Conseil municipal du 2025-10-01

Fougères 1 octobre 2025 15 délibérations
Document source

15

délibérations

6

Finances & Budget

3

Ressources humaines

3

Environnement

Résumé

Synthèse

15 délibérations - MARCHE AO_2025-01 TRANSPORT DES DECHETS NON DANGEREUX ISSUS DES DECHETERIES VALIDATION DE TRANSFERT DE LA SOCIETE GUY - Déchèterie : validation dun schéma daménagement 2025-2030 - Ressources Humaines : Mise à jour du tableau des emplois et des effectifs - Ressources Humaines : protection sociale complémentaire - Finances : admissions en non-valeur impayés des dépôts des professionnels en déchèterie - S3Tec : convention de subventionnement UV2R - Déchèterie : fermeture de la déchèterie de Saint-Georges-de-Reintembault - Déchèterie : validation dun schéma daménagement 2025-2030 - CM du 25/09/25 : Association Maîtrise Saint-Léonard demande de soutien financier concert 2025. - CM du 25/09/25 : Dépôt de la collection des lettres de Juliette DROUET. - CM du 25/09/25 : Personnel communal : création dun poste de coordonnateur de la Maison Sport Santé de Fougères. - CM du 25/09/25 : Renouvellement de la composition du conseil de surveillance du Centre Hospitalier de Fougères. - CM du 25/09/25 : Rapport du mandataire SEMBREIZH. - CM du 25/09/25 : Demande de garantie demprunt de Espacil Habitat pour la réhabilitation de 8 logements au 27 rue de la - CM du 25/09/25 : Demande de garantie demprunt de Fougères Habitat pour la rénovation de 4 logements au 42 rue de la Pint

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Délibérations (15)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
5

CM du 25/09/25 : Demande de garantie demprunt de Fougères Habitat pour la rénovation de 4 logements au 42 rue de la Pinterie à Fougères auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

7

CM du 25/09/25 : Demande de garantie demprunt de Espacil Habitat pour la réhabilitation de 8 logements au 27 rue de la Pinterie à Fougères auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

13

CM du 25/09/25 : Rapport du mandataire SEMBREIZH.

28

CM du 25/09/25 : Dépôt de la collection des lettres de Juliette DROUET.

33

CM du 25/09/25 : Association Maîtrise Saint-Léonard demande de soutien financier concert 2025.

2025

Finances : admissions en non — valeur impayés des dépôts des professionnels en déchèterie

👥 Ressources humaines 3 délibérations
17

CM du 25/09/25 : Personnel communal : création dun poste de coordonnateur de la Maison Sport Santé de Fougères.

2025

Ressources Humaines : Mise à jour du tableau des emplois et des effectifs

2025

Ressources Humaines : protection sociale complémentaire

🌱 Environnement 3 délibérations
2025

Déchèterie : validation dun schéma daménagement 2025-2030

2025

Déchèterie : fermeture de la déchèterie de Saint-Georges-de-Reintembault

2025

Déchèterie : validation dun schéma daménagement 2025-2030

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2025

MARCHE AO_2025 — 01 TRANSPORT DES DECHETS NON DANGEREUX ISSUS DES DECHETERIES VALIDATION DE TRANSFERT DE LA SOCIETE GUY PRADAT RECYCLAGE A LA SOCIETE GUYOT

2025

S3Tec : convention de subventionnement UV2R

📄 Autres decisions 1 délibération
15

CM du 25/09/25 : Renouvellement de la composition du conseil de surveillance du Centre Hospitalier de Fougères.

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