Conseil municipal du 2025-06-23

Fougères 23 juin 2025 21 délibérations
Document source

21

délibérations

9

Urbanisme & Travaux

8

Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

21 délibérations - BC_2025_031B - ZA de la Meslais - Implantation dune antenne relais - BC_2025_030B - Bâtiment relais n°5 - Renouvellement dun bail pour lentreprise TERRA MYCELIA - BC_2025_029B - Avenant au marché de MOE pour la réhabilitation de la maison de lAgglomération - BC_2025_028B - Avenant de prolongation au marché de gestion de la fourrière animale - BC_2025_027B - Navettes rurales - BC_2025_026B - Travaux de réfection de la bâche de gestion de la pollution à la ZA de lAumaillerie - BC_2025_025B - Réhabilitation du réseau des eaux usées à Saint-Sauveur-des-Landes - BC_2025_024B - Avenant de forfaitisation marché de MOE pour la maison de santé - BC_2025_023B - MOE pour le Moulin de la Mézières - BC_2025_022BIS - Aides aux propriétaires occupants dans le cadre du Programme Local de lHabitat (PLH) - DP_2025_022B - Aides aux propriétaires occupants dans le cadre du Programme Local de lHabitat (PLH) - BUDGET SSIAD - DECISION MODIFICATIVES 2025 - 01 - RESIDENCE REBUFFE - DECISION MODIFICATIVE 2025 - 01 - BUDGET SSIAD - DECISION MODIFICATIVES 2025 - 01 - BUDGET MAD - DECISION MODIFICATIVE 2025 - 01 - DELEGATION DE SIGNATURE - DFB COMPTE ADMINISTRATIF 2024 - AFFECTATION DES RESULTATS - AG COMPTE DE GESTION ANNEE 2024 - PERSONNEL CCAS - TABLEAUX DES EFFECTIFS AU 1ER JUILLET 2025 - CAMERA DE VIDEO PROTECTION

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Délibérations (21)

🏗️ Urbanisme & Travaux 9 délibérations
25

CAMERA DE VIDEO PROTECTION

25

CONVENTION CDG 35 — DELEGUE A LA PROTECTION DES DONNEES

2025

BC_2025_029B — Avenant au marché de MOE pour la réhabilitation de la maison de lAgglomération

2025

BC_2025_028B — Avenant de prolongation au marché de gestion de la fourrière animale

2025

BC_2025_027B — Navettes rurales

2025

BC_2025_026B — Travaux de réfection de la bâche de gestion de la pollution à la ZA de lAumaillerie

2025

BC_2025_025B — Réhabilitation du réseau des eaux usées à Saint-Sauveur-des-Landes

2025

BC_2025_024B — Avenant de forfaitisation marché de MOE pour la maison de santé

2025

BC_2025_023B — MOE pour le Moulin de la Mézières

💶 Finances & Budget 8 délibérations
25

BUDGET SSIAD — DECISION MODIFICATIVES 2025 - 01

25

RESIDENCE REBUFFE — DECISION MODIFICATIVE 2025 - 01

25

BUDGET SSIAD — DECISION MODIFICATIVES 2025 - 01

25

BUDGET MAD — DECISION MODIFICATIVE 2025 - 01

25

DFB COMPTE ADMINISTRATIF 2024 — AFFECTATION DES RESULTATS

25

AG COMPTE DE GESTION ANNEE 2024

2025

BC_2025_022BIS — Aides aux propriétaires occupants dans le cadre du Programme Local de lHabitat (PLH)

2025

DP_2025_022B — Aides aux propriétaires occupants dans le cadre du Programme Local de lHabitat (PLH)

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2025

BC_2025_031B — ZA de la Meslais - Implantation dune antenne relais

2025

BC_2025_030B — Bâtiment relais n°5 - Renouvellement dun bail pour lentreprise TERRA MYCELIA

🌱 Environnement 1 délibération
25

DELEGATION DE SIGNATURE

👥 Ressources humaines 1 délibération
25

PERSONNEL CCAS — TABLEAUX DES EFFECTIFS AU 1ER JUILLET 2025

WEB megalis:2025:13245:2025-06-23
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