Conseil municipal du 2025-06-02

CC_2025_085_MOD_FINANCES - DM n°1

2025_CC_085BIS - DM n° 1

CC_2025_097B — Aquatis - Formation BNSSA de Territoire - Modification tarifaire

CC_2025_098B — Aquatis - Nouveau tarif mixte balnéo-bassin

CC_2025_087BIS — Attribution du Fonds de Développement des Communes (FDC) 2025

CC_2025_086_BIS — Création d'une AP/CP PLH

2025_CC_085B — Décisions modificatives

2025_CC_084B — Approbation des comptes administratifs

CC_2025_083B — Approbation des comptes de gestion

CC_2025_082 — Aide à linstallation en agriculture - Attribution de subventions

CC_2025_079B — Subvention exceptionnelle PFB (Basket)

Subvention exceptionnelle PFB (Basket)

DP_2025_051 — Transition ecologique- pcaet axe 6 Biodiversite Animation de lévènement Nuits des forêts

CC_2025_096B — Convention ALT2 - Année 2025 (gens du voyage)

CC_2025_092BIS — Application de la prescription acquisitive à danciennes retenues de garantie

CC_2025_091BIS — Renouvellement du parc lumière au Centre culturel Juliette Drouet et au Théâtre Victor Hugo

CC_2025_090BIS — Affermissement tranche conditionnelle 1 - Marché OPAH RU - Cur de ville

CC_2025_089BIS — Travaux de renaturation ambitieuse au Gué Landry

CC_2025_088BIS — Avenants au marché de transport des élèves à l'Aquatis

CC_2025_081 — Appel à projet EDEC

CC_2025_080 — Location de terrains ZA de Plaisance et ZA de La Grande Marche

CC_2025_078 — Droit de préemption urbain (DPU)

CC_2025_101B — Décisions du Bureau Communautaire

CC_2025_104B — PCAET Axe 6 - Convention de partenariat avec lassociation Nuits des forêts : organisation dun événement en forêt domaniale de Fougères

CC_2025_103B — Travaux de réfection du réseau Eaux Usées à la Chapelle-Fleurigné

CC_2025_102B — Décisions prises par le Président, par délégation

CC_2025_077 — Apurement comptable opérations pour compte de tiers « Bocage » et « Milieux aquatiques »

CC_2025_076 — Bassin du Haut Couesnon Continuité écologique sur le Couesnon au moulin de Mézières communes de Mézières-sur-Couesnon et saint-Ouen-des-Alleux

CC_2025_075 — Approbation du principe de la DSP de lassainissement et autorisation de lancement de la procédure sur les communes de Saint-Ouen-des-Alleux et Saint-Christophe-de-Valains

CC_2025_099B — Modification du tableau des effectifs

CC_2025_100B — Convention partenariale - Intervenant social en gendarmerie

CC_2025_094B — Salon du livre 2025 - Convention Couesnon-Marche de Bretagne

CC_2025_095B — Modification du règlement dutilisation du CCJD et du TVH

CC_2025_093B — Convention avec lassociation ATCHOUM pour développer le co-voiturage solidaire

CC_2025_093BIS