Conseil municipal du 2024-02-19

Fougères 19 février 2024 9 délibérations
Document source

9

délibérations

5

Urbanisme & Travaux

3

Finances & Budget

1

Environnement

Résumé

Synthèse

9 délibérations - CC_2024_037 - Administration Générale - Décisions prises par le Président par délégation - CC_2024_035 - Administration Générale - Désignation de nouveaux délégués Fougères Agglomération au SCOT du Pays de Fougè - CC_2024_033 - Convention de partenariat "Bien Vivre Partout en Bretagne 2023-2025" - CC_2024_032 - Travaux d'aménagement d'une piste cyclable rue Louis Lumière - CC_2024_031 - Débat d'Orientation Budgétaire 2024 (DOB) - CC_2024_030 - Avenant n° 2 au contrat de délégation de service public de l'assainissement collectif 2019-2030 - Communes - CC_2024_029 - BAFA de territoire 2024 - Convention de mise à disposition de locaux - CC_2024_028 - Renouvellement de la participation de Fougères Agglomération au SLIME - CC_2024_027 - Habitat - Financement "résidence Home Up" avec baux courts

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Délibérations (9)

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
2024

CC_2024_033 — Convention de partenariat "Bien Vivre Partout en Bretagne 2023-2025"

2024

CC_2024_032 — Travaux d'aménagement d'une piste cyclable rue Louis Lumière

2024

CC_2024_030 — Avenant n° 2 au contrat de délégation de service public de l'assainissement collectif 2019-2030 - Communes de Romagné et Saint-Sauveur-des-Landes pour intégration de 2 postes de refoulem

2024

CC_2024_028 — Renouvellement de la participation de Fougères Agglomération au SLIME

2024

CC_2024_027 — Habitat - Financement "résidence Home Up" avec baux courts

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2024

CC_2024_037 — Administration Générale - Décisions prises par le Président par délégation

2024

CC_2024_031 — Débat d'Orientation Budgétaire 2024 (DOB)

2024

CC_2024_029 — BAFA de territoire 2024 - Convention de mise à disposition de locaux

🌱 Environnement 1 délibération
2024

CC_2024_035 — Administration Générale - Désignation de nouveaux délégués Fougères Agglomération au SCOT du Pays de Fougères et au SMICTOM

WEB megalis:2024:13245:2024-02-19
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