CM

24 janvier 2024

Gahard 11 délibérations

11

délibérations

5

Autres decisions

2

Sécurité

2

Enfance & Jeunesse

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (11)

Autres decisions 5 délibérations

Deliberation Autorisant le Maire A Liquider et Mandater les Depenses D Investissement 2024

Liste des Depenses A Imputer au Compte 623

ALIEANTION PORTION CHEMIN RURAL/LES FORRIERES/Résultat enquête publique

VAL DILLE — AUBIGNE/Modification des statuts

COMMUNES DE SAINT REMY DU PLAIN ET DE SENS DE BRETAGNE/Projet éolien/Enquête publique/Avis

Sécurité 2 délibérations

CONSEIL DEPARTEMENTAL 35/Répartition des recettes et amendes de police/dotation2023/répartition 2024

POUVOIR DE POLICE DU MAIRE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE/Transfert de compétence

Enfance & Jeunesse 2 délibérations

CREATION AIRES DE JEUX POUR ENFANTS/Demande de subvention DETR 2024

FAMILLES RURALES/ASSOCIATION DE LA VALLEE/ALSH/Validation montant subvention 2024

Ressources humaines 1 délibération

PERSONNEL COMMUNAL/Adhésion COSBREIZH 2024

Urbanisme & Travaux 1 délibération

Rehabilitation site "les douves"/acquisition terrains

📬 Suivre Gahard

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.