2 octobre 2024

Ressources Humaines : Mise A Jour du Tableau des Effectifs

CS_2024_30_Tarifs de fourniture d'eau au 1er janvier 2025 (vente en gros et surtaxe production) - Renvoi suite à erreur matérielle

CS_2024_38_Renouvellement du réseau et des branchements d'eau potable sur la commune de Landéan - Attribution du marché de travaux

CS_2024_36_Rapport d'Activité 2023 — Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public (RPQS) de distribution d'eau potable

CS_2024_34_Contrat dapprentissage "Technicien(ne) eau potable"

CS_2024_33_Assistance du SMGEau35 — Convention de mise à disposition du service communication pour les besoins du Syndicat Eau du Pays de Fougères

CS_2024_31_Lot n°2 — Création des réseaux de transfert d'eau brute et d'eau traitée - Attribution du marché de travaux

CS_2024_27_Rapport d'activité 2023 Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public (RPQS) de production d'eau potable

Finances : Decision Modificative N°2

Redevance : Avenant aux Conventions de Gestion de la Redevance dEnlevement des Ordures Menageres avec les EPCI Prise en Charge des Impayes par le Smictom A Compter du 1er Janvier 2024

Finances : Admissions en Non — Valeur Impayes des Depots des Professionnels en Decheterie

CS_2024_37_Tarifs "surtaxe distribution" au 1er janvier 2025

Marches Publics : Avenant N° 1 pour Modification du Taux de TVA Applicable pour le Marche de Nettoyage des Contenants

S3tec : Approbation de Ladhesion du Pays de Vilaine au Syndicat de Traitement

CS_2024_32_Captage prioritaire de La Couyère - Avenant n°1 - Marché détudes pour laccompagnement technique des agriculteurs concernés par le programme dactions de laire dalimentation du captage d

Prevention : Compostage Collectif — Avenant A la Convention avec Familles Actives

Prevention : Compostage Collectif — Avenant A la Convention avec Familles Actives

Prevention : Programmes Pedagogiques — Convention avec le Reseau Éducation A lEnvironnement du Pays de Fougeres (reepf)

CS_2024_35_Convention de mise à disposition par le CDG35 d'un agent chargé de la fonction dinspection en santé et sécurité au travail (ACFI) et d'utilisation des missions facultatives

CS_2024_29_Election des membres de la Commission de Délégation de Service Public (CDSP)

CS_2024_28_Création de la Commission de Délégation de Service Public (CDSP) et dépôt des listes de candidatures

Plateformes : Soutien Financier aux Communes