Conseil municipal du 2023-05-11
Franqueville
11 mai 2023
6 délibérations
6
délibérations
3
Autres decisions
1
Enfance & Jeunesse
1
Urbanisme & Travaux
Résumé
Synthèse
6 délibérations
- COMPOSITION ET DESIGNATION AU SEIN DES COMMISSIONS COMMUNALES
- TARIFS COMMUNAUX – MODIFICATION / EDUCATION – ENFANCE JEUNESSE
- DEMANDE DE GARANTIE D’EMPRUNTS – CONSTRUCTION D’UN ETABLISSEMENT D’HEBERGEMENT POUR PERSONNES AGEES DEPENDANTES
- DESIGNATION D’UN DELEGUE AU SEIN D’UN ORGANISME EXTERIEUR
- CREATION ET MISE A JOUR DES REGLEMENTS INTERIEURS ENFANCE JEUNESSE – RESTAURATION ET TRANSPORT SCOLAIRE
- DESIGNATION DES REFERENTS DEONTOLOGUES DES ELUS
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Autres decisions
3 délibérations
2023
COMPOSITION ET DESIGNATION AU SEIN DES COMMISSIONS COMMUNALES
2023
DESIGNATION D’UN DELEGUE AU SEIN D’UN ORGANISME EXTERIEUR
2023
DESIGNATION DES REFERENTS DEONTOLOGUES DES ELUS
👶
Enfance & Jeunesse
1 délibération
2023
TARIFS COMMUNAUX — MODIFICATION / EDUCATION – ENFANCE JEUNESSE
🏗️
Urbanisme & Travaux
1 délibération
2023
DEMANDE DE GARANTIE D’EMPRUNTS — CONSTRUCTION D’UN ETABLISSEMENT D’HEBERGEMENT POUR PERSONNES AGEES DEPENDANTES
⚽
Sport
1 délibération
2023
CREATION ET MISE A JOUR DES REGLEMENTS INTERIEURS ENFANCE JEUNESSE – RESTAURATION ET TRANSPORT SCOLAIRE
WEB
ods_auto:data.metropole-rouen-normandie.fr:deliberations-de-la-commune-de-franqueville-saint-pierre:2023-05-11
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