11 février 2026

Pass Commerce et Artisanat 2025

CM du 29/01/26 : Pass Commerce et Artisanat 2025

CM du 29/01/26 : Débat sur les Orientations Budgétaires année 2026

CM du 29/01/26 : Exercice 2026 versements dacomptes subvention de fonctionnement

CM du 29/01/26 : Demande de garantie demprunt pour la réhabilitation d'un logement, 146 avenue de la Verrerie à Fougères, auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

CM du 29/01/26 : Mandats de gestion ACTEE et CCE avec lAgence Locale de lEnergie

CM du 29/01/26 : Demande de subvention de fonctionnement de l'association Fougères Solidarité

CM du 26/01/26 : Dotations des échanges internationaux année 2026

CM du 29/01/26 : Subvention exceptionnelle au Centre Social Familles Actives

CM du 29/01/26 : Année 2025/2026 dispositif « Coup de Pouce » - attribution de subventions aux associations participantes

CM du 29/01/26 : Printemps des Femmes et des Filles édition 2026 attribution d'une subvention à l'association « Familles Actives au Centre Social »

CM du 29/01/26 : Demande de subvention FAFA pour le stade Charles Berthelot

CM du 29/01/26 : Subvention « équipement » 2026

CM du 29/01/26 : Subvention « évènements » 2026

CM du 29/01/26 : Subventions investissement travaux année 2026 associations propriétaires

CM du 29/01/26 : Dispositif « Bourse Ville Vacances » - demande de subventions 2026

CM du 29/01/26 : Conventions de financement et de mise à disposition d'un terrain pour linstallation d'une infrastructure de recharge pour véhicules électriques sur le site de lancienne Cristallerie

CM du 29/01/26 : Demande dattribution d'un fonds de concours par Fougères Agglomération pour le réaménagement de la rue de la Forêt

CM du 29/01/26 : Demande dattribution d'un fonds de concours par Fougères Agglomération pour le réaménagement de la rue de la Forêt

CM du 29/01/26 : Géolocalisation des tombes « Morts pour la France » et intégration de données dans lapplication Géo-Mémoire

CM du 29/01/26 : Rapport dévaluation des charges liées au transfert de la compétence PLU

CM du 29/01/26 : Renouvellement de la convention générale d'utilisation des missions facultatives du Centre de Gestion dIlle-et-Vilaine

CM du 29/01/26 : Convention de partenariat entre la Ville de Fougères, le Centre Communal dAction Sociale et le Centre Local dInformation et de Coordination (CLIC) Haute Bretagne

CM du 29/01/26 : Association La Rencontre convention pluriannuelle de gestion et d'animation 2023 / 2026 avenant n° 2

CM du 29/01/26 : Dispositif d'aides à la rénovation en Site Patrimonial Remarquable versements de subventions pour travaux achevés

CM du 29/01/26 : Désaffectation et déclassement du domaine public de lensemble immobilier situé 7 rue Porte Saint Léonard en vue de sa cession

CM du 29/01/26 : Désaffectation et déclassement du domaine public de lensemble immobilier situé 56 avenue de la Verrerie en vue de sa cession

CM du 29/01/26 : Désaffectation et déclassement du domaine public du bien situé 69 avenue Georges Pompidou en vue de sa cession

CM du 29/01/26 : Approbation du règlement de voirie

CM du 29/01/26 : Personnel de la Ville de Fougères : tableau des effectifs au 1er janvier 2026

Personnel de la Ville de Fougères : revalorisation du taux de vacation des guides conférenciers

CM du 29/01/26 : Personnel de la Ville de Fougères : revalorisation du taux de vacation des guides conférenciers

CM du 26/01/26 : Participation aux charges de fonctionnement des écoles publiques du 1er degré commune de Javené année scolaire 2025/2026

CM du 29/01/26 : Participation aux charges de fonctionnement de l'école privée du 1er degré de Javené année scolaire 2025/2026

CM du 29/01/26 : Participation de la Ville de Fougères aux charges de fonctionnement de l'école privée du 1er degré de Landéan année scolaire 2025/2026

CM du 29/01/26 : Approbation du procès — verbal de la réunion du 11 décembre 2025

CM du 29/01/26 : Approbation du procès — verbal de la réunion du 11 décembre 2025

CM du 29/01/26 : Nomination d'un secrétaire de séance

CM du 29/01/26 : Signature de la convention constitutive de lunité denseignement maternel autisme et autorisation de travaux à l'école de la Forairie pour un accueil pérenne à la rentrée 2026