Conseil municipal du 2023-04-06
15
délibérations
8
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
1
Social & Santé
Synthèse
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EXERCICE 2023 — TARIFS PIECES DE THEATRE
EXERCICE 2022 — BUDGET PRINCIPAL - AFFECTATION DU RESULTAT
EXERCICE 2023 — SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - COMPLEMENTS
EXERCICE 2023 — BUDGET SUPPLEMENTAIRE
EXERCICE 2022 — BUDGET PRINCIPAL - COMPTE ADMINISTRATIF
EXERCICE 2023 — AP CP REVISION - AP CP 2022.02 « REHABILITATION MAIRIE HOTEL DE VILLE »
EXERCICE 2022 — BUDGET PRINCIPAL - COMPTE DE GESTION
EXERCICE 2023 — APCP AJUSTEMENTS -APCP 2021.01 « REHABILITATION DU COMPLEXE NICOLAS FLEURY »
TRANSFERT DE PROPRIETE D’UNE EMPRISE DE VOIRIE A LA METROPOLE ROUEN NORMANDIE POUR L’AMENAGEMENT DE LA RUE ALEXANDRE SAAS
EXERCICE 2022 — BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIERES
RETRAIT DE LA DELIBERATION N°2022-78
LUTTE CONTRE LE FRELON ASIATIQUE — PARTICIPATION FINANCIERE DE LA COMMUNE A LA DESTRUCTION DES NIDS POUR LES PARTICULIERS
MISE A JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS BUDGETAIRES
EXERCICE 2023 — APCP CREATION D’UNE AUTORISATION DE PROGRAMME -« REHABILITATION DES VESTIAIRES DU STADE RAYMOND VION »
CONVENTIONNEMENTS DE NOUVEAUX MOYENS DE PAIEMENTS
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