CM

23 janvier 2026

Gap 33 délibérations
Document source

33

délibérations

11

Autres decisions

6

Finances & Budget

4

Environnement

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Délibérations (33)

Autres decisions 11 délibérations
1

Désignation du secrétaire de séance

2

Approbation du PV et clôture de la séance du conseil du 28 Nov. 2025

15

Vote des taux 2026

17

Convention RGPD Ville de Gap / France Travail / Mission Locale Jeunes pour Forum des Jobs d'été 2026

18

Contrat de parrainage Stéphane RICARD – année 2026

25

Av. 2 à conv. de financ. du projet de création de l'itin. cycl. Gap-Val Durance Sect° 1 « Gap Serviolan-ZAE Lachaup »

26

Dénomination de Voie — Chemin des Chevreuils

27

Autorisation au SDIS pour installer des ouvrages photovoltaïques et électriques

28

Constitution de servitude au profit de GRDF – Passage en tréfonds de canalisations et accessoires

31

Dérogation à la règle du repos dominical – Avis sur la demande de la société Atelier Vertige

33

Relevé de décisions

Finances & Budget 6 délibérations
5

Budget Primitif 2026

6

Subventions à divers associations et organismes N°2/2026 – Domaine commercial

7

Subventions à divers associations et organismes N°2/2026 – Domaine culturel

8

Subventions à divers associations et organismes N°2/2026 – Domaine éducatif

12

Subventions à divers associations et organismes N°2/2026 – Domaine patriotique

24

Av. 2 à conv. de financement du projet de création de l'itinéraire cyclable Gap-Col de Manse

Environnement 4 délibérations
4

Mise à jour du tableau des effectifs

9

Subventions à divers associations et organismes N°2/2026 – Domaine environnemental

11

Subventions à divers associations et organismes N°2/2026 – Domaine loisirs et cadre de vie

32

Délégation de la compétence eau potable par la Cté d'Agglo au profit de la ville de Gap

Vie associative 4 délibérations
20

Avenant N°2 : Convention triennale — Association Orchestre dharmonie

21

CRD : convention de partenariat Ville / Big Band Jazz Gap pour projet pédagogique 2025 / 2026

22

CRD : convention de partenariat Ville / Hélixes pour projet pédagogique 2025 / 2026

23

Médiathèque : renouvellement de la convention de partenariat Ville / Littera 05

Social & Santé 2 délibérations
3

Cté Social Territorial et formation en santé, sécurité et cond. de travail – Nbre de représ. du personnel

13

Subventions à divers associations et organismes N°2/2026 – Domaine social

Sport 2 délibérations
14

Subventions à divers associations et organismes N°2/2026 – Domaine sportif

19

Conv. d'utilisation des équipements sportifs municipaux par les lycées publics ou privés pour 2025/2026

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
29

Echange foncier — Emprises de parcelles – Régularisation foncière de la piste cyclable – Av. de Provence

30

Dérogation à la règle du repos dominical – Avis sur la demande d'un concessionnaire automobile

Enfance & Jeunesse 1 délibération
10

Subventions à divers associations et organismes N°2/2026 – Domaine jeunesse et dév. des quartiers

Éducation 1 délibération
16

Convention des mesures de responsabilisation entre la Ville de Gap et le Lycée Aristide Briand

Document intégral
3 535 car.
Délibérations 2026
* Délibérations du Conseil Municipal du 27 mars 2026 – Elections
–
Ordre du jour du Conseil
2026-03-27-01
: Désignation du secrétaire de séance
2026-03-27-02
: Election du Maire
2026-03-27-03
: Election du Maire Délégué
2026-03-27-04
: Détermination du nombre d’Adjoints
2026-03-27-05
: Election des Adjoints
2026-03-27-06
: Lecture de la charte de l’élu local par le Maire
* Délibérations du Conseil Municipal du 23 janvier 2026
– Ordre du jour du Conseil
2026-01-23-01
: Désignation du secrétaire de séance
2026-01-23-02
: Approbation du PV et clôture de la séance du conseil du 28 Nov. 2025
2026-01-23-03
: Cté Social Territorial et formation en santé, sécurité et cond. de travail – Nbre de représ. du personnel
2026-01-23-04
: Mise à jour du tableau des effectifs
2026-01-23-05
: Budget Primitif 2026
2026-01-23-06
: Subventions à divers associations et organismes N°2/2026 – Domaine commercial
2026-01-23-07
: Subventions à divers associations et organismes N°2/2026 – Domaine culturel
2026-01-23-08
: Subventions à divers associations et organismes N°2/2026 – Domaine éducatif
2026-01-23-09
: Subventions à divers associations et organismes N°2/2026 – Domaine environnemental
2026-01-23-10
: Subventions à divers associations et organismes N°2/2026 – Domaine jeunesse et dév. des quartiers
2026-01-23-11
: Subventions à divers associations et organismes N°2/2026 – Domaine loisirs et cadre de vie
2026-01-23-12
: Subventions à divers associations et organismes N°2/2026 – Domaine patriotique
2026-01-23-13
: Subventions à divers associations et organismes N°2/2026 – Domaine social
2026-01-23-14
: Subventions à divers associations et organismes N°2/2026 – Domaine sportif
2026-01-23-15
: Vote des taux 2026
2026-01-23-16
: Convention des mesures de responsabilisation entre la Ville de Gap et le Lycée Aristide Briand
2026-01-23-17
: Convention RGPD Ville de Gap / France Travail / Mission Locale Jeunes pour Forum des Jobs d’été 2026
2026-01-23-18
: Contrat de parrainage Stéphane RICARD – année 2026
2026-01-23-19
: Conv. d’utilisation des équipements sportifs municipaux par les lycées publics ou privés pour 2025/2026
2026-01-23-20
: Avenant N°2 : Convention triennale – Association Orchestre d’harmonie
2026-01-23-21
: CRD : convention de partenariat Ville / Big Band Jazz Gap pour projet pédagogique 2025 / 2026
2026-01-23-22
: CRD : convention de partenariat Ville / Hélixes pour projet pédagogique 2025 / 2026
2026-01-23-23
: Médiathèque : renouvellement de la convention de partenariat Ville / Littera 05
2026-01-23-24
: Av. 2 à conv. de financement du projet de création de l’itinéraire cyclable Gap-Col de Manse
2026-01-23-25
: Av. 2 à conv. de financ. du projet de création de l’itin. cycl. Gap-Val Durance Sect° 1 « Gap Serviolan-ZAE Lachaup »
2026-01-23-26
: Dénomination de Voie – Chemin des Chevreuils
2026-01-23-27
: Autorisation au SDIS pour installer des ouvrages photovoltaïques et électriques
2026-01-23-28
: Constitution de servitude au profit de GRDF – Passage en tréfonds de canalisations et accessoires
2026-01-23-29
: Echange foncier – Emprises de parcelles – Régularisation foncière de la piste cyclable – Av. de Provence
2026-01-23-30
: Dérogation à la règle du repos dominical – Avis sur la demande d’un concessionnaire automobile
2026-01-23-31
: Dérogation à la règle du repos dominical – Avis sur la demande de la société Atelier Vertige
2026-01-23-32
: Délégation de la compétence eau potable par la Cté d’Agglo au profit de la ville de Gap
2026-01-23-33
: Relevé de décisions
WEB https://www.ville-gap.fr/deliberations-2026/#2026-01-23
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