23 janvier 2026
33
délibérations
11
Autres decisions
6
Finances & Budget
4
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (33)
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du PV et clôture de la séance du conseil du 28 Nov. 2025
Vote des taux 2026
Convention RGPD Ville de Gap / France Travail / Mission Locale Jeunes pour Forum des Jobs d'été 2026
Contrat de parrainage Stéphane RICARD – année 2026
Av. 2 à conv. de financ. du projet de création de l'itin. cycl. Gap-Val Durance Sect° 1 « Gap Serviolan-ZAE Lachaup »
Dénomination de Voie — Chemin des Chevreuils
Autorisation au SDIS pour installer des ouvrages photovoltaïques et électriques
Constitution de servitude au profit de GRDF – Passage en tréfonds de canalisations et accessoires
Dérogation à la règle du repos dominical – Avis sur la demande de la société Atelier Vertige
Relevé de décisions
Budget Primitif 2026
Subventions à divers associations et organismes N°2/2026 – Domaine commercial
Subventions à divers associations et organismes N°2/2026 – Domaine culturel
Subventions à divers associations et organismes N°2/2026 – Domaine éducatif
Subventions à divers associations et organismes N°2/2026 – Domaine patriotique
Av. 2 à conv. de financement du projet de création de l'itinéraire cyclable Gap-Col de Manse
Mise à jour du tableau des effectifs
Subventions à divers associations et organismes N°2/2026 – Domaine environnemental
Subventions à divers associations et organismes N°2/2026 – Domaine loisirs et cadre de vie
Délégation de la compétence eau potable par la Cté d'Agglo au profit de la ville de Gap
Avenant N°2 : Convention triennale — Association Orchestre dharmonie
CRD : convention de partenariat Ville / Big Band Jazz Gap pour projet pédagogique 2025 / 2026
CRD : convention de partenariat Ville / Hélixes pour projet pédagogique 2025 / 2026
Médiathèque : renouvellement de la convention de partenariat Ville / Littera 05
Cté Social Territorial et formation en santé, sécurité et cond. de travail – Nbre de représ. du personnel
Subventions à divers associations et organismes N°2/2026 – Domaine social
Subventions à divers associations et organismes N°2/2026 – Domaine sportif
Conv. d'utilisation des équipements sportifs municipaux par les lycées publics ou privés pour 2025/2026
Echange foncier — Emprises de parcelles – Régularisation foncière de la piste cyclable – Av. de Provence
Dérogation à la règle du repos dominical – Avis sur la demande d'un concessionnaire automobile
Subventions à divers associations et organismes N°2/2026 – Domaine jeunesse et dév. des quartiers
Convention des mesures de responsabilisation entre la Ville de Gap et le Lycée Aristide Briand
Document intégral
3 535 car.
Délibérations 2026 * Délibérations du Conseil Municipal du 27 mars 2026 – Elections – Ordre du jour du Conseil 2026-03-27-01 : Désignation du secrétaire de séance 2026-03-27-02 : Election du Maire 2026-03-27-03 : Election du Maire Délégué 2026-03-27-04 : Détermination du nombre d’Adjoints 2026-03-27-05 : Election des Adjoints 2026-03-27-06 : Lecture de la charte de l’élu local par le Maire * Délibérations du Conseil Municipal du 23 janvier 2026 – Ordre du jour du Conseil 2026-01-23-01 : Désignation du secrétaire de séance 2026-01-23-02 : Approbation du PV et clôture de la séance du conseil du 28 Nov. 2025 2026-01-23-03 : Cté Social Territorial et formation en santé, sécurité et cond. de travail – Nbre de représ. du personnel 2026-01-23-04 : Mise à jour du tableau des effectifs 2026-01-23-05 : Budget Primitif 2026 2026-01-23-06 : Subventions à divers associations et organismes N°2/2026 – Domaine commercial 2026-01-23-07 : Subventions à divers associations et organismes N°2/2026 – Domaine culturel 2026-01-23-08 : Subventions à divers associations et organismes N°2/2026 – Domaine éducatif 2026-01-23-09 : Subventions à divers associations et organismes N°2/2026 – Domaine environnemental 2026-01-23-10 : Subventions à divers associations et organismes N°2/2026 – Domaine jeunesse et dév. des quartiers 2026-01-23-11 : Subventions à divers associations et organismes N°2/2026 – Domaine loisirs et cadre de vie 2026-01-23-12 : Subventions à divers associations et organismes N°2/2026 – Domaine patriotique 2026-01-23-13 : Subventions à divers associations et organismes N°2/2026 – Domaine social 2026-01-23-14 : Subventions à divers associations et organismes N°2/2026 – Domaine sportif 2026-01-23-15 : Vote des taux 2026 2026-01-23-16 : Convention des mesures de responsabilisation entre la Ville de Gap et le Lycée Aristide Briand 2026-01-23-17 : Convention RGPD Ville de Gap / France Travail / Mission Locale Jeunes pour Forum des Jobs d’été 2026 2026-01-23-18 : Contrat de parrainage Stéphane RICARD – année 2026 2026-01-23-19 : Conv. d’utilisation des équipements sportifs municipaux par les lycées publics ou privés pour 2025/2026 2026-01-23-20 : Avenant N°2 : Convention triennale – Association Orchestre d’harmonie 2026-01-23-21 : CRD : convention de partenariat Ville / Big Band Jazz Gap pour projet pédagogique 2025 / 2026 2026-01-23-22 : CRD : convention de partenariat Ville / Hélixes pour projet pédagogique 2025 / 2026 2026-01-23-23 : Médiathèque : renouvellement de la convention de partenariat Ville / Littera 05 2026-01-23-24 : Av. 2 à conv. de financement du projet de création de l’itinéraire cyclable Gap-Col de Manse 2026-01-23-25 : Av. 2 à conv. de financ. du projet de création de l’itin. cycl. Gap-Val Durance Sect° 1 « Gap Serviolan-ZAE Lachaup » 2026-01-23-26 : Dénomination de Voie – Chemin des Chevreuils 2026-01-23-27 : Autorisation au SDIS pour installer des ouvrages photovoltaïques et électriques 2026-01-23-28 : Constitution de servitude au profit de GRDF – Passage en tréfonds de canalisations et accessoires 2026-01-23-29 : Echange foncier – Emprises de parcelles – Régularisation foncière de la piste cyclable – Av. de Provence 2026-01-23-30 : Dérogation à la règle du repos dominical – Avis sur la demande d’un concessionnaire automobile 2026-01-23-31 : Dérogation à la règle du repos dominical – Avis sur la demande de la société Atelier Vertige 2026-01-23-32 : Délégation de la compétence eau potable par la Cté d’Agglo au profit de la ville de Gap 2026-01-23-33 : Relevé de décisions
📬 Suivre Gap
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.