Conseil municipal du 2025-07-07

CC_2025_127D — DEVECO - Local FABLAB

CC_2025_116D _ Avis de Fougères Agglomération sur le Plan Local dUrbanisme arrêté de la commune de Laignelet

CC_2025_153 — Délégation du droit de préemption urbain aux communes

CC_2025_152 — Poursuite_revision_PLU_Laign

CC_2025_142 — Partenariat entreprise HEITZ SYSTEME

CC_2025_141 — Aquatis - Conventions avec le Club de Natation Fougerais, le Subaquatique Club Fougerais et le Felger Triathlon

CC_2025_139 — Complexe sportif Albert Bouvet

CC_2025_138 — Conservatoire de musique / Ecole darts plastiques / Galerie Albert Bourgeois - Avenant à la convention de mise à disposition de locaux

CC_2025_137 — Centre Culturel Convention de partenariat 2025 avec le Département dille-et-Vilaine

CC_2025_136 — Conservatoire Convention partenariale avec lécole de musique associative IntervalCoglais

CC_2025_135 — Conservatoire et École de musique Conventions de partenariat 2025 avec le Département dIlle-et-Vilaine

CC_2025_132 — Réseau de lecture publique Médiathèque de Romagne Acte notarié de cession

CC_2025_131 — Réseau de lecture publique - Convention de dépot du fonds Juliette Drouet

CC_2025_130 — Conventions de partenariat tripartite entre Couesnon Marches de Bretagne, Fougères Agglomération et la Région Bretagne - Navettes mobilagglo

CC_2025_129 — Adhésion à réseau vélo & marche

CC_2025_125B — Fourniture en bois combustible pour lAquatis 2025-2029

CC_2025_120B — Poursuite de létude de mise en compatibilité du PLU de Le Ferré

CC_2025_119B — Poursuite de létude de révision du PLU de Fougères

CC_2025_118B — Poursuite de létude de révision du PLU de Saint-Ouen-des-Alleux

CC_2025_117B — Poursuite de létude de mise en compatibilité du PLU de Luitré-Dompierre

CC_2025_115 — Périmètre délimité des abords de la Chapelle Saint-Pierre dIné à Fougères

CC_2025_113 — Projets de zonages de lassainissement des eaux pluviales urbaines - communes de Le Ferré et Louvigné du Désert - mise à enquête publique

CC_2025_112 — Assainissement collectif Convention type de servitude de passage de canalisations dassainissement collectif

CC_2025_111 — ENVT - Adoption du projet de zonage de lassainissement de la commune de Le Ferré avant mise à lenquête publique

CC_2025_151 — Contrat de crédit-bail immobilier - Avenant n°3 au crédit-bail

CC_2025_123D — Finances - Décisions modificatives

CC_2025_150 — Dotation de Solidarité des Communes (DSC) 2025

CC_2025_134 — Conservatoire Actualisation des parcours des études

CC_2025_133 — Espace Aumaillerie Actualisation de la grille tarifaire

CC_2025_128 — Pass Commerce Artisanat Attribution de subventions

CC_2025_126 — Pays de Fougères Basket - Convention financière 2025-2029

CC_2025_124B — Admissions en non-valeur et créances éteintes

CC_2025_122B — Attribution du Fonds de Développement des Communes (FDC) 2025

CC_2025_121B — Attribution du Fonds de Compensation de la DGF (FCDGF) 2025

CC_2025_114 — Distribution de leau et assainissement collectif - Admission en non-valeur de produits communaux

2025070701 BP DM1

2025070702 BP 25 Emprunt

Cantine a 1 eur définition des tranches

2025070704 finances rastaurant municipal et garderie fixation des tarif 25/26

BP commune 25 Admission de créances en non valeurs

2025070711 Entretiens des accotements fossés et talus validations de devis

2025070712 Marais du Mesnil Vente de bois fixation des tarifs

2025070717 maison 1 rue de Rennes, demande de subventions

2025070718 Composition du Conseil communautaire accord local de repartition au prochain renouvellement

CC_2025_146 — Vacations 2025/2026

CC_2025_145 — Modification du tableau des effectifs

CC_2025_140 — Mise à disposition dun éducateur sportif

CC_2025_144 — Adhésion à la convention de participation prévoyance du Centre de Gestion dIlle-et-Vilaine

2025070706 RH tableau des effectifs

2025070707 RH Etablissement d'indemnité horaire pour travaux supplémentaires

RH instauration d'astreintes

2025070709 RH Nature et durée des autorisations spéciales d'absences

2025070710 RH Instauration d'un compte épargne temps

2025070719 RH Création de poste non permanents pour un accroissement saisonnier d'activité et accroissement temporaires d'activité -modification

CC_2025_106 — PLH - Action en faveur de la reconquête de bâtis vacants en cur de bourg de Saint-Georges-de-Reintembault

CC_2025_110 — Financement 2025 agence départementale dinformation sur le logement (ADIL)

CC_2025_109 — PLH - Aides forfaitaires à la réalisation détudes urbaines

CC_2025_108 — Financement agence locale de lénergie pour son service Rénobatys -prestations pacte territorial France rénov

CC_2025_107 — PLH - Création de logements sociaux cur de bourg de La-Chapelle-Janson (La-Chapelle-Fleurigné)

2025070713 Lotissement du Clos michel vente du lot 5

2025070715 Lotissement du Clos michel vente lot n°8

2025070716 Lotissement Clos michel vente lot 13

CC_2025_147B — SCOT - Désignation de nouveaux délégués de Fougères Agglomération

CC_2025_148 — Décisions du Bureau Communautaire

CC_2025_147 — SCOT - Désignation de nouveaux délégués de Fougères Agglomération

CC_2025_143 — POSS : Plan Organisation Surveillance Secours, baignade de CHENEDET

CC_2025_105 — Répartition des sièges au Conseil dAgglomération - 2026

CC_2025_149 — Décisions prises par le Président par délégation