7 octobre 2024

CM du 26/09/24 : Avance de trésorerie de la Ville de Fougères au CCAS de Fougères

CM du 26/09/24 : Clôture du budget Mélouin

CM du 26/09/24 : Admissions en créances éteintes

CM du 26/09/24 : Dépôts d'un dossier au titre du Fonds National d'Aménagement et de Développement du Territoire (FNADT) 2024

CM du 26/09/24 : Demande de garantie demprunt de lOGEC Saint Léonard pour la rénovation de l'école Jean de la Mennais à Fougères auprès de la Caisse de Crédit Mutuel de Bretagne

CM du 26/09/24 : Candidatures Boutiques Test : Nuances de poil / Les Nininets / lHimalaya

CM du 26/09/24 : Vente de repas scolaires à lhôpital de jour Guillaume REGNIER avenant n° 22 à la convention pour l'année scolaire 2024/2025

CM du 26/09/24 : Activité « piscine » des écoles fougeraises tarifs à compter du 1er septembre 2024

CM du 26/09/24 : Attribution rotations pour le collège GANDHI année 2024/2025

CM du 26/09/24 : Participation de la Ville de Fougères aux charges de fonctionnement de l'école privée du 1er degré de Landéan année scolaire 2023/2024

CM du 26/09/24 : Participation de la Ville de Fougères aux charges de fonctionnement de l'école privée du 1er degré de Landéan année scolaire 2023/2024

CM du 26/09/24 : Participation de la Ville de Fougères aux charges de fonctionnement de l'école privée du 1er degré RPI La Chapelle-Fleurigné année scolaire 2023/2024

CM du 26/09/24 : Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques du 1er degré participation des communes extérieures année scolaire 2023/2024 régularisation

CM du 26/09/24 : Association « Les DeufoiZin » - demande d'une subvention « aide à la diffusion »

CM du 26/09/24 : Association « Espérance Corps et Graphies » - demande d'une subvention « Aide à la diffusion »

CM du 26/09/24 : Subventions « Sport de haut niveau » - saison 2024-2025 attribution dacomptes

CM du 26/09/24 : Subvention Jeunes sportifs de haut niveau inscrits sur les listes ministérielles 2024

CM du 26/09/24 : Associations sportives subventions propriétés année 2024

CM du 26/09/24 : Modification des modes de calcul du salaire pour la convention collective de la Rencontre au 1er janvier 2024

CM du 26/09/24 : Dispositif d'aides à la rénovation en Site Patrimonial Remarquable versements de subventions pour travaux achevés

HAB — Aides aux propriétaires occupants dans le cadre du PLH

Lotissement du Clos Michel choix d'aménagement de la voirie provisoire ou définitif

2024300910 Eclairage public décision sur les lieux et plages horaires déclairage

CM du 26/09/24 : Convention pluriannuelle d'objectifs entre la Ville de Fougères et l'association Nicolas et Pimprenelle

CM du 26/09/24 : Education Développement Durable convention avec l'association Familles Actives au Centre Social pour 2024/2025

CM du 26/09/24 : 1 000 dojos solidaires : accompagnement de lAlliance Judo Fougères

CM du 26/09/24 : Adhésion au GEIQ Sport et Loisirs Bretagne

CM du 26/09/24 : Participation à une opération dautoconsommation collective association PARTENR 35

CM du 26/09/24 : Aménagements des abords du CIAP dépôt de la demande de permis daménager

CM du 26/09/24 : Contrat daccès à la plateforme @toutvisuconso de GRDF

ADMING — Acquisition et installation d'un système de sonorisation en salle du conseil

ESPAUM — Equipements scéniques de la petite salle de lEspace Aumaillerie

DEVECO — Zone de Cimette - Aménagement de la zone d'activités - Réseaux électriques

CM du 26/09/24 : Convention de mise à disposition du terrain de la Madeleine

CM du 26/09/24 : Convention de servitude entre la Ville de Fougères et ENEDIS parcelle AT 522, rue des Fontaines

HAB — Prise en charge de l'entretien de deux pompes à chaleur installées à Poilley et révision des charges locatives

B — HAB - Attribution de logements locatifs sociaux communautaires

CM du 26/09/24 : Personnel communal : fourniture de repas aux agents de la Ville renouvellement de la convention avec l'association POSABITAT et augmentation de la participation de la Ville