Conseil municipal du 2023-11-13

Fronton 13 novembre 2023 13 délibérations
Document source

13

délibérations

8

Urbanisme & Travaux

2

Finances & Budget

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

13 délibérations - Rénovation illumination halle centre ville - 01 BU 0474 - Extension du réseau d'écalirage pulbic rt de la Dourdenne 01AT 0243 - Fixation tarifs d'occupation du domaine public - Dérogation au repos dominical 2024 - Extention EP giratoire des marronniers 1AT251 - RER TOULOUSAIN - Modification budgetaire N°3 commune - Demarche SCHE'ACTEE - Convention de délégation de maitrise d'ouvrage pour EP de la dourdenne - Modification du tableau des effectifs - Candidature Fonds chene - Contrat bourg centre avenant 1 - Rénovation des horloges vtuses 2ème tranche 1BU368

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Délibérations (13)

🏗️ Urbanisme & Travaux 8 délibérations
2023

Extension du réseau d'écalirage pulbic rt de la Dourdenne 01AT 0243

2023

Extention EP giratoire des marronniers 1AT251

2023

Demarche SCHE'ACTEE

2023

Convention de délégation de maitrise d'ouvrage pour EP de la dourdenne

2023

Candidature Fonds chene

2023

Contrat bourg centre avenant 1

2023

Rénovation des horloges vtuses 2ème tranche 1BU368

2024884

Rénovation illumination halle centre ville - 01 BU 0474

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2023

Fixation tarifs d'occupation du domaine public

2023

Modification budgetaire N°3 commune

📄 Autres decisions 2 délibérations
2023

Dérogation au repos dominical 2024

2023

RER TOULOUSAIN

👥 Ressources humaines 1 délibération
2023

Modification du tableau des effectifs

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