9 octobre 2024
15
délibérations
7
Autres decisions
3
Environnement
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
SMICTOM — Modification autorisation exploiter
Icpe — Gaec de la Roche aux Fees - Concoret
SDE Pose de prises pour les guirlandes de N'oël
Honoraires Maitrise duvre — Rue de la libération
Devis étude thermique — 19 rue de la libération
Chantier argent de poche — délibération de principe général
Devis signalétique signaux girod
SDE — Modification convention effacement réseaux Le Paradis
SDE — S'ignature convention pour travaux Rue de la l'ibération
Convention de passage canalisations sur la propriété de M. et Mme Choupeaux
Acquisition propriété consorts PIRAULT
SDE — Aménagement c'ombles de la mairie-D'evis complémentaire
CCSMM — Projet de plan de mobilité simplifié
Famille Rurales — Facturation chauffage salle annexe
Attribution lot 2 couverture — 19 Rue de la libération
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