Conseil municipal du 2025-10-13

Gaël 13 octobre 2025 16 délibérations
Document source

16

délibérations

6

Finances & Budget

5

Urbanisme & Travaux

3

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

16 délibérations - ANNULE ET REMPLACE - Participation financiere repas cantines municipales extériereures (transmise le 17/10) - Subvention Complémentaire ASCG - Création du lieu-dit La Bourdinaie - Projets fresques - Prise en charge des frais du congrès des maires - Budget communal - Admission en non valeurs - Participation financiere repas cantines municipales extériereures - Rétrocession terrains par Aiguillon constructions - Tarifs sortie jeunes - Etude pré-opérationnelle Le Paradis - Autorisation consultation MO - Etude faisabilité 10 Rue de la libération-Lancement MO - Chapelle du Louya - réfection murs extérieurs - Lancement consultation pour le restaurant scolaire - CCSMM - Modification des statuts - Régularisation parcelle cadastrée section AB N°266 - Avenir du site de Point-Clos - Accord principe acquisition parcelles

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Délibérations (16)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
2025101309

Participation financiere repas cantines municipales extériereures

2025101310

Budget communal — Admission en non valeurs

2025101311

Prise en charge des frais du congrès des maires

2025101314

Subvention Complémentaire ASCG

2025101315

Tarifs sortie jeunes

202510130901

ANNULE ET REMPLACE — Participation financiere repas cantines municipales extériereures (transmise le 17/10)

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
2025101301

Avenir du site de Point — Clos - Accord principe acquisition parcelles

2025101307

Rétrocession terrains par Aiguillon constructions

2025101308

Chapelle du Louya — réfection murs extérieurs

2025101312

Projets fresques

2025101313

Création du lieu — dit La Bourdinaie

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
2025101302

Régularisation parcelle cadastrée section AB N°266

2025101304

Etude faisabilité 10 Rue de la libération-Lancement MO

2025101305

Etude pré — opérationnelle Le Paradis - Autorisation consultation MO

📄 Autres decisions 1 délibération
2025101303

CCSMM — Modification des statuts

🎓 Éducation 1 délibération
2025101306

Lancement consultation pour le restaurant scolaire

WEB megalis:2025:13247:2025-10-13
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