Conseil municipal du 2025-12-16

Gaël 16 décembre 2025 11 délibérations
Document source

11

délibérations

6

Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

1

Autres decisions

Résumé

Synthèse

11 délibérations - Avenant prolongation contrats assurances - EARL LA TOUCHE LEGAULT-CONSULTATION DU PUBLIC - CCSMM-Groupement de commandes - Vente délaissé chemin impasse le moulin - DETR Tranche Optionnelle 01-Rue de la libération - Tarifs jardin du souvenir au cimetière - Remb. electricite pole medical - Amendes de police-Demande de subvention - Vente parcelle cadastrée section ABn°266 - Motion AMF- Finances et libertés locales - BUDGET COMMUNE - DM02-2025

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Délibérations (11)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
202512160501

Amendes de police — Demande de subvention

202512160801

Tarifs jardin du souvenir au cimetière

202512160901

Remb. electricite pole medical

202512161201

Motion AMF — Finances et libertés locales

2025121606001

DETR Tranche Optionnelle 01 — Rue de la libération

2025121610001

BUDGET COMMUNE - DM02-2025

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
202512160101

Vente parcelle cadastrée section ABn°266

202512160201

Vente délaissé chemin impasse le moulin

📄 Autres decisions 1 délibération
202512160301

CCSMM — Groupement de commandes

🌱 Environnement 1 délibération
202512160401

EARL LA TOUCHE LEGAULT — CONSULTATION DU PUBLIC

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
202512161101

Avenant prolongation contrats assurances

WEB megalis:2025:13247:2025-12-16
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