Conseil municipal du 2024-09-25

Fouesnant 25 septembre 2024 21 délibérations
Document source

21

délibérations

8

Environnement

4

Finances & Budget

4

Autres decisions

Résumé

Synthèse

21 délibérations - RENOUVELLEMENT DU CLASSEMENT DE LA VILLE DE FOUESNANT AU TITRE DE COMMUNE TOURISTIQUE - CONVENTION DE SERVITUDES AVEC ENEDIS, PARCELLE CADASTREE SECTION BO N° 66, SISE ROUTE DU PORT A FOUESNANT - CONVENTION DE SERVITUDES AVEC ENEDIS, PARCELLE CADASTREE SECTION BO N° 66, SISE ROUTE DU PORT A FOUESNANT - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DES TERRAINS DE FOOTBALL AUX CLUBS EXTERIEURS A LA COMMUNE POUR LA SAISON 2024/2025 - MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE LALSH (ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT) - CONVENTION DE SERVITUDES AVEC ENEDIS, PARCELLE CADASTREE SECTION E N° 654, SISE KERCHANN A FOUESNANT - DECISION MODIFICATIVE N° 1- EXERCICE 2024 : BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE - CONVENTION DE SERVITUDES AVEC ENEDIS, PARCELLE CADASTREE SECTION BO N° 66, SISE ROUTE DU PORT A FOUESNANT - CONVENTION DE SERVITUDES AVEC ENEDIS, PARCELLE CADASTREE SECTION BO N° 66, SISE ROUTE DU PORT A FOUESNANT - DECISION MODIFICATIVE N° 1- EXERCICE 2024 : BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE - CONVENTION DE FINANCEMENT, AMENAGEMENT DE LA ROUTE DE BENODET A FOUESNANT - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DES TERRAINS DE FOOTBALL AUX CLUBS EXTERIEURS A LA COMMUNE POUR LA SAISON 2024/2025 - CONVENTION DE SERVITUDES AVEC GRDF, PARCELLE CADASTREE SECTION BH N° 411, SISE RUE DE KEROURGUE A FOUESNANT - CONVENTION DOCCUPATION PRIVATIVE DU DOMAINE PUBLIC AVEC CELLNEX FRANCE INFRASTRUCTURES SUR LA PARCELLE CADASTREE SECTION - MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE LALSH (ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT) - RENOUVELLEMENT DU CLASSEMENT DE LA VILLE DE FOUESNANT AU TITRE DE COMMUNE TOURISTIQUE - CONVENTION DE SERVITUDES AVEC ENEDIS, PARCELLE CADASTREE SECTION E N° 654, SISE KERCHANN A FOUESNANT - CONVENTION DE FINANCEMENT, AMENAGEMENT DE LA ROUTE DE BENODET A FOUESNANT - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LANS DANS LE CADRE DE LA CONSTRUCTION DE TERRAINS DE PADEL, DE LA RENOVATION DES TENNIS - COMPTE RENDU DE LA DELEGATION DONNEE AU MAIRE : MARCHES PUBLICS EN PROCEDURE ADAPTEE ET APPEL DOFFRES OUVERT DU 10 JUIN

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Délibérations (21)

🌱 Environnement 8 délibérations
202412

CONVENTION DE SERVITUDES AVEC ENEDIS, PARCELLE CADASTREE SECTION BO N° 66, SISE ROUTE DU PORT A FOUESNANT

202412

CONVENTION DE SERVITUDES AVEC ENEDIS, PARCELLE CADASTREE SECTION E N° 654, SISE KERCHANN A FOUESNANT

202412

CONVENTION DE SERVITUDES AVEC ENEDIS, PARCELLE CADASTREE SECTION BO N° 66, SISE ROUTE DU PORT A FOUESNANT

202412

CONVENTION DE SERVITUDES AVEC GRDF, PARCELLE CADASTREE SECTION BH N° 411, SISE RUE DE KEROURGUE A FOUESNANT

20241221

CONVENTION DE SERVITUDES AVEC ENEDIS, PARCELLE CADASTREE SECTION E N° 654, SISE KERCHANN A FOUESNANT

20241222

CONVENTION DE SERVITUDES AVEC ENEDIS, PARCELLE CADASTREE SECTION BO N° 66, SISE ROUTE DU PORT A FOUESNANT

20241222

CONVENTION DE SERVITUDES AVEC ENEDIS, PARCELLE CADASTREE SECTION BO N° 66, SISE ROUTE DU PORT A FOUESNANT

20241224

CONVENTION DOCCUPATION PRIVATIVE DU DOMAINE PUBLIC AVEC CELLNEX FRANCE INFRASTRUCTURES SUR LA PARCELLE CADASTREE SECTION BI N° 140, SISE BREHOULOU

💶 Finances & Budget 4 délibérations
202412

CONVENTION DE FINANCEMENT, AMENAGEMENT DE LA ROUTE DE BENODET A FOUESNANT

20241211

DECISION MODIFICATIVE N° 1 — EXERCICE 2024 : BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE

20241225

CONVENTION DE FINANCEMENT, AMENAGEMENT DE LA ROUTE DE BENODET A FOUESNANT

202412111

DECISION MODIFICATIVE N° 1 — EXERCICE 2024 : BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE

📄 Autres decisions 4 délibérations
202412

RENOUVELLEMENT DU CLASSEMENT DE LA VILLE DE FOUESNANT AU TITRE DE COMMUNE TOURISTIQUE

20241291

RENOUVELLEMENT DU CLASSEMENT DE LA VILLE DE FOUESNANT AU TITRE DE COMMUNE TOURISTIQUE

202412101

COMPTE RENDU DE LA DELEGATION DONNEE AU MAIRE : MARCHES PUBLICS EN PROCEDURE ADAPTEE ET APPEL DOFFRES OUVERT DU 10 JUIN 2024 AU 2 SEPTEMBRE 2024

202412101

COMPTE RENDU DE LA DELEGATION DONNEE AU MAIRE : ACTIONS EN JUSTICE

⚽ Sport 2 délibérations
202412

CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DES TERRAINS DE FOOTBALL AUX CLUBS EXTERIEURS A LA COMMUNE POUR LA SAISON 2024/2025

20241251

CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DES TERRAINS DE FOOTBALL AUX CLUBS EXTERIEURS A LA COMMUNE POUR LA SAISON 2024/2025

👥 Ressources humaines 2 délibérations
202412

MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE LALSH (ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT)

20241261

MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE LALSH (ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT)

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
20241292

DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LANS DANS LE CADRE DE LA CONSTRUCTION DE TERRAINS DE PADEL, DE LA RENOVATION DES TENNIS DE BREHOULOU, DAUTORISATION DURBANISME ET DE PREPARATION DU DCE

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