2 juin 2025

MOD FINANCES - DM n°1

2025 CC 085BIS - DM n° 1

B — Aquatis - Formation BNSSA de Territoire - Modification tarifaire

B — Aquatis - Nouveau tarif mixte balnéo-bassin

BIS — Attribution du Fonds de Développement des Communes (FDC) 2025

BIS — Création d'une AP/CP PLH

2025 CC 085B — Décisions modificatives

2025 CC 084B — Approbation des comptes administratifs

B — Approbation des comptes de gestion

Aide à linstallation en agriculture — Attribution de subventions

B — Subvention exceptionnelle PFB (Basket)

Subvention exceptionnelle PFB (Basket)

DP_2025_051 — Transition ecologique- pcaet axe 6 Biodiversite Animation de lévènement Nuits des forêts

B — Convention ALT2 - Année 2025 (gens du voyage)

BIS — Application de la prescription acquisitive à danciennes retenues de garantie

BIS — Renouvellement du parc lumière au Centre culturel Juliette Drouet et au Théâtre Victor Hugo

BIS — Affermissement tranche conditionnelle 1 - Marché OPAH RU - Cur de ville

BIS — Travaux de renaturation ambitieuse au Gué Landry

BIS — Avenants au marché de transport des élèves à lAquatis

Appel à projet EDEC

Location de terrains ZA de Plaisance et ZA de La Grande Marche

Droit de préemption urbain (DPU)

B — Décisions du Bureau Communautaire

B — PCAET Axe 6 - Convention de partenariat avec l'association Nuits des forêts : organisation d'un événement en forêt domaniale de Fougères

B — Travaux de réfection du réseau Eaux Usées à la Chapelle-Fleurigné

B — Décisions prises par le Président, par délégation

Apurement comptable opérations pour compte de tiers « Bocage » et « Milieux aquatiques »

Bassin du Haut Couesnon Continuité écologique sur le Couesnon au moulin de Mézières communes de Mézières-sur-Couesnon et saint-Ouen-des-Alleux

Approbation du principe de la DSP de lassainissement et autorisation de lancement de la procédure sur les communes de Saint-Ouen-des-Alleux et Saint-Christophe-de-Valains

B — Modification du tableau des effectifs

B — Convention partenariale - Intervenant social en gendarmerie

B — Salon du livre 2025 - Convention Couesnon-Marche de Bretagne

B — Modification du règlement d'utilisation du CCJD et du TVH

B — Convention avec l'association ATCHOUM pour développer le co-voiturage solidaire

Cc 2025 093bis