Conseil municipal du 2026-03-02

Fouesnant 2 mars 2026 5 délibérations
Document source

5

délibérations

3

Urbanisme & Travaux

1

Ressources humaines

1

Autres decisions

Résumé

Synthèse

5 délibérations - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS : CREATION DE LEMPLOI DE DIRECTEUR/DIRECTRICE DU CINEMA « LE LITTORAL » - AVIS SUR LES PERMIS DE CONSTRUIRE N° PC 029 058 25 00167, PC 029 058 25 168 ET PC 029 161 25 00016 DEPOSES PAR LA SAS CE - COMPTE RENDU DE LA DELEGATION DONNEE AU MAIRE : MARCHES PUBLICS EN PROCEDURE ADAPTEE ET APPEL DOFFRES OUVERT DU 30 JANVI - ZONAGE DASSAINISSEMENT DES EAUX PLUVIALES - COMPTE RENDU DE LA DELEGATION DONNEE AU MAIRE : ACTIONS EN JUSTICE ET PROCEDURE PENALES MIS A JOUR LE 10 FEVRIER 2026

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Délibérations (5)

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2026020232

ZONAGE DASSAINISSEMENT DES EAUX PLUVIALES

2026020233

AVIS SUR LES PERMIS DE CONSTRUIRE N° PC 029 058 25 00167, PC 029 058 25 168 ET PC 029 161 25 00016 DEPOSES PAR LA SAS CENTRALE PHOTOVOLTAÏQUE DE FOUESNANT

20260202101

COMPTE RENDU DE LA DELEGATION DONNEE AU MAIRE : MARCHES PUBLICS EN PROCEDURE ADAPTEE ET APPEL DOFFRES OUVERT DU 30 JANVIER 2026 AU 10 FEVRIER 2026

👥 Ressources humaines 1 délibération
2026020291

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS : CREATION DE LEMPLOI DE DIRECTEUR/DIRECTRICE DU CINEMA « LE LITTORAL »

📄 Autres decisions 1 délibération
20260202101

COMPTE RENDU DE LA DELEGATION DONNEE AU MAIRE : ACTIONS EN JUSTICE ET PROCEDURE PENALES MIS A JOUR LE 10 FEVRIER 2026

WEB scdl:21290058300015:2026-03-02
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