24 septembre 2025
11
délibérations
3
Autres decisions
3
Finances & Budget
2
Environnement
Synthèse
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Notre IA analyse cette séance et produit un résumé structuré avec les décisions clés.
Délibérations (11)
VAL DILLE AUBIGNE/Demande de fonds de concours
VAL DILLE AUBIGNE/CRC/Déba sur les observations définitives relatives au contrôle des comptes et de la gestion de la communauté de communes
VAL DILLE AUBIGNE/SPANC/Rapport 2024
BUDGET COMMUNAL 2025/Décisions modificatives
D'emande de Subvention Association Badminton L'oisirs Gahardais
D'emande de Subvention Gaharden Pary
VAL DILLE AUBIGNE/Révision Générale/Débat sur le Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)
Assainissement Collectif/rpqs 2024
PERSONNEL COMMUNAL/RIFSEEP/Révision
BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE/Désherbage
DROIT DE PREEMPTION URBAIN/1, rue des Landes
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