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27 mars 2026
Gap
6 délibérations
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Conseil d'installation — Nouveau mandat
Séance qui suit les élections municipales : élection du maire et des adjoints, constitution des commissions, délégations de compétences.
6
délibérations
3
Autres decisions
3
Administration
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Délibérations (6)
Autres decisions
3 délibérations
1
Désignation du secrétaire de séance
4
Détermination du nombre d'Adjoints
6
Lecture de la charte de l'élu local par le Maire
Administration
3 délibérations
2
Election du Maire
3
Election du Maire Délégué
5
Election des Adjoints
Document intégral
3 535 car.
Délibérations 2026 * Délibérations du Conseil Municipal du 27 mars 2026 – Elections – Ordre du jour du Conseil 2026-03-27-01 : Désignation du secrétaire de séance 2026-03-27-02 : Election du Maire 2026-03-27-03 : Election du Maire Délégué 2026-03-27-04 : Détermination du nombre d’Adjoints 2026-03-27-05 : Election des Adjoints 2026-03-27-06 : Lecture de la charte de l’élu local par le Maire * Délibérations du Conseil Municipal du 23 janvier 2026 – Ordre du jour du Conseil 2026-01-23-01 : Désignation du secrétaire de séance 2026-01-23-02 : Approbation du PV et clôture de la séance du conseil du 28 Nov. 2025 2026-01-23-03 : Cté Social Territorial et formation en santé, sécurité et cond. de travail – Nbre de représ. du personnel 2026-01-23-04 : Mise à jour du tableau des effectifs 2026-01-23-05 : Budget Primitif 2026 2026-01-23-06 : Subventions à divers associations et organismes N°2/2026 – Domaine commercial 2026-01-23-07 : Subventions à divers associations et organismes N°2/2026 – Domaine culturel 2026-01-23-08 : Subventions à divers associations et organismes N°2/2026 – Domaine éducatif 2026-01-23-09 : Subventions à divers associations et organismes N°2/2026 – Domaine environnemental 2026-01-23-10 : Subventions à divers associations et organismes N°2/2026 – Domaine jeunesse et dév. des quartiers 2026-01-23-11 : Subventions à divers associations et organismes N°2/2026 – Domaine loisirs et cadre de vie 2026-01-23-12 : Subventions à divers associations et organismes N°2/2026 – Domaine patriotique 2026-01-23-13 : Subventions à divers associations et organismes N°2/2026 – Domaine social 2026-01-23-14 : Subventions à divers associations et organismes N°2/2026 – Domaine sportif 2026-01-23-15 : Vote des taux 2026 2026-01-23-16 : Convention des mesures de responsabilisation entre la Ville de Gap et le Lycée Aristide Briand 2026-01-23-17 : Convention RGPD Ville de Gap / France Travail / Mission Locale Jeunes pour Forum des Jobs d’été 2026 2026-01-23-18 : Contrat de parrainage Stéphane RICARD – année 2026 2026-01-23-19 : Conv. d’utilisation des équipements sportifs municipaux par les lycées publics ou privés pour 2025/2026 2026-01-23-20 : Avenant N°2 : Convention triennale – Association Orchestre d’harmonie 2026-01-23-21 : CRD : convention de partenariat Ville / Big Band Jazz Gap pour projet pédagogique 2025 / 2026 2026-01-23-22 : CRD : convention de partenariat Ville / Hélixes pour projet pédagogique 2025 / 2026 2026-01-23-23 : Médiathèque : renouvellement de la convention de partenariat Ville / Littera 05 2026-01-23-24 : Av. 2 à conv. de financement du projet de création de l’itinéraire cyclable Gap-Col de Manse 2026-01-23-25 : Av. 2 à conv. de financ. du projet de création de l’itin. cycl. Gap-Val Durance Sect° 1 « Gap Serviolan-ZAE Lachaup » 2026-01-23-26 : Dénomination de Voie – Chemin des Chevreuils 2026-01-23-27 : Autorisation au SDIS pour installer des ouvrages photovoltaïques et électriques 2026-01-23-28 : Constitution de servitude au profit de GRDF – Passage en tréfonds de canalisations et accessoires 2026-01-23-29 : Echange foncier – Emprises de parcelles – Régularisation foncière de la piste cyclable – Av. de Provence 2026-01-23-30 : Dérogation à la règle du repos dominical – Avis sur la demande d’un concessionnaire automobile 2026-01-23-31 : Dérogation à la règle du repos dominical – Avis sur la demande de la société Atelier Vertige 2026-01-23-32 : Délégation de la compétence eau potable par la Cté d’Agglo au profit de la ville de Gap 2026-01-23-33 : Relevé de décisions
WEB
https://www.ville-gap.fr/deliberations-2026/#2026-03-27
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