Conseil municipal du 2025-05-30

Fougères 30 mai 2025 33 délibérations
Document source

33

délibérations

22

Finances & Budget

5

Urbanisme & Travaux

3

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

33 délibérations - CM du 22/05/25 : Bail portant mise à disposition dun terrain 12 rue du Bois Guy, au profit de la société TOTEM (pour une - CM du 22/05/25 : Convention avec ENEDIS pour lancer une démarche dautoconsommation collective. - CM du 22/05/25 : Convention doccupation temporaire du domaine public en vue de linstallation dombrières photovoltaïques - CM du 22/05/25 : Avenant à une convention avec le Syndicat Départemental dEnergie 35 travaux deffacement des réseaux aé - CM du 22/05/25 : Dispositif daides à la rénovation en Site Patrimonial Remarquable versements de subventions pour trava - CM du 22/05/25 : Dispositif daides à la rénovation dimmeubles dégradés versement dun acompte de subvention à Mesdames D - CM du 22/05/25 : Programme daides à la restauration des remparts attribution dune subvention à M. BUCHARD et Madame DEL - CM du 22/05/25 : Echange de terrain acquisition de la parcelle cadastrée AS 174 appartenant à la SCI LA FOUGERAISE et c - CM du 22/05/25 : Evolution du projet pédagogique du dispositif « Argent de poche ». - CM du 22/05/25 : Bourse projet jeunes année 2025. - CM du 22/05/25 : Avenant n° 1 convention pluriannuelle dobjectifs et de financement Ville de Fougères et Mission Locale - CM du 22/05/25 : Espace jeune Le Valdocco : solde subvention de fonctionnement 2024. - CM du 22/05/25 : Espace jeune La Rencontre : solde subvention de fonctionnement 2024. - CM du 22/05/25 : COCF : avenant n° 1 convention dobjectifs 2024/2027. - CM du 22/05/25 : Association Fougères Big Band attribution dune subvention « aides à la diffusion » - année 2025. - CM du 22/05/25 : Association Fougères Musicales attribution dune subvention année 2025. - CM du 22/05/25 : Association Les Amis de Lucien Haudebert concert 2025 attribution dune subvention. - CM du 22/05/25 : Subvention de lassociation de commerçants. - CM du 22/05/25 : Candidature Boutiques Tests : SHIBUYA STATION. - CM du 22/05/25 : Association environnementale attribution de subvention investissement « équipement » - année 2025.

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Délibérations (33)

💶 Finances & Budget 22 délibérations
3

CM du 22/05/25 : Budget principal et budgets annexes de leau et de lassainissement affectation des résultats 2024.

9

CM du 22/05/25 : Subventions dinvestissement à Fougères Habitat dans le cadre des opérations pôle Bertin et annexe bâtiment C.

10

CM du 22/05/25 : Subventions et participations financières attribuées aux associations et organismes locaux année 2025.

11

CM du 22/05/25 : Dépôts de dossiers de subventions au titre du futur Pôle dEchange Multimodal Place de la République.

13

CM du 22/05/25 : Candidature Boutiques Tests : SHIBUYA STATION.

14

CM du 22/05/25 : Subvention de lassociation de commerçants.

18

CM du 22/05/25 : Régularisation subvention projets école des Bleuets.

19

CM du 22/05/25 : Subvention 2025 pour la crèche Les Petits Lutins.

20

CM du 22/05/25 : Subvention 2025 pour la crèche parentale Nicolas et Pimprenelle.

21

CM du 22/05/25 : Association Les Amis de Lucien Haudebert concert 2025 attribution dune subvention.

22

CM du 22/05/25 : Association Fougères Musicales attribution dune subvention année 2025.

23

CM du 22/05/25 : Fonds dAction Culturelle 2025 attribution daides financières.

24

CM du 22/05/25 : Association Fougères Big Band attribution dune subvention « aides à la diffusion » - année 2025.

25

CM du 22/05/25 : Pôle Ecosolidaires du Pays de Fougères organisation dun forum des métiers sanitaires et sociaux vendredi 4 avril 2025 aux Urbanistes attribution dune subvention.

26

CM du 22/05/25 : Association environnementale attribution de subvention investissement « équipement » - année 2025.

29

CM du 22/05/25 : Espace jeune La Rencontre : solde subvention de fonctionnement 2024.

30

CM du 22/05/25 : Espace jeune Le Valdocco : solde subvention de fonctionnement 2024.

31

CM du 22/05/25 : Avenant n° 1 convention pluriannuelle dobjectifs et de financement Ville de Fougères et Mission Locale 2023/2025 et solde subvention 2025.

32

CM du 22/05/25 : Bourse projet jeunes année 2025.

35

CM du 22/05/25 : Programme daides à la restauration des remparts attribution dune subvention à M. BUCHARD et Madame DELAUNAY pour réalisation de travaux.

36

CM du 22/05/25 : Dispositif daides à la rénovation dimmeubles dégradés versement dun acompte de subvention à Mesdames DELBREL et PERRIGAULT pour la réalisation de travaux.

37

CM du 22/05/25 : Dispositif daides à la rénovation en Site Patrimonial Remarquable versements de subventions pour travaux achevés.

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
15

CM du 22/05/25 : Convention de partenariat entre la halte-garderie municipale et le Centre dAction Médico-Sociale Précoce.

16

CM du 22/05/25 : Avenant 2025 à la convention tripartite Centre Social Familles Actives / Ville de Fougères / Caisse dAllocations Familiales.

27

CM du 22/05/25 : COCF : avenant n° 1 convention dobjectifs 2024/2027.

34

CM du 22/05/25 : Echange de terrain acquisition de la parcelle cadastrée AS 174 appartenant à la SCI LA FOUGERAISE et cession de deux emprises de terrain situées rue des Feuteries et Esplanade des Ch

41

CM du 22/05/25 : Convention avec ENEDIS pour lancer une démarche dautoconsommation collective.

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
39

CM du 22/05/25 : Avenant à une convention avec le Syndicat Départemental dEnergie 35 travaux deffacement des réseaux aériens rue des Jardins.

40

CM du 22/05/25 : Convention doccupation temporaire du domaine public en vue de linstallation dombrières photovoltaïques à la gare routière.

42

CM du 22/05/25 : Bail portant mise à disposition dun terrain 12 rue du Bois Guy, au profit de la société TOTEM (pour une antenne-relais Orange).

👥 Ressources humaines 1 délibération
12

CM du 22/05/25 : Ville de Fougères : rapport de situation comparée sur légalité professionnelle entre les femmes et les hommes 2024.

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
17

CM du 22/05/25 : Ouverture dune unité denseignement maternelle autisme à Fougères.

📄 Autres decisions 1 délibération
33

CM du 22/05/25 : Evolution du projet pédagogique du dispositif « Argent de poche ».

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