Conseil municipal du 2026-02-11

3 — Pass Commerce et Artisanat 2025.

CM du 29/01/26 : Pass Commerce et Artisanat 2025.

CM du 29/01/26 : Débat sur les Orientations Budgétaires année 2026.

CM du 29/01/26 : Exercice 2026 versements dacomptes subvention de fonctionnement.

CM du 29/01/26 : Demande de garantie demprunt pour la réhabilitation dun logement, 146 avenue de la Verrerie à Fougères, auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

CM du 29/01/26 : Mandats de gestion ACTEE et CCE avec lAgence Locale de lEnergie.

CM du 29/01/26 : Demande de subvention de fonctionnement de lassociation Fougères Solidarité.

CM du 26/01/26 : Dotations des échanges internationaux année 2026.

CM du 29/01/26 : Subvention exceptionnelle au Centre Social Familles Actives.

CM du 29/01/26 : Année 2025/2026 dispositif « Coup de Pouce » - attribution de subventions aux associations participantes.

CM du 29/01/26 : Printemps des Femmes et des Filles édition 2026 attribution dune subvention à lassociation « Familles Actives au Centre Social ».

CM du 29/01/26 : Demande de subvention FAFA pour le stade Charles Berthelot.

CM du 29/01/26 : Subvention « équipement » 2026.

CM du 29/01/26 : Subvention « évènements » 2026.

CM du 29/01/26 : Subventions investissement travaux année 2026 associations propriétaires.

CM du 29/01/26 : Dispositif « Bourse Ville Vacances » - demande de subventions 2026.

CM du 29/01/26 : Conventions de financement et de mise à disposition dun terrain pour linstallation dune infrastructure de recharge pour véhicules électriques sur le site de lancienne Cristallerie.

CM du 29/01/26 : Demande dattribution dun fonds de concours par Fougères Agglomération pour le réaménagement de la rue de la Forêt.

CM du 29/01/26 : Demande dattribution dun fonds de concours par Fougères Agglomération pour le réaménagement de la rue de la Forêt.

CM du 29/01/26 : Géolocalisation des tombes « Morts pour la France » et intégration de données dans lapplication Géo-Mémoire.

CM du 29/01/26 : Rapport dévaluation des charges liées au transfert de la compétence PLU.

CM du 29/01/26 : Renouvellement de la convention générale dutilisation des missions facultatives du Centre de Gestion dIlle-et-Vilaine.

CM du 29/01/26 : Convention de partenariat entre la Ville de Fougères, le Centre Communal dAction Sociale et le Centre Local dInformation et de Coordination (CLIC) Haute Bretagne.

CM du 29/01/26 : Association La Rencontre convention pluriannuelle de gestion et danimation 2023 / 2026 avenant n° 2.

CM du 29/01/26 : Dispositif daides à la rénovation en Site Patrimonial Remarquable versements de subventions pour travaux achevés.

CM du 29/01/26 : Désaffectation et déclassement du domaine public de lensemble immobilier situé 7 rue Porte Saint Léonard en vue de sa cession.

CM du 29/01/26 : Désaffectation et déclassement du domaine public de lensemble immobilier situé 56 avenue de la Verrerie en vue de sa cession.

CM du 29/01/26 : Désaffectation et déclassement du domaine public du bien situé 69 avenue Georges Pompidou en vue de sa cession.

CM du 29/01/26 : Approbation du règlement de voirie.

CM du 29/01/26 : Personnel de la Ville de Fougères : tableau des effectifs au 1er janvier 2026.

Personnel de la Ville de Fougères : revalorisation du taux de vacation des guides conférenciers.

CM du 29/01/26 : Personnel de la Ville de Fougères : revalorisation du taux de vacation des guides conférenciers.

CM du 26/01/26 : Participation aux charges de fonctionnement des écoles publiques du 1er degré commune de Javené année scolaire 2025/2026.

CM du 29/01/26 : Participation aux charges de fonctionnement de lécole privée du 1er degré de Javené année scolaire 2025/2026.

CM du 29/01/26 : Participation de la Ville de Fougères aux charges de fonctionnement de lécole privée du 1er degré de Landéan année scolaire 2025/2026.

CM du 29/01/26 : Approbation du procès — verbal de la réunion du 11 décembre 2025.

CM du 29/01/26 : Approbation du procès — verbal de la réunion du 11 décembre 2025.

CM du 29/01/26 : Nomination dun secrétaire de séance.

CM du 29/01/26 : Signature de la convention constitutive de lunité denseignement maternel autisme et autorisation de travaux à lécole de la Forairie pour un accueil pérenne à la rentrée 2026.