Conseil municipal du 2024-02-21

Gahard 21 février 2024 4 délibérations
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délibérations

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Autres decisions

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Environnement

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Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

4 délibérations - PROJET IMPLANTATION DISTRIBUTEUR PIZZAS/Contrat de bail de droit commun - LOI "ACCELERATION DE LA PRODUCTION D'ENERGIE RENOUVELABLE"/Zones d'accélération des énergies renouvelables sur le territ - COMPTE DE GESTION COMMUNE 2023 - COMPTE DE GESTION ASSAINISSEMENT 2023

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Délibérations (4)

📄 Autres decisions 2 délibérations
2024012

COMPTE DE GESTION COMMUNE 2023

2024014

COMPTE DE GESTION ASSAINISSEMENT 2023

🌱 Environnement 1 délibération
2024016

LOI "ACCELERATION DE LA PRODUCTION D'ENERGIE RENOUVELABLE"/Zones d'accélération des énergies renouvelables sur le territoire communal/Adoption

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024019

PROJET IMPLANTATION DISTRIBUTEUR PIZZAS/Contrat de bail de droit commun

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:13248:2024-02-21
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