Conseil municipal du 2024-10-07

CM du 26/09/24 : Admissions en créances éteintes.

CM du 26/09/24 : Candidatures Boutiques Test : Nuances de poil / Les Nininets / lHimalaya.

CM du 26/09/24 : 1 000 dojos solidaires : accompagnement de lAlliance Judo Fougères.

CM du 26/09/24 : Modification des modes de calcul du salaire pour la convention collective de la Rencontre au 1er janvier 2024.

CM du 26/09/24 : Contrat daccès à la plateforme @toutvisuconso de GRDF.

BC_2024_045 — ESPAUM - Equipements scéniques de la petite salle de l'Espace Aumaillerie

BC_2024_042 — HAB - Prise en charge de l'entretien de deux pompes à chaleur installées à Poilley et révision des charges locatives

BC_2024_041 — HAB - Aides aux propriétaires occupants dans le cadre du PLH

2024300910 Eclairage public décision sur les lieux et plages horaires d'éclairage

CM du 26/09/24 : Dépôts dun dossier au titre du Fonds National dAménagement et de Développement du Territoire (FNADT) 2024.

CM du 26/09/24 : Convention de mise à disposition du terrain de la Madeleine.

CM du 26/09/24 : Dispositif daides à la rénovation en Site Patrimonial Remarquable versements de subventions pour travaux achevés.

CM du 26/09/24 : Aménagements des abords du CIAP dépôt de la demande de permis daménager.

BC_2024_044 — ADMING - Acquisition et installation d'un système de sonorisation en salle du conseil

BC_2024_040B — HAB - Attribution de logements locatifs sociaux communautaires

Lotissement du Clos Michel choix d'aménagement de la voirie provisoire ou définitif

CM du 26/09/24 : Vente de repas scolaires à lhôpital de jour Guillaume REGNIER avenant n° 22 à la convention pour lannée scolaire 2024/2025.

CM du 26/09/24 : Attribution rotations pour le collège GANDHI année 2024/2025.

CM du 26/09/24 : Participation de la Ville de Fougères aux charges de fonctionnement de lécole privée du 1er degré de Landéan année scolaire 2023/2024.

CM du 26/09/24 : Participation de la Ville de Fougères aux charges de fonctionnement de lécole privée du 1er degré de Landéan année scolaire 2023/2024

CM du 26/09/24 : Participation de la Ville de Fougères aux charges de fonctionnement de lécole privée du 1er degré RPI La Chapelle-Fleurigné année scolaire 2023/2024.

CM du 26/09/24 : Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques du 1er degré participation des communes extérieures année scolaire 2023/2024 régularisation.

CM du 26/09/24 : Activité « piscine » des écoles fougeraises tarifs à compter du 1er septembre 2024.

CM du 26/09/24 : Adhésion au GEIQ Sport et Loisirs Bretagne.

CM du 26/09/24 : Subventions « Sport de haut niveau » - saison 2024-2025 attribution dacomptes.

CM du 26/09/24 : Subvention Jeunes sportifs de haut niveau inscrits sur les listes ministérielles 2024.

CM du 26/09/24 : Associations sportives subventions propriétés année 2024.

CM du 26/09/24 : Clôture du budget Mélouin.

CM du 26/09/24 : Demande de garantie demprunt de lOGEC Saint Léonard pour la rénovation de lécole Jean de la Mennais à Fougères auprès de la Caisse de Crédit Mutuel de Bretagne.

CM du 26/09/24 : Association « Les DeufoiZin » - demande dune subvention « aide à la diffusion ».

CM du 26/09/24 : Association « Espérance Corps et Graphies » - demande dune subvention « Aide à la diffusion ».

CM du 26/09/24 : Convention pluriannuelle dobjectifs entre la Ville de Fougères et lassociation Nicolas et Pimprenelle.

CM du 26/09/24 : Participation à une opération dautoconsommation collective association PARTENR 35.

CM du 26/09/24 : Convention de servitude entre la Ville de Fougères et ENEDIS parcelle AT 522, rue des Fontaines.

BC_2024_043 — DEVECO - Zone de Cimette - Aménagement de la zone d'activités - Réseaux électriques

CM du 26/09/24 : Avance de trésorerie de la Ville de Fougères au CCAS de Fougères.

CM du 26/09/24 : Personnel communal : fourniture de repas aux agents de la Ville renouvellement de la convention avec lassociation POSABITAT et augmentation de la participation de la Ville.

CM du 26/09/24 : Education Développement Durable convention avec lassociation Familles Actives au Centre Social pour 2024/2025.