27 août 2020
8
délibérations
4
Autres decisions
2
Environnement
1
Urbanisme & Travaux
Synthèse
Résumé intelligent disponible
Notre IA souveraine (Mistral) peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et leur impact pour les citoyens.
Qui peut débloquer les résumés IA pour Franqueville ?
Pour 9 €/mois, débloquez les résumés IA de Franqueville pour tous les citoyens. Votre nom reste affiché comme sponsor, même après la fin de votre engagement.
Débloquer Franqueville — 9 €/moisDélibérations (8)
Commission Communale des Impots Directs — Designation des Representants
Comptabilite du Tresorier Municipal — Demande de Remise Gracieuse
Projet dEtablissement — Creche les Trois Pommes
Designation au Sein des Commissions Communales
Convention avec le C'entre Aere — Autorisation de S'ignature
Convention d'Organisation et de Participations d'es Communes Membres de l'Amicale d'es Maires du Plateau Est de Rouen A la Mise en Place d'Un Poste Cni-Passeport - Avenant N°1
Guide de la Commande Publique
Creation d'Une Prime Exceptionnelle pour les Agents Mobilises Pendant l'Etat dUrgence Sanitaire Declare pour Faire Face A lEpidemie de Covid-19
📬 Suivre Franqueville
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.