Conseil municipal du 2024-02-19

Fougères 19 février 2024 9 délibérations
Document source

9

délibérations

3

Autres decisions

2

Administration

1

Environnement

Résumé

Synthèse

9 délibérations - CC_2024_037 - Administration Générale - Décisions prises par le Président par délégation - CC_2024_035 - Administration Générale - Désignation de nouveaux délégués Fougères Agglomération au SCOT du Pays de Fougè - CC_2024_033 - Convention de partenariat "Bien Vivre Partout en Bretagne 2023-2025" - CC_2024_032 - Travaux d'aménagement d'une piste cyclable rue Louis Lumière - CC_2024_031 - Débat d'Orientation Budgétaire 2024 (DOB) - CC_2024_030 - Avenant n° 2 au contrat de délégation de service public de l'assainissement collectif 2019-2030 - Communes - CC_2024_029 - BAFA de territoire 2024 - Convention de mise à disposition de locaux - CC_2024_028 - Renouvellement de la participation de Fougères Agglomération au SLIME - CC_2024_027 - Habitat - Financement "résidence Home Up" avec baux courts

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (9)

📄 Autres decisions 3 délibérations
2024

CC_2024_031 — Débat d'Orientation Budgétaire 2024 (DOB)

2024

CC_2024_029 — BAFA de territoire 2024 - Convention de mise à disposition de locaux

2024

CC_2024_028 — Renouvellement de la participation de Fougères Agglomération au SLIME

🏛️ Administration 2 délibérations
2024

CC_2024_037 — Administration Générale - Décisions prises par le Président par délégation

2024

CC_2024_030 — Avenant n° 2 au contrat de délégation de service public de l'assainissement collectif 2019-2030 - Communes de Romagné et Saint-Sauveur-des-Landes pour intégration de 2 postes de refoulem

🌱 Environnement 1 délibération
2024

CC_2024_035 — Administration Générale - Désignation de nouveaux délégués Fougères Agglomération au SCOT du Pays de Fougères et au SMICTOM

🤝 Vie associative 1 délibération
2024

CC_2024_033 — Convention de partenariat "Bien Vivre Partout en Bretagne 2023-2025"

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

CC_2024_032 — Travaux d'aménagement d'une piste cyclable rue Louis Lumière

💶 Finances & Budget 1 délibération
2024

CC_2024_027 — Habitat - Financement "résidence Home Up" avec baux courts

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:13245:2024-02-19
Ouvrir →

📬 Suivre Fougères

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.