CM

21 février 2024

Fougères 11 délibérations

11

délibérations

4

Urbanisme & Travaux

3

Autres decisions

2

Finances & Budget

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (11)

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2024

Convention d'analyse et de conseil en ingénierie fiscale - Société L'EYTON

2024

Contrat de reprise option filière verre — OI France SAS

2024

Avenant n°6 au Contrat CITEO

2024

Acquisition d'un compacteur mobile pour la déchèterie de Javené - Choix du prestataire

Autres decisions 3 délibérations
2024

Modification des représentants des commissions thématiques

2024

Modification des représentants des commissions thématiques

2024

Modification des représentants au Syndicat de Traitement Vitré-Fougères

Finances & Budget 2 délibérations
2024

Conventions de gestion de la redevance d'enlèvement des ordures ménagères - Fougères Agglomération

2024

Construction de la déchèterie de Saint — Aubin-du-Cormier : Validation du plan de financement et demandes de subvention

Ressources humaines 2 délibérations
2024

Ressources Humaines : Evolution du tableau des effectifs

2024

Ressources Humaines : Création de postes pour accroissement temporaire d'activité

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