12 décembre 2024

C'orrections sur Exercices Anterieurs : Rattrapage D'amortissements

Convention de Maitrise D'ouvrage D'eleguee pour L'amenagement de L'avenue de la Pointe du C'ap-C'oz

Demande de Classement de L'eglise Saint — Pierre/saint-Paul, du C'alvaire et du Monument aux Morts de Fouesnant au Titre des Monuments Historiques

Appel A Projets Dechets Abandonnes

Convention de D'elegation de Maitrise D'ouvrage avec la Ccpf C'artographies de Zones D'exposition au Recul du Trait de C'ote

Recensement de la Population 2025 : Coordinateur et Agents Recenseurs

D'erogation A la Regle du Repos D'ominical des S'alaries, Demande 2025

Modification des Statuts de la Communaute de Communes du Pays Fouesnantais (ccpf)

Compte Rendu de la Delegation Donnee au Maire : Actions en Justice et Procedures Penales

Compte Rendu de la Delegation Donnee au Maire : Marches Publics en Procedure Adaptee et Appel Doffres Ouvert du 3 Septembre 2024 2024 au 18 Novembre 2024

Rapport D'activite de Larchipel 2023 -2024

Rapport Annuel 2024 de la Commission Communale Daccessibilite

Remplacement du Forage F1 par le Forage F3 de Brehoulou

Motion Relative A la Protection des Elus Locaux dans L'exercice de Leurs Fonctions

Modificatif : Autorisation de Programme — Credits de Paiement (AP-CP) pour le Projet de Construction D'un Cinema

Autorisation de Programme — Credits de Paiement (AP-CP) pour le Projet de Construction D'un Cinema

Convention de S'ervitudes avec Enedis, Parcelle Cadastree S'ection Cw N° 100, S'ise Hent L'andebec A Fouesnant

Convention D'une Operation de Boisement avec la Ccpf pour la Parcelle Section K N° 254 Sise Hent Kerborch

Plan de Financement pour la Construction D'un Espace Couvert de 3 Pistes de Padel et la Renovation des Tennis de Brehoulou et du Club House

Modification du Tableau des Emplois

D'efinition des Zaer (zones D'acceleration pour L'implantation D'installations Terrestres de Production D'energie Renouvelables)

Modification du Tableau des Emplois

Mise en Place du Nouveau Regime Indemnitaire des Policiers Municipaux: Indemnite Speciale de Fonction et D'engagement (isfe)

Appel Doffres pour la Creation D'un Cinema : Autorisation de Signature des Marches, Declaration Dinfructuosite, et Declaration sans Suite avec Relance

D'ebat D'orientation Budgetaire 2025 (d'ob)

Fixation des Tarifs et Redevances Communaux pour 2025

Recrutements Occasionnels 2025 : Autorisation Annuelle de Recrutement Dagents Contractuels sur des Emplois Non Permanents (cdd, Vacataires) ou sur des Emplois Permanents pour un Besoin Occasionnel

Protection Sociale Complementaire: Adhesion au Contrat de Participation Prevoyance «territoria Mutuelle»

Commission Attribution des Lotissements Communaux

Motion de Soutien A L'universite de Bretagne Occidentale (ubo)

Mise A Disposition des Minibus de la Commune A la Raquette du Pays Fouesnantais

Activite Voile Scolaire Renouvellement de la Convention avec le Centre Nautique Fouesnant Cornouaille

Approbation du Plan de Formation 2025 — 2026: Choix des Axes Prioritaires