Conseil municipal du 2025-03-31
23
délibérations
14
Finances & Budget
5
Urbanisme & Travaux
2
Culture & Patrimoine
Synthèse
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CC_2025_047 — DEVECO - Bâtiment relais 1 - Convention doccupation du domaine public pour linstallation et lexploitation dune centrale photovoltaïque
CC_2025_049 — DEVECO - Pass Commerce Artisanat Attribution de subventions
CC_2025_048 — DEVECO - Zone dactivités de lAumaillerie Convention pour le déversement des eaux de ruissellement dans le réseau de collecte des eaux pluviales
CC_2025_046 — DEVECO - Demande de subvention Dispositif « aide à linvestissement et à lemploi » Société ROCHTECH CRAFT
CC_2025_045 — FINANCES - Autorisation programme / crédits de paiement 2025
CC_2025_044 — FINANCES - Adoption des budgets primitifs 2025
CC_2025_041 — FINANCES - Vote des taux de fiscalité 2025
CC_2025_042 — FINANCES - Reprise anticipée des résultats 2024 Budget Principal
CC_2025_043 — FINANCES - Reprise anticipée des résultats 2024 des budgets Annexes
202531030 Tarifs 2025 modification de tarifs
2025310301 BP 2025 Affectation de résultat
2025310303 Finances 2025 subvention CCAS modificative
2025310307 Tarifs 2025 modification de tarifs
2025310309 Mandatement du CDG 35 consultation concernant une convention de participation risque santé Mutuelle
DP_2025_031 — Bâtiment relais 1 - Travaux de réhabilitation et d'extension - Mission de contrôle technique et de coordination SPS
CC_2025_050 — HABITAT - Pacte territorial - Signature convention programme dintérêt général - France Rénov
CC_2025_052 — MARCHES PUBLICS - Opération de restructuration/extension et amélioration des performances thermiques du Couvent des Urbanistes Avenant n°4 au marché de maitrise duvre
CC_2025_051 — MARCHES PUBLICS - Avenants à lopération de restructuration/extension et amélioration des performances thermiques du Couvent des Urbanistes
2025310308 Complexe sportif Jean Sportif Avenant 1 au lot N°9
CC_2025_053 — ÉQUIPEMENTS POLITIQUES ET CULTURELS - Centre culturel Juliette Drouet et Théâtre Victor Hugo Renouvellement des éclairages scéniques Ajustement de la Sollicitation des financeurs
CC_2025_054 — EQUIPEMENTS ET POLITIQUES CULTURELS Conservatoire Convention relative à lorganisation dune Classe à Horaires Aménagés Musique
CC_2025_055 — ADMIN - Décisions du Bureau Communautaire
CC_2025_056 — ADMIN - Décisions prises par le Président par délégation
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