Conseil municipal du 2025-06-23
21
délibérations
9
Urbanisme & Travaux
8
Finances & Budget
2
Culture & Patrimoine
Synthèse
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CAMERA DE VIDEO PROTECTION
CONVENTION CDG 35 — DELEGUE A LA PROTECTION DES DONNEES
BC_2025_029B — Avenant au marché de MOE pour la réhabilitation de la maison de lAgglomération
BC_2025_028B — Avenant de prolongation au marché de gestion de la fourrière animale
BC_2025_027B — Navettes rurales
BC_2025_026B — Travaux de réfection de la bâche de gestion de la pollution à la ZA de lAumaillerie
BC_2025_025B — Réhabilitation du réseau des eaux usées à Saint-Sauveur-des-Landes
BC_2025_024B — Avenant de forfaitisation marché de MOE pour la maison de santé
BC_2025_023B — MOE pour le Moulin de la Mézières
BUDGET SSIAD — DECISION MODIFICATIVES 2025 - 01
RESIDENCE REBUFFE — DECISION MODIFICATIVE 2025 - 01
BUDGET SSIAD — DECISION MODIFICATIVES 2025 - 01
BUDGET MAD — DECISION MODIFICATIVE 2025 - 01
DFB COMPTE ADMINISTRATIF 2024 — AFFECTATION DES RESULTATS
AG COMPTE DE GESTION ANNEE 2024
BC_2025_022BIS — Aides aux propriétaires occupants dans le cadre du Programme Local de lHabitat (PLH)
DP_2025_022B — Aides aux propriétaires occupants dans le cadre du Programme Local de lHabitat (PLH)
BC_2025_031B — ZA de la Meslais - Implantation dune antenne relais
BC_2025_030B — Bâtiment relais n°5 - Renouvellement dun bail pour lentreprise TERRA MYCELIA
DELEGATION DE SIGNATURE
PERSONNEL CCAS — TABLEAUX DES EFFECTIFS AU 1ER JUILLET 2025
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