2 juillet 2025
12
délibérations
6
Finances & Budget
4
Urbanisme & Travaux
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
S3tec : Modification des Statuts du Smictom du Pays de Fougeres pour Permettre le Financement de Luv2r par les EPCI
Prevention : Determination des Modalites de Participation Financiere A la Location de Broyeurs par des Particuliers
S3tec : Modification des Statuts de S3tec pour Permettre le Financement de Luv2r par les EPCI
S3tec : Modification des Statuts du Smictom du Pays de Fougeres pour Permettre le Financement de Luv2r par les EPCI
Redevance : Modification du Tarif de Redevance pour les Gites et les Hebergements Temporaires
Redevance Incitative : Avenant A la Convention avec Lademe dans le Cadre de la Mise en Place de la Redevance Incitative
D'echeteries : Conventionnement Filieres Rep
Marches Publics : Avenant N°1 du Lot N°6 « « Menuiseries Exterieures » - Construction de la Decheterie de Saint-Aubin-Du-Cormier
Marches Publics : Attribution du Marche Telephonie
Redevance Incitative : Validation du Devis de la Societe Citexia pour la Prestation Daccompagnement A la Redaction de la Grille Tarifaire de la Redevance Incitative
Ressources Humaines : Tableau des Emplois et des Effectifs - Actualisation
Ressources Humaines : Creation D'un Poste Technicien Principal 2eme Classe
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