31 mars 2025
23
délibérations
14
Finances & Budget
5
Urbanisme & Travaux
2
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (23)
DEVECO — Bâtiment relais 1 - Convention doccupation du domaine public pour linstallation et lexploitation d'une centrale photovoltaïque
DEVECO — Pass Commerce Artisanat Attribution de subventions
DEVECO — Zone d'activités de lAumaillerie Convention pour le déversement des eaux de ruissellement dans le réseau de collecte des eaux pluviales
DEVECO — Demande de subvention Dispositif « aide à linvestissement et à lemploi » Société ROCHTECH CRAFT
FINANCES — Autorisation programme / crédits de paiement 2025
FINANCES — Adoption des budgets primitifs 2025
FINANCES — Vote des taux de fiscalité 2025
FINANCES — Reprise anticipée des résultats 2024 Budget Principal
FINANCES — Reprise anticipée des résultats 2024 des budgets Annexes
202531030 Tarifs 2025 modification de tarifs
2025310301 BP 2025 Affectation de résultat
2025310303 Finances 2025 subvention CCAS modificative
2025310307 Tarifs 2025 modification de tarifs
2025310309 Mandatement du CDG 35 consultation concernant une convention de participation risque santé Mutuelle
DP_2025_031 — Bâtiment relais 1 - Travaux de réhabilitation et d'extension - Mission de contrôle technique et de coordination SPS
HABITAT — Pacte territorial - Signature convention programme d'intérêt général - France Rénov
MARCHES PUBLICS — Opération de restructuration/extension et amélioration des performances thermiques du Couvent des Urbanistes Avenant n°4 au marché de maitrise duvre
MARCHES PUBLICS — Avenants à l'opération de restructuration/extension et amélioration des performances thermiques du Couvent des Urbanistes
2025310308 Complexe sportif Jean Sportif Avenant 1 au lot N°9
ÉQUIPEMENTS POLITIQUES ET CULTURELS — Centre culturel Juliette Drouet et Théâtre Victor Hugo Renouvellement des éclairages scéniques Ajustement de la Sollicitation des financeurs
EQUIPEMENTS ET POLITIQUES CULTURELS Conservatoire Convention relative à l'organisation d'une Classe à Horaires Aménagés Musique
ADMIN — Décisions du Bureau Communautaire
ADMIN — Décisions prises par le Président par délégation
📬 Suivre Fougères
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.