6 avril 2023
15
délibérations
8
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
1
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
Exercice 2023 — Tarifs Pieces de Theatre
Exercice 2022 — Budget Principal - Affectation du Resultat
Exercice 2023 — Subventions aux Associations - Complements
Exercice 2023 — Budget Supplementaire
Exercice 2022 — Budget Principal - Compte Administratif
Exercice 2023 — Ap Cp Revision - Ap Cp 2022.02 « Rehabilitation Mairie Hotel de Ville »
Exercice 2022 — Budget Principal - Compte de Gestion
Exercice 2023 — APCP Ajustements -APCP 2021.01 « Rehabilitation du Complexe Nicolas Fleury »
Transfert de Propriete D'une Emprise de Voirie A la Metropole Rouen N'ormandie pour L'amenagement de la Rue Alexandre S'aas
Exercice 2022 — Bilan des Acquisitions et Cessions Immobilieres
Retrait de la Deliberation N°2022-78
Lutte Contre le Frelon Asiatique — Participation Financiere de la Commune A la Destruction des Nids pour les Particuliers
Mise A Jour du Tableau des Emplois Budgetaires
Exercice 2023 — APCP Creation D'une Autorisation de Programme -« Rehabilitation des Vestiaires du Stade Raymond Vion »
Conventionnements de Nouveaux Moyens de Paiements
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