CM

2 juillet 2025

Fougères 12 délibérations

12

délibérations

6

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

2

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (12)

Finances & Budget 6 délibérations
2025

S3tec : Modification des Statuts du Smictom du Pays de Fougeres pour Permettre le Financement de Luv2r par les EPCI

2025

Prevention : Determination des Modalites de Participation Financiere A la Location de Broyeurs par des Particuliers

2025

S3tec : Modification des Statuts de S3tec pour Permettre le Financement de Luv2r par les EPCI

2025

S3tec : Modification des Statuts du Smictom du Pays de Fougeres pour Permettre le Financement de Luv2r par les EPCI

2025

Redevance : Modification du Tarif de Redevance pour les Gites et les Hebergements Temporaires

2025

Redevance Incitative : Avenant A la Convention avec Lademe dans le Cadre de la Mise en Place de la Redevance Incitative

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2025

D'echeteries : Conventionnement Filieres Rep

2025

Marches Publics : Avenant N°1 du Lot N°6 « « Menuiseries Exterieures » - Construction de la Decheterie de Saint-Aubin-Du-Cormier

2025

Marches Publics : Attribution du Marche Telephonie

2025

Redevance Incitative : Validation du Devis de la Societe Citexia pour la Prestation Daccompagnement A la Redaction de la Grille Tarifaire de la Redevance Incitative

Ressources humaines 2 délibérations
2025

Ressources Humaines : Tableau des Emplois et des Effectifs - Actualisation

2025

Ressources Humaines : Creation D'un Poste Technicien Principal 2eme Classe

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