12 novembre 2024

CM du 07/11/24 : Association UNC FOUGERES (Union Nationale des Combattants) attribution de subventions

CM du 07/11/24 : Restauration de la statue de labbé BRIDEL modalités de financement

CM du 07/11/24 : Association UNC FOUGERES (Union Nationale des Combattants) attribution de subventions

CM du 07/11/24 : Théâtre des Flambards Théâtre à Falgard attribution de subventions exceptionnelles

CM du 07/11/24 : Formations associatives 2023 partenariat avec le Pôle Ecosolidaires du Pays de Fougères attribution d'une subvention

CM du 07/11/24 : Associations AGL Danse et Les Trixies attribution d'une subvention « aide à la diffusion » - année 2024

CM du 07/11/24 : Convention pluriannuelle de financement 2024/2025

DP 2024 073 — Virement de crédits n°4 - Budget Principal

2024121101 Finances BP Commune DM3

2024121102 Finances Bp Commune DM4

2024121103 Finances Bp Commune DM5

CM du 07/11/24 : Installation de Monsieur Enki BEDELET au sein du Conseil municipal

CM du 07/11/24 : Modification des représentations du Conseil municipal dans les organismes para-municipaux et extérieurs

CM du 07/11/24 : Observation définitives relatives au contrôle des comptes et de la gestion de Fougères Agglomération par la Chambre régionale des comptes de Bretagne

CM du 07/11/24 : Rapport du mandataire SEMBREIZH

CM du 07/11/24 : Aide aux séjours de vacances collectives et aide « animateurs saisonnier » - espaces jeunes

2024121104 Renovation Ecole Publique 3eme Tranche Avnt 1 Lot 5 Peinture et Sol

2024121109 Ecole Publique Fact° Eleves Hors Communes

2024121111 Atc Constitution de Servitudes

2024121112 Fgdon Renouv Convention

2024121113 Landal Rpqs 2023

CM du 07/11/24 : Associations sportives subventions promotionnelles année 2024

CM du 07/11/24 : Subventions « Sport de haut niveau » - saison 2024/2025 attribution des subventions aux associations Pays de Fougères Basket, US Fougères Football et Rugby Club Pays de Fougères

CM du 07/11/24 : Associations sportives attribution de subventions d'équipement année 2024

CM du 07/11/24 : Association sportive subvention évènement année 2024

2024121105 Complexe Sportif Jean Gallon Avnt 1 Lot1

2024121107 Acquisition Terrain SNCF Arriere Gare

2024121108 Dde de Declassement Terrain Projet de Gendarmerie

2024121110 Pa de Budan Vte Parcelles Com Com Pays de Dol Rectificat°

CM du 07/11/24 : Modification de la représentation du Conseil Municipal au Conseil dAdministration du Centre Communal dAction Sociale

CM du 07/11/24 : Participation complémentaire au Centre Communal dAction Sociale de Fougères

CM du 07/11/24 : Prise dacte de la cessation d'activité de la crèche familiale de Fougères

CM du 07/11/24 : Association Familles Actives au Centre Social multi-accueil Les Petits Lutins subvention de fonctionnement 2024

CM du 07/11/24 : Modification des représentations du Conseil municipal dans les commissions municipales permanentes

CM du 07/11/24 : Stationnement payant année 2025

2024121106 Rh Modification de Poste