1 octobre 2025
15
délibérations
6
Finances & Budget
3
Ressources humaines
3
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
CM du 25/09/25 : Demande de garantie demprunt de Fougères Habitat pour la rénovation de 4 logements au 42 rue de la Pinterie à Fougères auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
CM du 25/09/25 : Demande de garantie demprunt de Espacil Habitat pour la réhabilitation de 8 logements au 27 rue de la Pinterie à Fougères auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
CM du 25/09/25 : Rapport du mandataire SEMBREIZH
CM du 25/09/25 : Dépôt de la collection des lettres de Juliette DROUET
CM du 25/09/25 : Association Maîtrise Saint-Léonard demande de soutien financier concert 2025
Finances : admissions en non — valeur impayés des dépôts des professionnels en déchèterie
CM du 25/09/25 : Personnel communal : création d'un poste de coordonnateur de la Maison Sport Santé de Fougères
Ressources Humaines : Mise à jour du tableau des emplois et des effectifs
Ressources Humaines : protection sociale complémentaire
D'échèterie : validation d'un schéma d'aménagement 2025-2030
D'échèterie : fermeture de la d'échèterie de Saint-Georges-de-Reintembault
D'échèterie : validation d'un schéma d'aménagement 2025-2030
Marche Ao_2025 — 01 Transport des Dechets Non Dangereux Issus des Decheteries Validation de Transfert de la Societe Guy Pradat Recyclage A la Societe Guyot
S3Tec : convention de subventionnement UV2R
CM du 25/09/25 : Renouvellement de la composition du conseil de surveillance du Centre Hospitalier de Fougères
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