Conseil municipal du 2024-04-23
8
délibérations
4
Urbanisme & Travaux
2
Finances & Budget
1
Autres decisions
Synthèse
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Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (8)
Acquisition parcelle ZH 677 Lieudit Les Rues
Autorisation donnée à Mme le Maire de déposer une autorisation d'urbanisme pour le changement de la clôture de l'école
Autorisation donnée à Mme le Maire de déposer une autorisation d'urbanisme
Rétrocession pour partie à la commune de Fréhel du barrage Saint Sébastien
Montant redevance Food Truck Camping municipal du Pont del'Etang
DM1 Budget Commune
Avis de principe sur le transfert de l'activité postale
Définition des zones d'accélération pour les énergies renouvelables sur le territoire de Fréhel
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