9 février 2026

Conservatoire de musique — Conventions partenariales

Opération des Urbanistes — Avenants aux conventions dattribution de subvention de la Région

École dArts Plastiques — Avenant à la convention de mise a disposition de locaux avec le Collège Jeanne dArc

Contrat départemental de solidarité territoriale 2023/2028 Ajustement des programmation d'investissement 2024 et 2025

Plan Local d'Urbanisme de Fougères — Convention de remboursement des frais PLU - suite au transfert de la compétence « document d'urbanisme »

PCAET Axe 5 — Projet Eolien Rives-du-Couesnon - Entrée au capital de la société de projet

Nettoyage du centre aquatique 2026-2029

Assainissement collectif — Convention de servitude de passage de ligne électrique souterraine à proximité de la station dépuration de La-Chapelle-Saint-Aubert

Eau et Assainissement — Exercice des compétences Assainissement et Eau - Orientations

Assainissement collectif — Obligation d'un contrôle de conformité des branchements publics de collecte des eaux usées lors de la cession d'un bien immobilier

DP_2026_018 — Marché de prestation intellectuelle de mise en place d'une étude pré-opérationnelle dopah-ru en cur de ville de Fougères APPROBATION - SIGNATURE

DP_2026_017 — Avenant - Marché de maîtrise duvre création d'une station dépuration - signature

DP_2026_016 — Etude daccompagnement au transfert de la régie Eau Assainissement de la ville de Fougères vers Fougères Agglomération et Eau du Pays de Fougères

DP_2026_015 — Relevé Topographique avant travaux de réhabilitation sur le réseau de collecte des eaux usées sur la commune de Saint-Sauveur-des-Landes

Centre Culturel — Demande de subvention pour le projet de résidence - Mission 2026 de la compagnie « Minuit Compagnie »

Centre culturel — Engagement financier pour le projet de résidence-mission 2026 de la Compagnie « La Levée »

Centre Culturel Demande de subvention pour l'organisation du festival Humeur Vagabonde 2026

Réseau de lecture publique — Convention de participation financière pour la réfection du mur de la médiathèque de Beaucé

Mission Locale du Pays de Fougères — Subvention de fonctionnement au titre de l'année 2026 - Attribution d'un acompte

Cc 2026 036 - Dob

PLH — Adaptation règlement des aides

PLH — Adaptation règlement des aides

OPAH RU volet copropriétés dégradées — Cur de ville de Fougères - Avenant n°1 à la Convention Opérationnelle

Décisions du Bureau Communautaire

Réseau de lecture publique Modification du règlement interieur des médiathèques

Décisions prises par le Président par délégation

Approbation du Procès — Verbal du dernier Conseil dAgglomération

Vacations 2026

Désignation secrétaire de séance