Conseil municipal du 2024-10-07

CM du 26/09/24 : Avance de trésorerie de la Ville de Fougères au CCAS de Fougères.

CM du 26/09/24 : Clôture du budget Mélouin.

CM du 26/09/24 : Admissions en créances éteintes.

CM du 26/09/24 : Dépôts dun dossier au titre du Fonds National dAménagement et de Développement du Territoire (FNADT) 2024.

CM du 26/09/24 : Demande de garantie demprunt de lOGEC Saint Léonard pour la rénovation de lécole Jean de la Mennais à Fougères auprès de la Caisse de Crédit Mutuel de Bretagne.

CM du 26/09/24 : Candidatures Boutiques Test : Nuances de poil / Les Nininets / lHimalaya.

CM du 26/09/24 : Vente de repas scolaires à lhôpital de jour Guillaume REGNIER avenant n° 22 à la convention pour lannée scolaire 2024/2025.

CM du 26/09/24 : Activité « piscine » des écoles fougeraises tarifs à compter du 1er septembre 2024.

CM du 26/09/24 : Attribution rotations pour le collège GANDHI année 2024/2025.

CM du 26/09/24 : Participation de la Ville de Fougères aux charges de fonctionnement de lécole privée du 1er degré de Landéan année scolaire 2023/2024.

CM du 26/09/24 : Participation de la Ville de Fougères aux charges de fonctionnement de lécole privée du 1er degré de Landéan année scolaire 2023/2024

CM du 26/09/24 : Participation de la Ville de Fougères aux charges de fonctionnement de lécole privée du 1er degré RPI La Chapelle-Fleurigné année scolaire 2023/2024.

CM du 26/09/24 : Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques du 1er degré participation des communes extérieures année scolaire 2023/2024 régularisation.

CM du 26/09/24 : Association « Les DeufoiZin » - demande dune subvention « aide à la diffusion ».

CM du 26/09/24 : Association « Espérance Corps et Graphies » - demande dune subvention « Aide à la diffusion ».

CM du 26/09/24 : Subventions « Sport de haut niveau » - saison 2024-2025 attribution dacomptes.

CM du 26/09/24 : Subvention Jeunes sportifs de haut niveau inscrits sur les listes ministérielles 2024.

CM du 26/09/24 : Associations sportives subventions propriétés année 2024.

CM du 26/09/24 : Modification des modes de calcul du salaire pour la convention collective de la Rencontre au 1er janvier 2024.

CM du 26/09/24 : Dispositif daides à la rénovation en Site Patrimonial Remarquable versements de subventions pour travaux achevés.

BC_2024_041 — HAB - Aides aux propriétaires occupants dans le cadre du PLH

Lotissement du Clos Michel choix d'aménagement de la voirie provisoire ou définitif

2024300910 Eclairage public décision sur les lieux et plages horaires d'éclairage

CM du 26/09/24 : Convention pluriannuelle dobjectifs entre la Ville de Fougères et lassociation Nicolas et Pimprenelle.

CM du 26/09/24 : Education Développement Durable convention avec lassociation Familles Actives au Centre Social pour 2024/2025.

CM du 26/09/24 : 1 000 dojos solidaires : accompagnement de lAlliance Judo Fougères.

CM du 26/09/24 : Adhésion au GEIQ Sport et Loisirs Bretagne.

CM du 26/09/24 : Participation à une opération dautoconsommation collective association PARTENR 35.

CM du 26/09/24 : Aménagements des abords du CIAP dépôt de la demande de permis daménager.

CM du 26/09/24 : Contrat daccès à la plateforme @toutvisuconso de GRDF.

BC_2024_044 — ADMING - Acquisition et installation d'un système de sonorisation en salle du conseil

BC_2024_045 — ESPAUM - Equipements scéniques de la petite salle de l'Espace Aumaillerie

BC_2024_043 — DEVECO - Zone de Cimette - Aménagement de la zone d'activités - Réseaux électriques

CM du 26/09/24 : Convention de mise à disposition du terrain de la Madeleine.

CM du 26/09/24 : Convention de servitude entre la Ville de Fougères et ENEDIS parcelle AT 522, rue des Fontaines.

BC_2024_042 — HAB - Prise en charge de l'entretien de deux pompes à chaleur installées à Poilley et révision des charges locatives

BC_2024_040B — HAB - Attribution de logements locatifs sociaux communautaires

CM du 26/09/24 : Personnel communal : fourniture de repas aux agents de la Ville renouvellement de la convention avec lassociation POSABITAT et augmentation de la participation de la Ville.