CM

1 avril 2025

Fougères 31 délibérations

31

délibérations

20

Finances & Budget

6

Culture & Patrimoine

2

Éducation

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Délibérations (31)

Finances & Budget 20 délibérations
2

CM du 27/03/25 : Budget Primitif 2025 contributions directes fixation des taux communaux

6

CM du 27/03/25 : Subvention d'investissement exceptionnelle à la Croix Rouge Française

7

CM du 27/03/25 : Comité des uvres Sociales subvention pour chèques vacances année 2025

9

CM du 27/03/25 : Participation financière « Trophées du Commerce et de lArtisanat » - groupe Hebdocom

10

CM du 27/03/25 : Candidature Boutiques Tests : AKIBA

12

CM du 27/03/25 : Tarification Halte — garderie actualisation du barème national de la Caisse Nationale dAllocations Familiales applicable pour le calcul des participations familiales

14

CM du 27/03/25 : Association Les Scènes Déménagent attribution d'une subvention édition 2025

16

CM du 27/03/25 : Association Scénécure attribution d'une subvention « Aide à la diffusion » - année 2025

17

CM du 27/03/25 : Association « Théâtre de la Balosse » - attribution d'une subvention « Aide à la diffusion » - année 2025

18

CM du 27/03/25 : Fonds dAction Culturelle 2025 attribution d'aides financières

19

CM du 27/03/25 : Salle de lAnnexe modalités de fonctionnement modalités tarifaires règlement Intérieur

21

CM du 27/03/25 : Associations sportives subvention forfaitaire année 2025

22

CM du 27/03/25 : Associations sportives scolaires attribution de subvention de fonctionnement année 2025

23

CM du 27/03/25 : Associations sportives attribution de subventions dévènement année 2025

24

CM du 27/03/25 : Création de tarif de mise à disposition du terrain dhonneur de Manfredi

26

CM du 27/03/25 : Associations sportives attribution de subventions de fonctionnement critères OSL année 2025

27

CM du 27/03/25 : La Rencontre subvention régulation solde 2023

28

CM du 27/03/25 : Subvention activités pédagogiques pour séjours collectifs taux 2025

29

CM du 27/03/25 : Dispositif Bourse ville vacances demande de subvention année 2025

30

CM du 27/03/25 : Dispositif d'aides à la rénovation en Site Patrimonial Remarquable versements de subventions pour travaux achevés

Culture & Patrimoine 6 délibérations
25

CM du 27/03/25 : Spectacle tous unis pour la solidarité le dimanche 2 mars 2025

32

CM du 27/03/25 : Avenant n° 1 à la convention de rétrocession des espaces et équipements communs lotissement du Pont aux Anes

33

CM du 27/03/25 : Désaffectation et déclassement du domaine public communal de deux emprises de terrain et classement dans le domaine privé communal projet de Pôle dEchange Multimodal

35

CM du 27/03/25 : Conventions de mise à disposition et de servitude entre la ville de Fougères et ENEDIS parcelle AR 821, avenue Georges Pompidou

36

CM du 27/03/25 : Convention de servitude avec le Syndicat Départemental dEnergie 35 parcelle AS 707, 47 avenue Georges Pompidou

37

CM du 27/03/25 : Cession de jardinières à la mairie de Liffré

Éducation 2 délibérations
11

CM du 27/03/25 : Maintien des classes dans les écoles publiques Duguesclin et la Chattière à la rentrée 2025

13

CM du 27/03/25 : Participation de la Ville de Fougères aux charges de fonctionnement de l'école privée du 1er degré de Landéan année scolaire 2024/2025

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
31

CM du 27/03/25 : Acquisition d'une parcelle cadastrée AK 476 p rue Kléber

34

CM du 27/03/25 : Pôle dEchange Multimodal dépôt de la demande de permis daménager

Ressources humaines 1 délibération
8

CM du 27/03/25 : Personnel de la ville de Fougères : tableau des effectifs au 1er janvier 2025

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