Conseil municipal du 2026-02-09

CC_2026_049 — Conservatoire de musique - Conventions partenariales

CC_2026_045 — Opération des Urbanistes - Avenants aux conventions dattribution de subvention de la Région

CC_2026_042 — École dArts Plastiques - Avenant à la convention de mise a disposition de locaux avec le Collège Jeanne dArc

CC_2026_041 — Contrat départemental de solidarité territoriale 2023/2028 Ajustement des programmation dinvestissement 2024 et 2025

CC_2026_040 — Plan Local dUrbanisme de Fougères - Convention de remboursement des frais PLU - suite au transfert de la compétence « document durbanisme »

CC_2026_039 — PCAET Axe 5 - Projet Eolien Rives-du-Couesnon - Entrée au capital de la société de projet

CC_2026_037 — Nettoyage du centre aquatique 2026-2029

CC_2026_035 — Assainissement collectif - Convention de servitude de passage de ligne électrique souterraine à proximité de la station dépuration de La-Chapelle-Saint-Aubert

CC_2026_034 — Eau et Assainissement - Exercice des compétences Assainissement et Eau - Orientations

CC_2026_033 — Assainissement collectif - Obligation dun contrôle de conformité des branchements publics de collecte des eaux usées lors de la cession dun bien immobilier

DP_2026_018 — Marché de prestation intellectuelle de mise en place dune étude pré-opérationnelle dopah-ru en cur de ville de Fougères APPROBATION - SIGNATURE

DP_2026_017 — Avenant - Marché de maîtrise duvre création dune station dépuration - signature

DP_2026_016 — Etude daccompagnement au transfert de la régie Eau Assainissement de la ville de Fougères vers Fougères Agglomération et Eau du Pays de Fougères

DP_2026_015 — Relevé Topographique avant travaux de réhabilitation sur le réseau de collecte des eaux usées sur la commune de Saint-Sauveur-des-Landes

CC_2026_048 — Centre Culturel - Demande de subvention pour le projet de résidence - Mission 2026 de la compagnie « Minuit Compagnie »

CC_2026_047 — Centre culturel - Engagement financier pour le projet de résidence-mission 2026 de la Compagnie « La Levée »

CC_2026_046 — Centre Culturel Demande de subvention pour lorganisation du festival Humeur Vagabonde 2026

CC_2026_044 — Réseau de lecture publique - Convention de participation financière pour la réfection du mur de la médiathèque de Beaucé

CC_2026_038 — Mission Locale du Pays de Fougères - Subvention de fonctionnement au titre de lannée 2026 - Attribution dun acompte

CC_2026_036 - DOB

CC_2026_032 — PLH - Adaptation règlement des aides

CC_2026_032 — PLH - Adaptation règlement des aides

CC_2026_031 — OPAH RU volet copropriétés dégradées - Cur de ville de Fougères - Avenant n°1 à la Convention Opérationnelle

CC_2026_052 — Décisions du Bureau Communautaire

CC_2026_043 — Réseau de lecture publique Modification du règlement interieur des médiathèques

CC_2026_051 — Décisions prises par le Président par délégation

CC_2026_030 — Approbation du Procès-Verbal du dernier Conseil dAgglomération

CC_2026_050 — Vacations 2026

CC_2026_029 — Désignation secrétaire de séance