7 juillet 2025

D — DEVECO - Local FABLAB

D Avis de Fougères Agglomération sur le Plan Local d'Urbanisme arrêté de la commune de Laignelet

Délégation du droit de préemption urbain aux communes

Poursuite revision PLU Laign

Partenariat entreprise HEITZ SYSTEME

Aquatis — Conventions avec le Club de Natation Fougerais, le Subaquatique Club Fougerais et le Felger Triathlon

Complexe sportif Albert Bouvet

Conservatoire de musique / Ecole darts plastiques / Galerie Albert Bourgeois - Avenant à la convention de mise à disposition de locaux

Centre Culturel Convention de partenariat 2025 avec le Département dille-et-Vilaine

Conservatoire Convention partenariale avec l'école de musique associative IntervalCoglais

Conservatoire et École de musique Conventions de partenariat 2025 avec le Département dIlle-et-Vilaine

Réseau de lecture publique Médiathèque de Romagne Acte notarié de cession

Réseau de lecture publique — Convention de dépot du fonds Juliette Drouet

Conventions de partenariat tripartite entre Couesnon Marches de Bretagne, Fougères Agglomération et la Région Bretagne - Navettes mobilagglo

Adhésion à réseau vélo & marche

B — Fourniture en bois combustible pour lAquatis 2025-2029

B — Poursuite de létude de mise en compatibilité du PLU de Le Ferré

B — Poursuite de létude de révision du PLU de Fougères

B — Poursuite de létude de révision du PLU de Saint-Ouen-des-Alleux

B — Poursuite de létude de mise en compatibilité du PLU de Luitré-Dompierre

Périmètre délimité des abords de la Chapelle Saint-Pierre dIné à Fougères

Projets de zonages de lassainissement des eaux pluviales urbaines - communes de Le Ferré et Louvigné du Désert - mise à enquête publique

Assainissement collectif Convention type de servitude de passage de canalisations d'assainissement collectif

ENVT — Adoption du projet de zonage de lassainissement de la commune de Le Ferré avant mise à lenquête publique

Contrat de crédit — bail immobilier - Avenant n°3 au crédit-bail

D — Finances - Décisions modificatives

Dotation de Solidarité des Communes (DSC) 2025

Conservatoire Actualisation des parcours des études

Espace Aumaillerie Actualisation de la grille tarifaire

Pass Commerce Artisanat Attribution de subventions

Pays de Fougères Basket — Convention financière 2025-2029

B — Admissions en non-valeur et créances éteintes

B — Attribution du Fonds de Développement des Communes (FDC) 2025

B — Attribution du Fonds de Compensation de la DGF (FCDGF) 2025

Distribution de l'eau et assainissement collectif - Admission en non-valeur de produits communaux

2025070701 Bp DM1

2025070702 BP 25 Emprunt

Cantine a 1 eur définition des tranches

2025070704 finances rastaurant municipal et garderie fixation des tarif 25/26

BP commune 25 Admission de créances en non valeurs

2025070711 Entretiens des accotements fossés et talus validations de devis

2025070712 Marais du Mesnil Vente de bois fixation des tarifs

2025070717 maison 1 rue de Rennes, demande de subventions

2025070718 Composition du Conseil communautaire accord local de repartition au prochain renouvellement

Vacations 2025/2026

Modification du tableau des effectifs

Mise à disposition d'un éducateur sportif

Adhésion à la convention de participation prévoyance du Centre de Gestion dIlle-et-Vilaine

2025070706 RH tableau des effectifs

2025070707 RH Etablissement dindemnité horaire pour travaux supplémentaires

RH instauration dastreintes

2025070709 RH Nature et durée des autorisations spéciales dabsences

2025070710 RH Instauration d'un compte épargne temps

2025070719 RH Création de poste non permanents pour un accroissement saisonnier d'activité et accroissement temporaires d'activité -modification

PLH — Action en faveur de la reconquête de bâtis vacants en cur de bourg de Saint-Georges-de-Reintembault

Financement 2025 agence départementale dinformation sur le logement (ADIL)

PLH — Aides forfaitaires à la réalisation détudes urbaines

Financement agence locale de l'énergie pour son service Rénobatys -prestations pacte territorial France rénov

PLH — Création de logements sociaux cur de bourg de La-Chapelle-Janson (La-Chapelle-Fleurigné)

2025070713 Lotissement du Clos michel vente du lot 5

2025070715 Lotissement du Clos michel vente lot n°8

2025070716 Lotissement Clos michel vente lot 13

B — SCOT - Désignation de nouveaux délégués de Fougères Agglomération

Décisions du Bureau Communautaire

SCOT — Désignation de nouveaux délégués de Fougères Agglomération

POSS : Plan Organisation Surveillance Secours, baignade de CHENEDET

Répartition des sièges au Conseil dAgglomération - 2026

Décisions prises par le Président par délégation