23 juin 2025
21
délibérations
9
Urbanisme & Travaux
8
Finances & Budget
2
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (21)
Camera de Video Protection
Convention Cdg 35 — Delegue A la Protection des Donnees
B — Avenant au marché de MOE pour la réhabilitation de la maison de lAgglomération
B — Avenant de prolongation au marché de gestion de la fourrière animale
B — Navettes rurales
B — Travaux de réfection de la bâche de gestion de la pollution à la ZA de lAumaillerie
B — Réhabilitation du réseau des eaux usées à Saint-Sauveur-des-Landes
B — Avenant de forfaitisation marché de MOE pour la maison de santé
B — MOE pour le Moulin de la Mézières
Budget Ssiad — Decision Modificatives 2025 - 01
Residence Rebuffe — Decision Modificative 2025 - 01
Budget Ssiad — Decision Modificatives 2025 - 01
Budget Mad — Decision Modificative 2025 - 01
Dfb Compte Administratif 2024 — Affectation des Resultats
Ag Compte de Gestion Annee 2024
BIS — Aides aux propriétaires occupants dans le cadre du Programme Local de lHabitat (PLH)
DP_2025_022B — Aides aux propriétaires occupants dans le cadre du Programme Local de lHabitat (PLH)
B — ZA de la Meslais - Implantation d'une antenne relais
B — Bâtiment relais n°5 - Renouvellement d'un bail pour lentreprise TERRA MYCELIA
Delegation de Signature
Personnel CCAS — Tableaux des Effectifs au 1er Juillet 2025
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