSEMENT DE LEGLISE SAINT — PIERRE/SAINT-PAUL, DU CALVAIRE ET DU MONUMENT AUX MORTS DE FOUESNANT AU TITRE DES MONUMENTS HISTORIQUES

APPEL A PROJETS DECHETS ABANDONNES

CONVENTION DE DELEGATION DE MAITRISE DOUVRAGE AVEC LA CCPF CARTOGRAPHIES DE ZONES DEXPOSITION AU RECUL DU TRAIT DE COTE

DEFINITION DES ZAER (ZONES DACCELERATION POUR LIMPLANTATION DINSTALLATIONS TERRESTRES DE PRODUCTION DENERGIE RENOUVELABLES)

RECENSEMENT DE LA POPULATION 2025 : COORDINATEUR ET AGENTS RECENSEURS

DEROGATION A LA REGLE DU REPOS DOMINICAL DES SALARIES, DEMANDE 2025

MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS FOUESNANTAIS (CCPF)

COMPTE RENDU DE LA DELEGATION DONNEE AU MAIRE : ACTIONS EN JUSTICE ET PROCEDURES PENALES

COMPTE RENDU DE LA DELEGATION DONNEE AU MAIRE : MARCHES PUBLICS EN PROCEDURE ADAPTEE ET APPEL DOFFRES OUVERT DU 3 SEPTEMBRE 2024 2024 AU 18 NOVEMBRE 2024

RAPPORT DACTIVITE DE LARCHIPEL 2023 -2024

RAPPORT ANNUEL 2024 DE LA COMMISSION COMMUNALE DACCESSIBILITE

REMPLACEMENT DU FORAGE F1 PAR LE FORAGE F3 DE BREHOULOU

MOTION RELATIVE A LA PROTECTION DES ELUS LOCAUX DANS LEXERCICE DE LEURS FONCTIONS

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

CONVENTION DE SERVITUDES AVEC ENEDIS, PARCELLE CADASTREE SECTION CW N° 100, SISE HENT LANDEBEC A FOUESNANT

CONVENTION DUNE OPERATION DE BOISEMENT AVEC LA CCPF POUR LA PARCELLE SECTION K N° 254 SISE HENT KERBORCH

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

MISE EN PLACE DU NOUVEAU REGIME INDEMNITAIRE DES POLICIERS MUNICIPAUX: INDEMNITE SPECIALE DE FONCTION ET DENGAGEMENT (ISFE)

APPEL DOFFRES POUR LA CREATION DUN CINEMA : AUTORISATION DE SIGNATURE DES MARCHES, DECLARATION DINFRUCTUOSITE, ET DECLARATION SANS SUITE AVEC RELANCE

MODIFICATIF : AUTORISATION DE PROGRAMME — CREDITS DE PAIEMENT (AP-CP) POUR LE PROJET DE CONSTRUCTION DUN CINEMA

AUTORISATION DE PROGRAMME — CREDITS DE PAIEMENT (AP-CP) POUR LE PROJET DE CONSTRUCTION DUN CINEMA

PLAN DE FINANCEMENT POUR LA CONSTRUCTION DUN ESPACE COUVERT DE 3 PISTES DE PADEL ET LA RENOVATION DES TENNIS DE BREHOULOU ET DU CLUB HOUSE

DEBAT DORIENTATION BUDGETAIRE 2025 (DOB)

FIXATION DES TARIFS ET REDEVANCES COMMUNAUX POUR 2025

RECRUTEMENTS OCCASIONNELS 2025 : AUTORISATION ANNUELLE DE RECRUTEMENT DAGENTS CONTRACTUELS SUR DES EMPLOIS NON PERMANENTS (CDD, VACATAIRES) OU SUR DES EMPLOIS PERMANENTS POUR UN BESOIN OCCASIONNEL

PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE: ADHESION AU CONTRAT DE PARTICIPATION PREVOYANCE «TERRITORIA MUTUELLE»

COMMISSION ATTRIBUTION DES LOTISSEMENTS COMMUNAUX

MOTION DE SOUTIEN A LUNIVERSITE DE BRETAGNE OCCIDENTALE (UBO)

MISE A DISPOSITION DES MINIBUS DE LA COMMUNE A LA RAQUETTE DU PAYS FOUESNANTAIS

ACTIVITE VOILE SCOLAIRE RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION AVEC LE CENTRE NAUTIQUE FOUESNANT CORNOUAILLE

APPROBATION DU PLAN DE FORMATION 2025 — 2026: CHOIX DES AXES PRIORITAIRES