Conseil municipal du 2020-10-01

Franqueville 1 octobre 2020 8 délibérations
Document source

8

délibérations

5

Autres decisions

1

Transport & Mobilité

1

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

8 délibérations - MODIFICATION DE L’ORGANIGRAMME – SERVICES COMMUNAUX - DELIBERATION AUTORISANT LE MAIRE A REPRESENTER LA COMMUNE DEVANT LES JURIDICTIONS ET A SE CONSTITUER PARTIE CIVILE – AUD - PRISE DE PARTICIPATION DE LA VILLE DE FRANQUEVILLE-SAINT-PIERRE AU SEIN DE LA SPL ROUEN NORMANDIE STATIONNEMENT - DELIBERATION AUTORISANT LE MAIRE A REPRESENTER LA COMMUNE DEVANT LES JURIDICTIONS ET A SE CONSTITUER PARTIE CIVILE – AUD - MISE A JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS BUDGETAIRES ET APPRENTISSAGE - REGLEMENT DES ASTREINTES COMMUNALES - AMENAGEMENT D’UNE SERVITUDE DE PASSAGE - TARIFS MUNICIPAUX – PIECE DE THEATRE

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (8)

📄 Autres decisions 5 délibérations
2020

MODIFICATION DE L’ORGANIGRAMME — SERVICES COMMUNAUX

2020

DELIBERATION AUTORISANT LE MAIRE A REPRESENTER LA COMMUNE DEVANT LES JURIDICTIONS ET A SE CONSTITUER PARTIE CIVILE – AUDIENCE DU 13 OCTOBRE 2020

2020

DELIBERATION AUTORISANT LE MAIRE A REPRESENTER LA COMMUNE DEVANT LES JURIDICTIONS ET A SE CONSTITUER PARTIE CIVILE – AUDIENCE DU 23 NOVEMBRE 2020

2020

REGLEMENT DES ASTREINTES COMMUNALES

2020

AMENAGEMENT D’UNE SERVITUDE DE PASSAGE

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
2020

PRISE DE PARTICIPATION DE LA VILLE DE FRANQUEVILLE-SAINT-PIERRE AU SEIN DE LA SPL ROUEN NORMANDIE STATIONNEMENT

👥 Ressources humaines 1 délibération
2020

MISE A JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS BUDGETAIRES ET APPRENTISSAGE

💶 Finances & Budget 1 délibération
2020

TARIFS MUNICIPAUX — PIECE DE THEATRE

WEB ods_auto:data.metropole-rouen-normandie.fr:deliberations-de-la-commune-de-franqueville-saint-pierre:2020-10-01
Ouvrir →

📬 Suivre Franqueville

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.