CM

19 février 2024

Fougères 9 délibérations

9

délibérations

3

Autres decisions

2

Administration

1

Environnement

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (9)

Autres decisions 3 délibérations
2024

Débat dOrientation Budgétaire 2024 (DOB)

2024

BAFA de territoire 2024 — Convention de mise à disposition de locaux

2024

Renouvellement de la participation de Fougères Agglomération au SLIME

Administration 2 délibérations
2024

Administration Générale — Décisions prises par le Président par délégation

2024

Avenant n° 2 au contrat de délégation de service public de lassainissement collectif 2019-2030 - Communes de Romagné et Saint-Sauveur-des-Landes pour intégration de 2 postes de refoulem

Environnement 1 délibération
2024

Administration Générale — Désignation de nouveaux délégués Fougères Agglomération au SCOT du Pays de Fougères et au SMICTOM

Vie associative 1 délibération
2024

Convention de partenariat "Bien Vivre Partout en Bretagne 2023-2025"

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Travaux d'aménagement d'une piste cyclable rue Louis Lumière

Finances & Budget 1 délibération
2024

Habitat — Financement "résidence Home Up" avec baux courts

📬 Suivre Fougères

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.