CM
11 mai 2023
Franqueville
6 délibérations
6
délibérations
3
Autres decisions
1
Enfance & Jeunesse
1
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (6)
Autres decisions
3 délibérations
2023
Composition et Designation au Sein des Commissions Communales
2023
Designation D'un Delegue au Sein D'un Organisme Exterieur
2023
Designation des Referents Deontologues des Elus
Enfance & Jeunesse
1 délibération
2023
Tarifs Communaux — Modification / Education – Enfance Jeunesse
Urbanisme & Travaux
1 délibération
2023
Demande de Garantie D'emprunts — Construction D'un Etablissement Dhebergement pour Personnes Agees D'ependantes
Sport
1 délibération
2023
Creation et Mise A Jour des Reglements Interieurs Enfance Jeunesse – Restauration et Transport Scolaire
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