CM
26 septembre 2024
Fréhel
4 délibérations
4
délibérations
1
Environnement
1
Ressources humaines
1
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (4)
Environnement
1 délibération
2024
RPQS 2023 eau potable
Ressources humaines
1 délibération
2024
Modification du tableau des effectifs
Culture & Patrimoine
1 délibération
2024
Convention d'utilisation du d'omaine public maritime en d'ehors des ports
Finances & Budget
1 délibération
2024
Avenant 1 à la convention de subvention relative au financement d'un emploi associatif au sein de l'association Centre Nautique de Fréhel
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