Conseil municipal du 2024-10-09

Gaël 9 octobre 2024 15 délibérations
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15

délibérations

7

Autres decisions

3

Environnement

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

15 délibérations - Devis signalétique signaux girod - Chantier argent de poche - délibération de principe général - Famille Rurales - Facturation chauffage salle annexe - Convention de passage canalisations sur la propriété de M. et Mme Choupeaux - Devis étude thermique - 19 rue de la libération - Honoraires Maitrise duvre- Rue de la libération - SDE Pose de prises pour les guirlandes de Noël - Attribution lot 2 couverture- 19 Rue de la libération - SDE-Aménagement combles de la mairie-Devis complémentaire - SDE-Signature convention pour travaux Rue de la libération - SDE-Modification convention effacement réseaux Le Paradis - Acquisition propriété consorts PIRAULT - CCSMM-Projet de plan de mobilité simplifié - ICPE - GAEC DE LA ROCHE AUX FEES - CONCORET - SMICTOM-Modification autorisation exploiter

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Délibérations (15)

📄 Autres decisions 7 délibérations
2024100901

SMICTOM — Modification autorisation exploiter

2024100902

ICPE — GAEC DE LA ROCHE AUX FEES - CONCORET

2024100909

SDE Pose de prises pour les guirlandes de Noël

2024100910

Honoraires Maitrise duvre — Rue de la libération

2024100911

Devis étude thermique — 19 rue de la libération

2024100914

Chantier argent de poche — délibération de principe général

2024100915

Devis signalétique signaux girod

🌱 Environnement 3 délibérations
2024100905

SDE — Modification convention effacement réseaux Le Paradis

2024100906

SDE — Signature convention pour travaux Rue de la libération

2024100912

Convention de passage canalisations sur la propriété de M. et Mme Choupeaux

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024100904

Acquisition propriété consorts PIRAULT

2024100907

SDE — Aménagement combles de la mairie-Devis complémentaire

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
2024100903

CCSMM — Projet de plan de mobilité simplifié

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2024100913

Famille Rurales — Facturation chauffage salle annexe

🤝 Vie associative 1 délibération
20241009081

Attribution lot 2 couverture — 19 Rue de la libération

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