CM
1 septembre 2022
Fronton
10 délibérations
10
délibérations
5
Urbanisme & Travaux
3
Finances & Budget
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
Urbanisme & Travaux
5 délibérations
2022
Acquisition foncière accès Prés de Matabiau
2022
Cession droit au bail
2022
Financement du réservoir AEP
2022
Effacement réseaux rte de Toulouse
2022
Convention ENEDIS
Finances & Budget
3 délibérations
2022
Tarifs enlèvement dépôts sauvages
2022
Moustaches roses, tarifs et subventions versées
2022
Rattrapages damortissement sur exerices antérieurs
Ressources humaines
1 délibération
2022
Modification du tableau des effectifs
Éducation
1 délibération
2022
Fusion règlements periscolaires
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