CM

25 septembre 2024

Fouesnant 21 délibérations

21

délibérations

9

Urbanisme & Travaux

4

Finances & Budget

4

Autres decisions

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Délibérations (21)

Urbanisme & Travaux 9 délibérations

Convention de S'ervitudes avec Enedis, Parcelle Cadastree S'ection Bo N° 66, S'ise Route du Port A Fouesnant

Convention de S'ervitudes avec Enedis, Parcelle Cadastree S'ection E N° 654, S'ise Kerchann A Fouesnant

Convention de S'ervitudes avec Enedis, Parcelle Cadastree S'ection Bo N° 66, S'ise Route du Port A Fouesnant

Convention de S'ervitudes avec Grdf, Parcelle Cadastree S'ection Bh N° 411, S'ise Rue de Kerourgue A Fouesnant

Convention de S'ervitudes avec Enedis, Parcelle Cadastree S'ection E N° 654, S'ise Kerchann A Fouesnant

Convention de S'ervitudes avec Enedis, Parcelle Cadastree S'ection Bo N° 66, S'ise Route du Port A Fouesnant

Convention de S'ervitudes avec Enedis, Parcelle Cadastree S'ection Bo N° 66, S'ise Route du Port A Fouesnant

Convention Doccupation Privative du Domaine Public avec Cellnex France Infrastructures sur la Parcelle Cadastree Section Bi N° 140, Sise Brehoulou

1292

Demande de Subvention Aupres de L'ans dans le C'adre de la Construction de Terrains de Padel, de la Renovation des Tennis de Brehoulou, D'autorisation D'urbanisme et de Preparation du Dce

Finances & Budget 4 délibérations

Convention de Financement, Amenagement de la Route de Benodet A Fouesnant

D'ecision Modificative N° 1 — Exercice 2024 : Budget Principal de la Commune

Convention de Financement, Amenagement de la Route de Benodet A Fouesnant

D'ecision Modificative N° 1 — Exercice 2024 : Budget Principal de la Commune

Autres decisions 4 délibérations

Renouvellement du Classement de la Ville de Fouesnant au Titre de Commune Touristique

1291

Renouvellement du Classement de la Ville de Fouesnant au Titre de Commune Touristique

Compte Rendu de la Delegation Donnee au Maire : Marches Publics en Procedure Adaptee et Appel Doffres Ouvert du 10 Juin 2024 au 2 Septembre 2024

Compte Rendu de la Delegation Donnee au Maire : Actions en Justice

Sport 2 délibérations

Convention de Mise A Disposition des Terrains de Football aux Clubs Exterieurs A la Commune pour la S'aison 2024/2025

1251

Convention de Mise A Disposition des Terrains de Football aux Clubs Exterieurs A la Commune pour la S'aison 2024/2025

Ressources humaines 2 délibérations

Modification du Reglement Interieur de Lalsh (accueil de Loisirs sans Hebergement)

1261

Modification du Reglement Interieur de Lalsh (accueil de Loisirs sans Hebergement)

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