26 mars 2025
13
délibérations
7
Finances & Budget
4
Ressources humaines
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
Modification du plan de financement pour la construction de la déchèterie de Saint-Aubin-du-Cormier
S3Tec : Convention tarifs de traitement 2025 -2026
Tarifs pour les prestations spécifiques
Tarification des dépôts de déchets par les professionnels en déchèterie
Tarification de la mise à disposition a loccasion de manifestations publiques
Adoption des tarifs de la REOM applicables aux communes membres du SMICTOM de moins de 500 habitants
Adoption des tarifs de la REOM des activités professionnelles et associatives et des communes
Convention de mise à disposition de personnel auprès de S3Tec pour lexploitation du quai de transfert
Protection Sociale Complémentaire risque santé
Mise à jour du tableau des emplois et des effectifs
Création de postes pour faire face à des besoins saisonniers
Convention entre la Ville de Fougères et le SMICTOM du Pays de Fougères pour les déchets de dégrillage
Validation de lavenant n°1 du marché de maîtrise duvre pour la construction de la déchèterie à Saint-Aubin-du-Cormier
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