Conseil municipal du 2024-11-12

CM du 07/11/24 : Installation de Monsieur Enki BEDELET au sein du Conseil municipal.

CM du 07/11/24 : Modification des représentations du Conseil municipal dans les organismes para-municipaux et extérieurs.

CM du 07/11/24 : Observation définitives relatives au contrôle des comptes et de la gestion de Fougères Agglomération par la Chambre régionale des comptes de Bretagne.

CM du 07/11/24 : Rapport du mandataire SEMBREIZH.

CM du 07/11/24 : Aide aux séjours de vacances collectives et aide « animateurs saisonnier » - espaces jeunes.

2024121104 RENOVATION ECOLE PUBLIQUE 3EME TRANCHE AVNT 1 LOT 5 PEINTURE ET SOL

2024121106 RH MODIFICATION DE POSTE

2024121109 ECOLE PUBLIQUE FACT° ELEVES HORS COMMUNES

2024121111 ATC CONSTITUTION DE SERVITUDES

2024121112 FGDON RENOUV CONVENTION

2024121113 LANDAL RPQS 2023

CM du 07/11/24 : Association UNC FOUGERES (Union Nationale des Combattants) attribution de subventions.

CM du 07/11/24 : Restauration de la statue de labbé BRIDEL modalités de financement.

CM du 07/11/24 : Association UNC FOUGERES (Union Nationale des Combattants) attribution de subventions.

CM du 07/11/24 : Théâtre des Flambards Théâtre à Falgard attribution de subventions exceptionnelles.

CM du 07/11/24 : Formations associatives 2023 partenariat avec le Pôle Ecosolidaires du Pays de Fougères attribution dune subvention.

CM du 07/11/24 : Associations AGL Danse et Les Trixies attribution dune subvention « aide à la diffusion » - année 2024.

CM du 07/11/24 : Convention pluriannuelle de financement 2024/2025.

DP_2024_073 — Virement de crédits n°4 - Budget Principal

2024121101 Finances BP Commune DM3

2024121102 FINANCES BP COMMUNE DM4

2024121103 FINANCES BP COMMUNE DM5

CM du 07/11/24 : Associations sportives subventions promotionnelles année 2024.

CM du 07/11/24 : Subventions « Sport de haut niveau » - saison 2024/2025 attribution des subventions aux associations Pays de Fougères Basket, US Fougères Football et Rugby Club Pays de Fougères.

CM du 07/11/24 : Associations sportives attribution de subventions déquipement année 2024.

CM du 07/11/24 : Association sportive subvention évènement année 2024.

2024121105 COMPLEXE SPORTIF JEAN GALLON AVNT 1 LOT1

CM du 07/11/24 : Modification de la représentation du Conseil Municipal au Conseil dAdministration du Centre Communal dAction Sociale.

CM du 07/11/24 : Participation complémentaire au Centre Communal dAction Sociale de Fougères.

CM du 07/11/24 : Prise dacte de la cessation dactivité de la crèche familiale de Fougères.

CM du 07/11/24 : Association Familles Actives au Centre Social multi-accueil Les Petits Lutins subvention de fonctionnement 2024.

2024121107 ACQUISITION TERRAIN SNCF ARRIERE GARE

2024121108 DDE DE DECLASSEMENT TERRAIN PROJET DE GENDARMERIE

CM du 07/11/24 : Modification des représentations du Conseil municipal dans les commissions municipales permanentes.

CM du 07/11/24 : Stationnement payant année 2025.

2024121110 PA DE BUDAN VTE PARCELLES COM COM PAYS DE DOL RECTIFICAT°