CM

13 novembre 2023

Fronton 13 délibérations

13

délibérations

8

Urbanisme & Travaux

2

Finances & Budget

2

Autres decisions

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Délibérations (13)

Urbanisme & Travaux 8 délibérations
2023

Extension du réseau décalirage pulbic rt de la Dourdenne 01AT 0243

2023

Extention EP giratoire des marronniers 1AT251

2023

D'emarche SCHE'ACTEE

2023

Convention de délégation de maitrise d'ouvrage pour EP de la d'ourdenne

2023

Candidature Fonds chene

2023

Contrat bourg centre avenant 1

2023

Rénovation des horloges vtuses 2ème tranche 1BU368

Rénovation illumination halle centre ville - 01 BU 0474

Finances & Budget 2 délibérations
2023

Fixation tarifs doccupation du domaine public

2023

Modification budgetaire N°3 commune

Autres decisions 2 délibérations
2023

Dérogation au repos dominical 2024

2023

Rer Toulousain

Ressources humaines 1 délibération
2023

Modification du tableau des effectifs

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