CM

13 octobre 2025

Gaël 16 délibérations

16

délibérations

6

Finances & Budget

5

Urbanisme & Travaux

3

Culture & Patrimoine

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Délibérations (16)

Finances & Budget 6 délibérations

Participation financiere repas cantines municipales extériereures

Budget communal — Admission en non valeurs

Prise en charge des frais du congrès des maires

Subvention Complémentaire ASCG

Tarifs sortie jeunes

ANNULE ET REMPLACE — Participation financiere repas cantines municipales extériereures (transmise le 17/10)

Urbanisme & Travaux 5 délibérations

Avenir du site de Point — Clos - Accord principe acquisition parcelles

Rétrocession terrains par Aiguillon constructions

Chapelle du L'ouya — réfection murs extérieurs

Projets fresques

Création du lieu — dit La Bourdinaie

Culture & Patrimoine 3 délibérations

Régularisation parcelle cadastrée section AB N°266

Etude faisabilité 10 Rue de la libération-Lancement MO

Etude pré — opérationnelle Le Paradis - Autorisation consultation MO

Autres decisions 1 délibération

CCSMM — Modification des statuts

Éducation 1 délibération

L'ancement consultation pour le restaurant scolaire

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