13 octobre 2025
16
délibérations
6
Finances & Budget
5
Urbanisme & Travaux
3
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
Participation financiere repas cantines municipales extériereures
Budget communal — Admission en non valeurs
Prise en charge des frais du congrès des maires
Subvention Complémentaire ASCG
Tarifs sortie jeunes
ANNULE ET REMPLACE — Participation financiere repas cantines municipales extériereures (transmise le 17/10)
Avenir du site de Point — Clos - Accord principe acquisition parcelles
Rétrocession terrains par Aiguillon constructions
Chapelle du L'ouya — réfection murs extérieurs
Projets fresques
Création du lieu — dit La Bourdinaie
Régularisation parcelle cadastrée section AB N°266
Etude faisabilité 10 Rue de la libération-Lancement MO
Etude pré — opérationnelle Le Paradis - Autorisation consultation MO
CCSMM — Modification des statuts
L'ancement consultation pour le restaurant scolaire
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