Conseil municipal du 2023-07-04

Fronton 4 juillet 2023 10 délibérations
Document source

10

délibérations

4

Urbanisme & Travaux

3

Finances & Budget

1

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Charte de mobilisation et de coordination pour la prévention et la lutte contre la cabanisation - Modification du tableau des effectifs - Budget de l'eau potable décision modificative - Subvention exceptionnelle de la salle de cinéma - Admission en non valeur - Gestion du cinéma - Acquisitions foncières pour aménagement routier au lieu-dit " les marronniers" - Convention d'utilisation d'un puits communal - Acquisition à l'amiable d'un bien immobillier 47 AV adrien escudier - Rénovation et mise en valeur du chateau de capdeville - 1AT97

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Délibérations (10)

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2023

Charte de mobilisation et de coordination pour la prévention et la lutte contre la cabanisation

2023

Acquisitions foncières pour aménagement routier au lieu-dit " les marronniers"

2023

Acquisition à l'amiable d'un bien immobillier 47 AV adrien escudier

2023

Rénovation et mise en valeur du chateau de capdeville - 1AT97

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2023

Budget de l'eau potable décision modificative

2023

Subvention exceptionnelle de la salle de cinéma

2023

Admission en non valeur

👥 Ressources humaines 1 délibération
2023

Modification du tableau des effectifs

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2023

Gestion du cinéma

📄 Autres decisions 1 délibération
2023

Convention d'utilisation d'un puits communal

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