30 mai 2025
33
délibérations
22
Finances & Budget
5
Urbanisme & Travaux
3
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (33)
CM du 22/05/25 : Budget principal et budgets annexes de l'eau et de lassainissement affectation des résultats 2024
CM du 22/05/25 : Subventions d'investissement à Fougères Habitat dans le cadre des opérations pôle Bertin et annexe bâtiment C
CM du 22/05/25 : Subventions et participations financières attribuées aux associations et organismes locaux année 2025
CM du 22/05/25 : Dépôts de dossiers de subventions au titre du futur Pôle dEchange Multimodal Place de la République
CM du 22/05/25 : Candidature Boutiques Tests : SHIBUYA STATION
CM du 22/05/25 : Subvention de l'association de commerçants
CM du 22/05/25 : Régularisation subvention projets école des Bleuets
CM du 22/05/25 : Subvention 2025 pour la crèche Les Petits Lutins
CM du 22/05/25 : Subvention 2025 pour la crèche parentale Nicolas et Pimprenelle
CM du 22/05/25 : Association Les Amis de Lucien Haudebert concert 2025 attribution d'une subvention
CM du 22/05/25 : Association Fougères Musicales attribution d'une subvention année 2025
CM du 22/05/25 : Fonds dAction Culturelle 2025 attribution d'aides financières
CM du 22/05/25 : Association Fougères Big Band attribution d'une subvention « aides à la diffusion » - année 2025
CM du 22/05/25 : Pôle Ecosolidaires du Pays de Fougères organisation d'un forum des métiers sanitaires et sociaux vendredi 4 avril 2025 aux Urbanistes attribution d'une subvention
CM du 22/05/25 : Association environnementale attribution de subvention investissement « équipement » - année 2025
CM du 22/05/25 : Espace jeune La Rencontre : solde subvention de fonctionnement 2024
CM du 22/05/25 : Espace jeune Le Valdocco : solde subvention de fonctionnement 2024
CM du 22/05/25 : Avenant n° 1 convention pluriannuelle d'objectifs et de financement Ville de Fougères et Mission Locale 2023/2025 et solde subvention 2025
CM du 22/05/25 : Bourse projet jeunes année 2025
CM du 22/05/25 : Programme d'aides à la restauration des remparts attribution d'une subvention à M. BUCHARD et Madame DELAUNAY pour réalisation de travaux
CM du 22/05/25 : Dispositif d'aides à la rénovation dimmeubles dégradés versement d'un acompte de subvention à Mesdames DELBREL et PERRIGAULT pour la réalisation de travaux
CM du 22/05/25 : Dispositif d'aides à la rénovation en Site Patrimonial Remarquable versements de subventions pour travaux achevés
CM du 22/05/25 : Convention de partenariat entre la halte-garderie municipale et le Centre dAction Médico-Sociale Précoce
CM du 22/05/25 : Avenant 2025 à la convention tripartite Centre Social Familles Actives / Ville de Fougères / Caisse dAllocations Familiales
CM du 22/05/25 : COCF : avenant n° 1 convention d'objectifs 2024/2027
CM du 22/05/25 : Echange de terrain acquisition de la parcelle cadastrée AS 174 appartenant à la SCI LA FOUGERAISE et cession de deux emprises de terrain situées rue des Feuteries et Esplanade des Ch
CM du 22/05/25 : Convention avec ENEDIS pour lancer une démarche dautoconsommation collective
CM du 22/05/25 : Avenant à une convention avec le Syndicat Départemental dEnergie 35 travaux deffacement des réseaux aériens rue des Jardins
CM du 22/05/25 : Convention doccupation temporaire du domaine public en vue de linstallation dombrières photovoltaïques à la gare routière
CM du 22/05/25 : Bail portant mise à disposition d'un terrain 12 rue du Bois Guy, au profit de la société TOTEM (pour une antenne-relais Orange)
CM du 22/05/25 : Ville de Fougères : rapport de situation comparée sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes 2024
CM du 22/05/25 : Ouverture d'une unité denseignement maternelle autisme à Fougères
CM du 22/05/25 : Evolution du projet pédagogique du dispositif « Argent de poche »
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