Conseil municipal du 2025-04-01

CM du 27/03/25 : Budget Primitif 2025 contributions directes fixation des taux communaux.

CM du 27/03/25 : Subvention dinvestissement exceptionnelle à la Croix Rouge Française.

CM du 27/03/25 : Comité des uvres Sociales subvention pour chèques vacances année 2025.

CM du 27/03/25 : Participation financière « Trophées du Commerce et de lArtisanat » - groupe Hebdocom.

CM du 27/03/25 : Candidature Boutiques Tests : AKIBA.

CM du 27/03/25 : Tarification Halte — garderie actualisation du barème national de la Caisse Nationale dAllocations Familiales applicable pour le calcul des participations familiales.

CM du 27/03/25 : Association Les Scènes Déménagent attribution dune subvention édition 2025.

CM du 27/03/25 : Association Scénécure attribution dune subvention « Aide à la diffusion » - année 2025.

CM du 27/03/25 : Association « Théâtre de la Balosse » - attribution dune subvention « Aide à la diffusion » - année 2025.

CM du 27/03/25 : Fonds dAction Culturelle 2025 attribution daides financières.

CM du 27/03/25 : Salle de lAnnexe modalités de fonctionnement modalités tarifaires règlement Intérieur.

CM du 27/03/25 : Associations sportives subvention forfaitaire année 2025.

CM du 27/03/25 : Associations sportives scolaires attribution de subvention de fonctionnement année 2025.

CM du 27/03/25 : Associations sportives attribution de subventions dévènement année 2025.

CM du 27/03/25 : Création de tarif de mise à disposition du terrain dhonneur de Manfredi.

CM du 27/03/25 : Associations sportives attribution de subventions de fonctionnement critères OSL année 2025.

CM du 27/03/25 : La Rencontre subvention régulation solde 2023.

CM du 27/03/25 : Subvention activités pédagogiques pour séjours collectifs taux 2025.

CM du 27/03/25 : Dispositif Bourse ville vacances demande de subvention année 2025.

CM du 27/03/25 : Dispositif daides à la rénovation en Site Patrimonial Remarquable versements de subventions pour travaux achevés.

CM du 27/03/25 : Spectacle tous unis pour la solidarité le dimanche 2 mars 2025.

CM du 27/03/25 : Avenant n° 1 à la convention de rétrocession des espaces et équipements communs lotissement du Pont aux Anes.

CM du 27/03/25 : Désaffectation et déclassement du domaine public communal de deux emprises de terrain et classement dans le domaine privé communal projet de Pôle dEchange Multimodal.

CM du 27/03/25 : Conventions de mise à disposition et de servitude entre la ville de Fougères et ENEDIS parcelle AR 821, avenue Georges Pompidou.

CM du 27/03/25 : Convention de servitude avec le Syndicat Départemental dEnergie 35 parcelle AS 707, 47 avenue Georges Pompidou.

CM du 27/03/25 : Cession de jardinières à la mairie de Liffré.

CM du 27/03/25 : Maintien des classes dans les écoles publiques Duguesclin et la Chattière à la rentrée 2025.

CM du 27/03/25 : Participation de la Ville de Fougères aux charges de fonctionnement de lécole privée du 1er degré de Landéan année scolaire 2024/2025.

CM du 27/03/25 : Acquisition dune parcelle cadastrée AK 476 p rue Kléber.

CM du 27/03/25 : Pôle dEchange Multimodal dépôt de la demande de permis daménager.

CM du 27/03/25 : Personnel de la ville de Fougères : tableau des effectifs au 1er janvier 2025.