7 octobre 2024

CM du 26/09/24 : Admissions en créances éteintes

CM du 26/09/24 : Candidatures Boutiques Test : Nuances de poil / Les Nininets / lHimalaya

CM du 26/09/24 : 1 000 dojos solidaires : accompagnement de lAlliance Judo Fougères

CM du 26/09/24 : Modification des modes de calcul du salaire pour la convention collective de la Rencontre au 1er janvier 2024

CM du 26/09/24 : Contrat daccès à la plateforme @toutvisuconso de GRDF

ESPAUM — Equipements scéniques de la petite salle de lEspace Aumaillerie

HAB — Prise en charge de l'entretien de deux pompes à chaleur installées à Poilley et révision des charges locatives

HAB — Aides aux propriétaires occupants dans le cadre du PLH

2024300910 Eclairage public décision sur les lieux et plages horaires déclairage

CM du 26/09/24 : Dépôts d'un dossier au titre du Fonds National d'Aménagement et de Développement du Territoire (FNADT) 2024

CM du 26/09/24 : Convention de mise à disposition du terrain de la Madeleine

CM du 26/09/24 : Dispositif d'aides à la rénovation en Site Patrimonial Remarquable versements de subventions pour travaux achevés

CM du 26/09/24 : Aménagements des abords du CIAP dépôt de la demande de permis daménager

CM du 26/09/24 : Convention de servitude entre la Ville de Fougères et ENEDIS parcelle AT 522, rue des Fontaines

ADMING — Acquisition et installation d'un système de sonorisation en salle du conseil

B — HAB - Attribution de logements locatifs sociaux communautaires

Lotissement du Clos Michel choix d'aménagement de la voirie provisoire ou définitif

CM du 26/09/24 : Vente de repas scolaires à lhôpital de jour Guillaume REGNIER avenant n° 22 à la convention pour l'année scolaire 2024/2025

CM du 26/09/24 : Attribution rotations pour le collège GANDHI année 2024/2025

CM du 26/09/24 : Participation de la Ville de Fougères aux charges de fonctionnement de l'école privée du 1er degré de Landéan année scolaire 2023/2024

CM du 26/09/24 : Participation de la Ville de Fougères aux charges de fonctionnement de l'école privée du 1er degré de Landéan année scolaire 2023/2024

CM du 26/09/24 : Participation de la Ville de Fougères aux charges de fonctionnement de l'école privée du 1er degré RPI La Chapelle-Fleurigné année scolaire 2023/2024

CM du 26/09/24 : Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques du 1er degré participation des communes extérieures année scolaire 2023/2024 régularisation

CM du 26/09/24 : Activité « piscine » des écoles fougeraises tarifs à compter du 1er septembre 2024

CM du 26/09/24 : Adhésion au GEIQ Sport et Loisirs Bretagne

CM du 26/09/24 : Subventions « Sport de haut niveau » - saison 2024-2025 attribution dacomptes

CM du 26/09/24 : Subvention Jeunes sportifs de haut niveau inscrits sur les listes ministérielles 2024

CM du 26/09/24 : Associations sportives subventions propriétés année 2024

CM du 26/09/24 : Clôture du budget Mélouin

CM du 26/09/24 : Demande de garantie demprunt de lOGEC Saint Léonard pour la rénovation de l'école Jean de la Mennais à Fougères auprès de la Caisse de Crédit Mutuel de Bretagne

CM du 26/09/24 : Association « Les DeufoiZin » - demande d'une subvention « aide à la diffusion »

CM du 26/09/24 : Association « Espérance Corps et Graphies » - demande d'une subvention « Aide à la diffusion »

CM du 26/09/24 : Convention pluriannuelle d'objectifs entre la Ville de Fougères et l'association Nicolas et Pimprenelle

CM du 26/09/24 : Participation à une opération dautoconsommation collective association PARTENR 35

CM du 26/09/24 : Avance de trésorerie de la Ville de Fougères au CCAS de Fougères

CM du 26/09/24 : Personnel communal : fourniture de repas aux agents de la Ville renouvellement de la convention avec l'association POSABITAT et augmentation de la participation de la Ville

CM du 26/09/24 : Education Développement Durable convention avec l'association Familles Actives au Centre Social pour 2024/2025

DEVECO — Zone de Cimette - Aménagement de la zone d'activités - Réseaux électriques