CM

1 octobre 2025

Fougères 15 délibérations

15

délibérations

6

Finances & Budget

3

Ressources humaines

3

Environnement

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Délibérations (15)

Finances & Budget 6 délibérations
5

CM du 25/09/25 : Demande de garantie demprunt de Fougères Habitat pour la rénovation de 4 logements au 42 rue de la Pinterie à Fougères auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

7

CM du 25/09/25 : Demande de garantie demprunt de Espacil Habitat pour la réhabilitation de 8 logements au 27 rue de la Pinterie à Fougères auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

13

CM du 25/09/25 : Rapport du mandataire SEMBREIZH

28

CM du 25/09/25 : Dépôt de la collection des lettres de Juliette DROUET

33

CM du 25/09/25 : Association Maîtrise Saint-Léonard demande de soutien financier concert 2025

2025

Finances : admissions en non — valeur impayés des dépôts des professionnels en déchèterie

Ressources humaines 3 délibérations
17

CM du 25/09/25 : Personnel communal : création d'un poste de coordonnateur de la Maison Sport Santé de Fougères

2025

Ressources Humaines : Mise à jour du tableau des emplois et des effectifs

2025

Ressources Humaines : protection sociale complémentaire

Environnement 3 délibérations
2025

D'échèterie : validation d'un schéma d'aménagement 2025-2030

2025

D'échèterie : fermeture de la d'échèterie de Saint-Georges-de-Reintembault

2025

D'échèterie : validation d'un schéma d'aménagement 2025-2030

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2025

Marche Ao_2025 — 01 Transport des Dechets Non Dangereux Issus des Decheteries Validation de Transfert de la Societe Guy Pradat Recyclage A la Societe Guyot

2025

S3Tec : convention de subventionnement UV2R

Autres decisions 1 délibération
15

CM du 25/09/25 : Renouvellement de la composition du conseil de surveillance du Centre Hospitalier de Fougères

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