17 décembre 2024
21
délibérations
7
Ressources humaines
4
Finances & Budget
4
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (21)
Regime indemnitaire PM
Mise a dispo agents LEC
Modalités travail temps partiel
Modification temps et cycle de travail et journée solidarité
Modification RIFSEEP
Augmentation temps de travail
Modification du tableau des effectifs
Inscription de crédits en dépenses d'investissement avant vote du budget 2025
Rattrapages damortissements sur exercices antérieurs
Construction ecole garrigues, demande de subvention etat2025
Décision de régularisation d'ectif sur le budget communal
2024_106 Convention de délégation Maitrise douvrge entre le CCF et la commune extension réseaux humides ZDourdenne
Avenant 1 PV mise à dispo des bien immobiliers et mobiliers et de transferts demprunt de la commune vers la CCF
Modification attribution de compensation suite transfert aux communes des travaux sur le RD
Présentation rapport 2024 rela tin au bilan de la consom. espaces naturel et forestier
Rapport annuel eau 2023
Eau potable consommation et redevance pour performance des réseaux année 2025
Assainissement redevance pour performance des réseaux année 2025
Présentation rapport d'activité 2023 de la CCF
Rapport annuel assainissement 2023
Convention de transaction - PM
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