CM

30 mai 2025

Fougères 33 délibérations

33

délibérations

22

Finances & Budget

5

Urbanisme & Travaux

3

Culture & Patrimoine

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Délibérations (33)

Finances & Budget 22 délibérations
3

CM du 22/05/25 : Budget principal et budgets annexes de l'eau et de lassainissement affectation des résultats 2024

9

CM du 22/05/25 : Subventions d'investissement à Fougères Habitat dans le cadre des opérations pôle Bertin et annexe bâtiment C

10

CM du 22/05/25 : Subventions et participations financières attribuées aux associations et organismes locaux année 2025

11

CM du 22/05/25 : Dépôts de dossiers de subventions au titre du futur Pôle dEchange Multimodal Place de la République

13

CM du 22/05/25 : Candidature Boutiques Tests : SHIBUYA STATION

14

CM du 22/05/25 : Subvention de l'association de commerçants

18

CM du 22/05/25 : Régularisation subvention projets école des Bleuets

19

CM du 22/05/25 : Subvention 2025 pour la crèche Les Petits Lutins

20

CM du 22/05/25 : Subvention 2025 pour la crèche parentale Nicolas et Pimprenelle

21

CM du 22/05/25 : Association Les Amis de Lucien Haudebert concert 2025 attribution d'une subvention

22

CM du 22/05/25 : Association Fougères Musicales attribution d'une subvention année 2025

23

CM du 22/05/25 : Fonds dAction Culturelle 2025 attribution d'aides financières

24

CM du 22/05/25 : Association Fougères Big Band attribution d'une subvention « aides à la diffusion » - année 2025

25

CM du 22/05/25 : Pôle Ecosolidaires du Pays de Fougères organisation d'un forum des métiers sanitaires et sociaux vendredi 4 avril 2025 aux Urbanistes attribution d'une subvention

26

CM du 22/05/25 : Association environnementale attribution de subvention investissement « équipement » - année 2025

29

CM du 22/05/25 : Espace jeune La Rencontre : solde subvention de fonctionnement 2024

30

CM du 22/05/25 : Espace jeune Le Valdocco : solde subvention de fonctionnement 2024

31

CM du 22/05/25 : Avenant n° 1 convention pluriannuelle d'objectifs et de financement Ville de Fougères et Mission Locale 2023/2025 et solde subvention 2025

32

CM du 22/05/25 : Bourse projet jeunes année 2025

35

CM du 22/05/25 : Programme d'aides à la restauration des remparts attribution d'une subvention à M. BUCHARD et Madame DELAUNAY pour réalisation de travaux

36

CM du 22/05/25 : Dispositif d'aides à la rénovation dimmeubles dégradés versement d'un acompte de subvention à Mesdames DELBREL et PERRIGAULT pour la réalisation de travaux

37

CM du 22/05/25 : Dispositif d'aides à la rénovation en Site Patrimonial Remarquable versements de subventions pour travaux achevés

Urbanisme & Travaux 5 délibérations
15

CM du 22/05/25 : Convention de partenariat entre la halte-garderie municipale et le Centre dAction Médico-Sociale Précoce

16

CM du 22/05/25 : Avenant 2025 à la convention tripartite Centre Social Familles Actives / Ville de Fougères / Caisse dAllocations Familiales

27

CM du 22/05/25 : COCF : avenant n° 1 convention d'objectifs 2024/2027

34

CM du 22/05/25 : Echange de terrain acquisition de la parcelle cadastrée AS 174 appartenant à la SCI LA FOUGERAISE et cession de deux emprises de terrain situées rue des Feuteries et Esplanade des Ch

41

CM du 22/05/25 : Convention avec ENEDIS pour lancer une démarche dautoconsommation collective

Culture & Patrimoine 3 délibérations
39

CM du 22/05/25 : Avenant à une convention avec le Syndicat Départemental dEnergie 35 travaux deffacement des réseaux aériens rue des Jardins

40

CM du 22/05/25 : Convention doccupation temporaire du domaine public en vue de linstallation dombrières photovoltaïques à la gare routière

42

CM du 22/05/25 : Bail portant mise à disposition d'un terrain 12 rue du Bois Guy, au profit de la société TOTEM (pour une antenne-relais Orange)

Ressources humaines 1 délibération
12

CM du 22/05/25 : Ville de Fougères : rapport de situation comparée sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes 2024

Enfance & Jeunesse 1 délibération
17

CM du 22/05/25 : Ouverture d'une unité denseignement maternelle autisme à Fougères

Autres decisions 1 délibération
33

CM du 22/05/25 : Evolution du projet pédagogique du dispositif « Argent de poche »

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