Conseil municipal du 2021-05-20

Franqueville 20 mai 2021 17 délibérations
Document source

17

délibérations

7

Finances & Budget

4

Autres decisions

2

Environnement

Résumé

Synthèse

17 délibérations - FONDS D’AIDE AUX ASSOCIATIONS COMMUNALES - DENOMINATION D’UNE RUE DE LA COMMUNE - AFFECTATION DU RESULTAT 2020 - AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDE POUR UN MARCHE DE NETTOYAGE DE VITRES - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNE ET L’ASSOCIATION PREVENTION ROUTIERE - BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2021 - COMPTE DE GESTION - MOTION CONCERNANT LE DEPLOIEMENT DE LA 5G - COMPTE ADMINISTRATIF 2020 - REVISION DE L'AUTORISATION DE PROGRAMME GYMNASE NICOLAS FLEURY - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT – MULTI ACCUEIL LES 3 POMMES - CONVENTION D’ENTENTE INTERCOMMUNALE POUR LA CONSTRUCTION DU CENTRE AQUATIQUE DU PLATEAU EST DE ROUEN – AVENANT N°3 - CIMETIERE SAINT-PIERRE REPRISE DE CONCESSIONS PERPETUELLES EN ETAT D'ABANDON - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNE ET L’ASSOCIATION PLANETH PATIENT - CONTRAT DE MIXITE – AVENANT N°1 - NOMINATION D’UN REFERENT COP21 - MISE A JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS BUDGETAIRES

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Délibérations (17)

💶 Finances & Budget 7 délibérations
2021

FONDS D’AIDE AUX ASSOCIATIONS COMMUNALES

2021

AFFECTATION DU RESULTAT 2020

2021

BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2021

2021

COMPTE DE GESTION

2021

COMPTE ADMINISTRATIF 2020

2021

REVISION DE L'AUTORISATION DE PROGRAMME GYMNASE NICOLAS FLEURY

2021

CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT – MULTI ACCUEIL LES 3 POMMES

📄 Autres decisions 4 délibérations
2021

DENOMINATION D’UNE RUE DE LA COMMUNE

2021

MOTION CONCERNANT LE DEPLOIEMENT DE LA 5G

2021

CONTRAT DE MIXITE — AVENANT N°1

2021

NOMINATION D’UN REFERENT COP21

🌱 Environnement 2 délibérations
2021

AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDE POUR UN MARCHE DE NETTOYAGE DE VITRES

2021

CONVENTION D’ENTENTE INTERCOMMUNALE POUR LA CONSTRUCTION DU CENTRE AQUATIQUE DU PLATEAU EST DE ROUEN – AVENANT N°3

❤️ Social & Santé 1 délibération
2021

CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNE ET L’ASSOCIATION PREVENTION ROUTIERE

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2021

CIMETIERE SAINT — PIERRE REPRISE DE CONCESSIONS PERPETUELLES EN ETAT D'ABANDON

🤝 Vie associative 1 délibération
2021

CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNE ET L’ASSOCIATION PLANETH PATIENT

👥 Ressources humaines 1 délibération
2021

MISE A JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS BUDGETAIRES

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