CM

13 juin 2025

Gap 65 délibérations
Document source

65

délibérations

30

Autres decisions

11

Finances & Budget

5

Environnement

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (65)

Autres decisions 30 délibérations
1

Désignation du secrétaire de séance

2

Approbation du PV et clôture de la séance du conseil du 4 avril 2025

4

Recours aux contrats d'apprentissage

7

Désignation du Président de séance pour délibération « Compte Financier Unique »

8

Vote du Compte Financier Unique 2024

10

Abattoir multi espèces — paiements de prestations annexes

20

Crématorium : valorisation des métaux, pour la période du 29 août 2024 au 31 mars 2025

23

Approbation d'un contrat — Copies internes professionnelles d'oeuvres protégées

28

Prise en charge des frais de scolarité par les communes de résidence des élèves

29

Avenant N°1 — Convention d'objectifs et de moyens – ASPTT JUDO

30

Avenant N°1 — Convention d'objectifs et de moyens – AS Rapaces

31

Avenant N°1 — Convention d'objectifs et de moyens – Boule Ferrée Gapençaise

32

Avenant N°1 — Convention d'objectifs et de moyens – Gap Foot 05

33

Avenant N° 1 — Convention d'objectifs et de moyens – Gap Handball

35

Avenant N°1 — Convention d'objectifs et de moyens – Gap Hautes-Alpes Athlétisme

36

Avenant N°1 — Convention d'objectifs et de moyens – Gap Hautes-Alpes Rugby

38

Avenant N°1 — Convention d'objectifs et de moyens – Ski club Gap Bayard

39

Avenant N°1 — Convention d'objectifs et de moyens – Ski club Gap Orcières 1850

40

Caisses à savon 2025 — partenaires

48

Convention Ville de Gap — Conférence Jeanne d'Arc

49

Dénomination de voie : Chemin de l'église de la Garde

50

Rocade de Gap Section Nord — Convention de Maitrise d'Ouvrage Unique

51

Rocade de GAP Section Nord — Modalités et objectifs de la concertation publique

52

Rocade de Gap — Section Sud : Convention de Maîtrise d'Ouvrage Unique

53

Lancement enquête publique — déclassement anticipé d'emprises de domaine public – Projet du Haut Gap

58

Constitution de servitude au profit d'ENEDIS – Passage en tréfonds de lignes et accessoires

60

Constitution de servitude — Servitude de passage – Lieudit La descente

62

Vente camion 19T de type Ampliroll 3598 KE 05

63

Vente d'un élévateur TEREX modèle Telelift 2306

65

Relevé de décisions

Finances & Budget 11 délibérations
5

Redevance ODP — Exonération partielle de redevance établissement Volt Café

6

Taxes sur la Publicité 2026

9

Budget Supplémentaire 2025

11

Subventions à divers associations et organismes N°4/2025 – Domaine culturel

13

Subventions à divers associations et organismes N°4/2025 – Domaine développement économique

15

Subventions à divers associations et organismes N°4/2025 – Domaine des projets étudiants

16

Subventions à divers associations et organismes N°4/2025 – Domaine éducatif

19

Avance de trésorerie du budget général au budget annexe de la régie d'information urbaine

21

Dde de garantie emprunt de l'OPH 05 — financ. de l'op. de VEFA résidence autonomie “Le Bocage”

45

Avenant N°1 — Convention triennale – CIM : partenariat Festival Eclat(s) d'été, subvention

46

Avenant N°2 : Convention triennale avec « Théâtre la Passerelle » : Tous Dehors 2025, subvention

Environnement 5 délibérations
3

Modification du tableau des effectifs

14

Subventions à divers associations et organismes N°4/2025 – Domaine loisirs et cadre de vie

22

Dde garantie d'emprunt de l'OPH 05 — financ. de l'op. en VEFA “Coeur Nature”

56

Acquisition foncière — Parcelles en nature de voie et accessoires – Quartier Bonneval

59

Constitution de servitude — Droit d'eau – Centre Diocésain Pape François

Vie associative 5 délibérations
24

Av. à Convention Pluriannuelle d'Objectifs entre la Ville de Gap et l'Association Les Environneurs

25

Av. à la Convention Pluriannuelle d'Objectifs entre la Ville de Gap et l'Association Bâtir

42

Avenant N°1 : Convention triennale — Association Impulse

43

Avenant N°1 : Convention triennale — Association Orchestre dharmonie

64

Avenant N°1 — Convention Triennale avec l'association Les Vitrines de Gap

Sport 4 délibérations
18

Subventions à divers associations et organismes N°4/2025 – Domaine sportif

34

Avenant N°2 — Convention d'objectifs et de moyens – Gap Alpes du Sud Basket 05

37

Avenant N°1 — Convention d'objectifs et de moyens – Office Municipal des Sports

41

Contrat de Ville — Bourses sportives pour jeunes de milieux modestes… Année scolaire 2025-2026

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
54

Modification n°3 du PLU (Haut-Gap) – Approbation

55

Acquisition foncière — Emprise de parcelle – Aménag. d'une contre-allée – Av. du Clos de Charance

57

Conclusion d'un bail civil au profit de l'UTL du Pays Gapençais – Rue Sainte Marguerite

61

Renouvellement de la concession de GRDF

Social & Santé 2 délibérations
17

Subventions à divers associations et organismes N°4/2025 – Domaine social

26

Av. n°2 à la Convention Territoriale Globale 2021/2025 avec la Caisse de Sécurité Sociale des H-A

Éducation 2 délibérations
27

Partenariat financier avec le département des H-A pour organisation de voyages scolaires des primaires

47

Contrat de Ville — Bourses artistiques pour jeunes de milieux modestes… Année scolaire 2025-2026

Enfance & Jeunesse 1 délibération
12

Subventions à divers associations et organismes N°4/2025 – Domaine jeunesse et dév. des quartiers

Événementiel & Tourisme 1 délibération
44

Avenant 1 — Convention triennale – Comité des fêtes

Document intégral
21 716 car.
Délibérations 2025
* Délibérations du Conseil Municipal du 28 novembre 2025
–
Ordre du jour du Conseil
2025-11-28-01
: Désignation du secrétaire de séance
2025-11-28-02 : Approbation du PV et clôture de la séance du conseil du 26 Sept. 2025
2025-11-28-03
: Inscription sur le monument aux morts « OPEX » de la ville, du nom d’Alexis TAÂNI, mort pour la France
2025-11-28-04
: Convention quadripartite et pluriannuelle avec l’association du personnel GAP’ en C
2025-11-28-05
: Délib. annuelle pour le recrutement d’agents contractuels en accrois. temp. ou saisonnier ou en remplacement
2025-11-28-06
: Index égalité professionnelle
2025-11-28-07
: Mandat spécial conféré à Jean-Pierre MARTIN et Alain BLANC – Tour de France Cycliste 2026
2025-11-28-08
: Mise à dispo réciproque de services ou parties de services entre la Cté d’Agglo et la ville de Gap – Année 2025
2025-11-28-09
: Modification du tableau des effectifs
2025-11-28-10
: Participation à la protection sociale complémentaire des agents de la ville de Gap
2025-11-28-11
: Rapport sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes
2025-11-28-12
: Deux remises gracieuses suite à des enlèvements de véhicules
2025-11-28-13
: Rapport annuel 2025 sur les Recours Administratifs Préalables Obligatoires
2025-11-28-14
: Approbation du rapport de la CLECT
2025-11-28-15
: Autorisation budgétaire spéciale – Budget Général et Budgets Annexes
2025-11-28-16
: Débat d’orientations budgétaires 2026
2025-11-28-17
: Décision Modificative n° 2 au Budget Général
2025-11-28-18
: Prêt de la Commune de Gap à la Cté d’agglo pour l’acquisition du site ESCOTA situé à La Saulce
2025-11-28-19
: Subvention versée au Quattro au titre de l’année 2025
2025-11-28-20
: Subventions à divers associations et organismes N°6/2025 – Domaine culturel
2025-11-28-21
: Subventions à divers associations et organismes N°6/2025 – Domaine éducatif
2025-11-28-22
: Subventions à divers associations et organismes N°6/2025 – Domaine sportif
2025-11-28-23
: Subventions à divers associations et organismes N°1/2026 – Domaine culturel
2025-11-28-24
: Subventions à divers associations et organismes N°1/2026 – Domaine jeunesse et dév. des quartiers
2025-11-28-25
: Subventions à divers associations et organismes N°1/2026 – Domaine éducatif
2025-11-28-26
: Subventions à divers associations et organismes N°1/2026 – Domaine institutions locales
2025-11-28-27
: Subventions à divers associations et organismes N°1/2026 – Domaine social
2025-11-28-28
: Subventions à divers associations et organismes N°1/2026 – Domaine sportif
2025-11-28-29
: DSP pour la gestion et l’exploitation du crématorium de Gap – Avenant n° 2 au contrat
2025-11-28-30
: Ratification des Accords pour la transition écologique en région PACA et engagements de la collectivité
2025-11-28-31
: Convention Territoriale Globale – Renouvellement pour la période 2026/2030
2025-11-28-31 – PJ
: Convention
2025-11-28-32
: Convention d’accueil d’un jeune collaborateur occasionnel bénévole
2025-11-28-33
: Avenant N° 1 – Office Municipal des Sports
2025-11-28-34
: Contrat de parrainage sportif entre la ville de Gap et l’athlète de haut niveau Marjolaine OLLIER
2025-11-28-35
: Conv. triennale avec l’association de dév. culturel de Gap et des HautesAlpes : Avenant N°3 – 2025
2025-11-28-36
: Dde de renouv. des licences d’entrepreneur de spectacles auprès du Ministère Culture et Communication
2025-11-28-37
: Acquisition foncière – Aménagement d’aires de croisement – Chemin du Clot de Charance
2025-11-28-38
: Acq. fonc. et const. de serv. de passage – Parcelle terrain à bâtir – Const. crèche munic. – Rte de Ste-Marguerite
2025-11-28-39
: Incorporation de biens sans maîtres – Quartier du Haut Gap
2025-11-28-40
: Dérogations collectives à la règle du repos dominical – Année 2026 et début 2027
2025-11-28-41
: Relevé de décisions
* Délibérations du Conseil Municipal du 26 septembre 2025
–
Ordre du jour du Conseil
2025-09-26-01
: Désignation du secrétaire de séance
2025-09-26-02
: Approbation du procès-verbal et clôture de la séance du conseil municipal du 13 Juin 2025
2025-09-26-02 – PJ1
: PV du Conseil du 13 juin 2025
2025-09-26-02 – PJ2
: Feuillet de clôture de la séance du conseil du 13 juin 2025
2025-09-26-03
: Fermeture anticipée des commerces
2025-09-26-04
: Modification du tableau des effectifs
2025-09-26-05
: Vidéosurveillance, extension du dispositif caméras
2025-09-26-06
: Admissions en non valeur et créances éteintes au Budget Général et Budgets Parkings et Espace culturel
2025-09-26-07
: Décision Modificative n°1 aux Budgets Général et Abattoir, Quattro, Parkings et RIU
2025-09-26-08
: Qualité des comptes – Apurement des comptes anormalement créditeurs
2025-09-26-09
: Subventions à divers associations et organismes N°5/2025 – Domaine commercial
2025-09-26-10
: Subventions à divers associations et organismes N°5/2025 – Domaine culturel
2025-09-26-11
: Subventions à divers associations et organismes N°5/2025 – Domaine du dév. des quartiers et de la jeunesse
2025-09-26-12
:Subventions à divers associations et organismes N°5/2025 – Domaine patrimonial
2025-09-26-13
: Subventions à divers associations et organismes N°5/2025 – Domaine patriotique
2025-09-26-14
: Subventions à divers associations et organismes N°5/2025 – Domaine social
2025-09-26-15
: Subventions à divers associations et organismes N°5/2025 – Domaine sportif
2025-09-26-16
: Avance de trésorerie du budget général au budget RIU – Définition des échéances de remboursement
2025-09-26-17
: Dde garantie emprunt OPH 05 – financ. op. “COEUR NATURE”, acq. en VEFA – PLAI : 5 logements sis rue des Pins
2025-09-26-18
: Dde garantie emprunt OPH 05 – financ. op. “PATIO 8”, acq. en VEFA : 5 logements sis 8 rue C. de Bresson
2025-09-26-19
: Dde garantie emprunt OPH 05 – financ. op. “PATIO 8 plus”, acq. en VEFA : 8 logements sis 8 Ter rue C. de Bresson
2025-09-26-20
: Dde garantie emprunt OPH 05 – financ. op. réhab. “Forest d’Entrais 1” : 45 logements sis rue du Forest
2025-09-26-21
: Dde garantie emprunt OPH 05 – financ. op.réhab. “Côteaux du Forest – Bât. A” : 48 logements sis av. de Bure
2025-09-26-22
: Présentation des rapports 2024 de DSP
2025-09-26-22- PJ1
: Rapport Abattoir – SICAB
2025-09-26-22- PJ2
: Rapport Station Gap-Bayard
2025-09-26-22- PJ3
: Rapport Crématorium
2025-09-26-22- PJ4
: Rapport Enedis / EDF
2025-09-26-22- PJ5
: Rapport GRDF
2025-09-26-23
: Conv. constitutive d’un group. de cdes pour gestion cuisine centrale et production repas pour restauration collective
2025-09-26-24
: Élargissement et poursuite des clubs Coup de Pouce : Clubs de Lecture Écriture et Club Langage
2025-09-26-25
: Avenant N°2 – Convention d’objectifs et de moyens Gap Hautes-Alpes Rugby
2025-09-26-26
: Gapen’cimes 2025 – Partenariat SDIS
2025-09-26-27
: Gapen’cimes 2025 – Partenaires Locaux
2025-09-26-28
: Gapen’cimes 2025 – Partenaires récompenses
2025-09-26-29
: Gapen’cimes 2025 – Partenaire Centre Régional de Coordination des Dépistages des Cancers Sud PACA
2025-09-26-30
: Gapen’cimes 2025 – Partenaire Gap Hautes-Alpes Athlétisme
2025-09-26-31
: Gapen’cimes 2025 – Partenaire Office National des Forêts
2025-09-26-32
: Gapen’cimes 2025 – Partenaire OMS (Alain BLANC)
2025-09-26-33
: Gapen’cimes 2025 – Partenaire Ski Club Gap Bayard
2025-09-26-34
: Gapen’Cimes 2025 : 4ème Régiment de Chasseurs
2025-09-26-35
: Aide à l’achat de vélo à assistance électrique du 01/11/25 au 30/06/26
2025-09-26-36
: Aménagement du carrefour du stade nautique
2025-09-26-37
: Dénomination de voie – Impasse de la TREILLE – Romette
2025-09-26-38
: Rocade de Gap – Section nord et sud : Conventions de maîtrise d’ouvrage unique
2025-09-26-39
: Acquisition foncière – Régularisation foncière d’un cheminement piétonnier – Av. Cdt Dumont
2025-09-26-40
: Acquisition foncière – Tènement foncier bâti – Route de Valserres
2025-09-26-41
: Constitution de servitude au profit d’ENEDIS – Passage en tréfonds de lignes et accessoires
2025-09-26-42
: Désaffectation et ouverture d’une enquête publique en vue de l’aliénation d’anciens chemins ruraux – Saint Mens
2025-09-26-43
: Vente d’un camion à bras de levage de marque Iveco modèle Eurocargo 2563 KK 05
2025-09-26-44
: Modification des conditions générales de vente de la RIU
2025-09-26-45
: Dérogation à la règle du repos dominical – Avis sur la demande de la société DECATHLON GAP
2025-09-26-46
: Dérogation à la règle du repos dominical – Avis sur la demande d’un concessionnaire automobile
2025-09-26-47
: Présentation des rapports du service public de distribution d’eau potable de la ville de Gap pour 2024
2025-09-26-48
: Relevé de décisions
* Délibérations du Conseil Municipal du 13 juin 2025
–
Ordre du jour du Conseil
2025-06-13-01
: Désignation du secrétaire de séance
2025-06-13-02
: Approbation du PV et clôture de la séance du conseil du 4 avril 2025
2025-06-13-02 – PJ1
: PV
2025-06-13-02 – PJ2
: Feuillet de clôture
2025-06-13-03
: Modification du tableau des effectifs
2025-06-13-04
: Recours aux contrats d’apprentissage
2025-06-13-05
: Redevance ODP – Exonération partielle de redevance établissement Volt Café
2025-06-13-06
: Taxes sur la Publicité 2026
2025-06-13-07
: Désignation du Président de séance pour délibération « Compte Financier Unique »
2025-06-13-08
: Vote du Compte Financier Unique 2024
2025-06-13-08 – PJ
: Compte financier unique 2024
2025-06-13-09
: Budget Supplémentaire 2025
2025-06-13-09 – PJ
: Budget supplémentaire 2025
2025-06-13-10
: Abattoir multi espèces – paiements de prestations annexes
2025-06-13-11
: Subventions à divers associations et organismes N°4/2025 – Domaine culturel
2025-06-13-12
: Subventions à divers associations et organismes N°4/2025 – Domaine jeunesse et dév. des quartiers
2025-06-13-13
: Subventions à divers associations et organismes N°4/2025 – Domaine développement économique
2025-06-13-14
: Subventions à divers associations et organismes N°4/2025 – Domaine loisirs et cadre de vie
2025-06-13-15
: Subventions à divers associations et organismes N°4/2025 – Domaine des projets étudiants
2025-06-13-16
: Subventions à divers associations et organismes N°4/2025 – Domaine éducatif
2025-06-13-17
: Subventions à divers associations et organismes N°4/2025 – Domaine social
2025-06-13-18
: Subventions à divers associations et organismes N°4/2025 – Domaine sportif
2025-06-13-19
: Avance de trésorerie du budget général au budget annexe de la régie d’information urbaine
2025-06-13-20
: Crématorium : valorisation des métaux, pour la période du 29 août 2024 au 31 mars 2025
2025-06-13-21
: Dde de garantie emprunt de l’OPH 05 – financ. de l’op. de VEFA résidence autonomie “Le Bocage”
2025-06-13-21 – PJ1
: Documents
2025-06-13-21 – PJ2
: Contrat de prêt
2025-06-13-22
: Dde garantie d’emprunt de l’OPH 05 – financ. de l’op. en VEFA “Coeur Nature”
2025-06-13-23
: Approbation d’un contrat – Copies internes professionnelles d’oeuvres protégées
2025-06-13-24
: Av. à Convention Pluriannuelle d’Objectifs entre la Ville de Gap et l’Association Les Environneurs
2025-06-13-25
: Av. à la Convention Pluriannuelle d’Objectifs entre la Ville de Gap et l’Association Bâtir
2025-06-13-26
: Av. n°2 à la Convention Territoriale Globale 2021/2025 avec la Caisse de Sécurité Sociale des H-A
2025-06-13-27
: Partenariat financier avec le département des H-A pour organisation de voyages scolaires des primaires
2025-06-13-28
: Prise en charge des frais de scolarité par les communes de résidence des élèves
2025-06-13-29
: Avenant N°1 – Convention d’objectifs et de moyens – ASPTT JUDO
2025-06-13-30
: Avenant N°1 – Convention d’objectifs et de moyens – AS Rapaces
2025-06-13-31
: Avenant N°1 – Convention d’objectifs et de moyens – Boule Ferrée Gapençaise
2025-06-13-32
: Avenant N°1 – Convention d’objectifs et de moyens – Gap Foot 05
2025-06-13-33
: Avenant N° 1 – Convention d’objectifs et de moyens – Gap Handball
2025-06-13-34
: Avenant N°2 – Convention d’objectifs et de moyens – Gap Alpes du Sud Basket 05
2025-06-13-35
: Avenant N°1 – Convention d’objectifs et de moyens – Gap Hautes-Alpes Athlétisme
2025-06-13-36
: Avenant N°1 – Convention d’objectifs et de moyens – Gap Hautes-Alpes Rugby
2025-06-13-37
: Avenant N°1 – Convention d’objectifs et de moyens – Office Municipal des Sports
2025-06-13-38
: Avenant N°1 – Convention d’objectifs et de moyens – Ski club Gap Bayard
2025-06-13-39
: Avenant N°1 – Convention d’objectifs et de moyens – Ski club Gap Orcières 1850
2025-06-13-40
: Caisses à savon 2025 – partenaires
2025-06-13-41
: Contrat de Ville – Bourses sportives pour jeunes de milieux modestes… Année scolaire 2025-2026
2025-06-13-42
: Avenant N°1 : Convention triennale – Association Impulse
2025-06-13-43
: Avenant N°1 : Convention triennale – Association Orchestre d’harmonie
2025-06-13-44
: Avenant 1 – Convention triennale – Comité des fêtes
2025-06-13-45
: Avenant N°1 – Convention triennale – CIM : partenariat Festival Eclat(s) d’été, subvention
2025-06-13-46
: Avenant N°2 : Convention triennale avec « Théâtre la Passerelle » : Tous Dehors 2025, subvention
2025-06-13-47
: Contrat de Ville – Bourses artistiques pour jeunes de milieux modestes… Année scolaire 2025-2026
2025-06-13-48
: Convention Ville de Gap – Conférence Jeanne d’Arc
2025-06-13-49
: Dénomination de voie : Chemin de l’église de la Garde
2025-06-13-50
: Rocade de Gap Section Nord – Convention de Maitrise d’Ouvrage Unique
2025-06-13-51
: Rocade de GAP Section Nord – Modalités et objectifs de la concertation publique
2025-06-13-52
: Rocade de Gap – Section Sud : Convention de Maîtrise d’Ouvrage Unique
2025-06-13-53
: Lancement enquête publique – déclassement anticipé d’emprises de domaine public – Projet du Haut Gap
2025-06-13-54
: Modification n°3 du PLU (Haut-Gap) – Approbation
2025-06-13-54 – PJ
: Notice explicative
2025-06-13-55
: Acquisition foncière – Emprise de parcelle – Aménag. d’une contre-allée – Av. du Clos de Charance
2025-06-13-56
: Acquisition foncière – Parcelles en nature de voie et accessoires – Quartier Bonneval
2025-06-13-57
: Conclusion d’un bail civil au profit de l’UTL du Pays Gapençais – Rue Sainte Marguerite
2025-06-13-58
: Constitution de servitude au profit d’ENEDIS – Passage en tréfonds de lignes et accessoires
2025-06-13-59
: Constitution de servitude – Droit d’eau – Centre Diocésain Pape François
2025-06-13-60
: Constitution de servitude – Servitude de passage – Lieudit La descente
2025-06-13-61
: Renouvellement de la concession de GRDF
2025-06-13-61 – PJ
: Contrat de concession
2025-06-13-62
: Vente camion 19T de type Ampliroll 3598 KE 05
2025-06-13-63
: Vente d’un élévateur TEREX modèle Telelift 2306
2025-06-13-64
: Avenant N°1 – Convention Triennale avec l’association Les Vitrines de Gap
2025-06-13-65
: Relevé de décisions
* Délibérations du Conseil Municipal du 4 avril 2025
–
Ordre du jour du Conseil
2025-04-04-01
: Désignation du secrétaire de séance
2025-04-04-02
: Approbation du PV et clôture de la séance du conseil du 16 déc. 2024
2025-04-04-02 – PJ1
: PV
2025-04-04-02 – PJ2
: Feuillet de clôture
2025-04-04-03
: Approbation du PV et clôture de la séance du conseil du 31 janv. 2025
2025-04-04-03 – PJ1
: PV
2025-04-04-03 – PJ2
: Feuillet de clôture
2025-04-04-04
: Modification du tableau des effectifs
2025-04-04-05
: Particip. à consult. du CDG05 – contrat couvrant les risques finan. en vertu des oblig. /au personnel
2025-04-04-06
: Remboursement au réel des frais de repas
2025-04-04-07
: Vidéosurveillance, extension du dispositif caméras
2025-04-04-08
: Subv. à divers associations et organismes N°3/2025 – Domaine culturel
2025-04-04-09
: Subv. à divers associations et organismes N°3/2025 – Domaine dév. quartiers et jeunesse
2025-04-04-10
: Subv. à divers associations et organismes N°3/2025 – Domaine économique
2025-04-04-11
: Subv. à divers associations et organismes N°3/2025 – Domaine éducatif
2025-04-04-12
: Subv. à divers associations et organismes N°3/2025 – Domaine environnemental
2025-04-04-13
: Subv. à divers associations et organismes N°3/2025 – Domaine des loisirs et du cadre de vie
2025-04-04-14
: Subv. à divers associations et organismes N°3/2025 – Domaine des projets étudiants
2025-04-04-15
: Subv. à divers associations et organismes N°3/2025 – Domaine patriotique
2025-04-04-16
: Subv. à divers associations et organismes N°3/2025 – Domaine social
2025-04-04-17
: Subv. à divers associations et organismes N°3/2025 – Domaine sportif
2025-04-04-18
: C.C.S.P.L – rapport sur l’état des travaux réalisés en 2024
2025-04-04-19
: Crématorium : valorisation des métaux, pour la période du 01 01 2023 au 28 08 2024
2025-04-04-20
: Dde garantie d’emprunt OPH 05 : opé. (Forest d’Entrais II) – démolition 8 log. rue du Forest
2025-04-04-21
: Conv. d’objectifs partagés de dév. social entre le CD05 et les CS municipaux de la ville
2025-04-04-22
: Conv. part. Aix-Mars. Université/Etudes Sup’connectées Gap pour org. épreuves exam. 2024/25
2025-04-04-23
: Contrat de parrainage sportif entre la Ville de Gap et l’athlète de haut niveau Robin EMIG
2025-04-04-24
: Conventions de partenariat pour la manifestation Caisses à savon 25 05 2025
2025-04-04-25
: Conv. partic. finan. rég. pour util. équip. sportifs municipaux par les lycées sur l’ année 2024/25
2025-04-04-26
: Conv. de part. avec COSMA EVENTS pour finale Coupe du Monde Adventure 1 – 16 au 22 08 25
2025-04-04-27
: Aide à l’achat de vélo à assistance électrique du 01 05 au 31 10 25
2025-04-04-28
: Approbation du Contrat Opérationnel de Mobilité du bassin de mobilité B
2025-04-04-28 – PJ1
: Synthèse du processus de concertation
2025-04-04-28 – PJ2
: Contrat opérationnel de mobilité 2025 – Bassin B
2025-04-04-28 – PJ3
: Fiches engagement dont la Ville de Gap est pilote
2025-04-04-28 – PJ4
: Fiches engagement dont la Ville de Gap est acteur partenaire
2025-04-04-29
: Vente de 2 véhicules de type UNIMOG
2025-04-04-30
: Dénomination voies – Route du Col de GLEIZE et route des LUNELS
2025-04-04-31
: Dénomination de voies – Rte des FAREAUX – Ch. du BACHAS, des ROUSSELS et du RUISSEAU
2025-04-04-32
: Dénomination voie – Route des MANNES
2025-04-04-33
: Dénomin. de voies – Rtes des SERIGUES et des MONNETS – Ch. des BRUNETS et des PLAINES
2025-04-04-34
: Dénomination voie – Rue du FOUR NEUF
2025-04-04-35
: Autoconsommation de la production électrique photovoltaïque
2025-04-04-36
: Modification n°3 du PLU – Non réalisation d’une évaluation environnementale
2025-04-04-37
: Acq. foncière et constitution de serv. de passage – Parcelle de terre – Quartier Les Eméyères
2025-04-04-38
: Acq. foncière – Emprise de parcelle – Équip. de collecte des déchets – Rte de Ste Marguerite
2025-04-04-39
: Cession foncière – Tènement immobilier bâti et non bâti – Plaine de Lachaup
2025-04-04-40
: Conclusion d’un Bail Emphytéotique – Nouveau parking Desmichels
2025-04-04-41
: Constitution de servitude au profit d’ENEDIS – Passage en tréfonds de lignes et accessoires
2025-04-04-42
: Echange d’emprises foncières – Régularisation foncière d’un ancien chemin rural – Colombis
2025-04-04-43
: Refus d’acquisition foncière – Parcelle de terre – Lieudit Beauregard
2025-04-04-44
: Protocole d’accord entre la Commune de Gap et l’Asso. UTL du Pays Gapençais
2025-04-04-45
: Convention de mise a disposition de données numériques géoréférencées avec ENEDIS
2025-04-04-46
: Exploit. ONF en forêt com. de Gap – Inscrip. coupes bois relevant du rég. for. à l’état d’ass. 2026
2025-04-04-47
: Relevé de décisions
* Délibérations du Conseil Municipal du 31 janvier 2025
–
Ordre du jour du Conseil
2025-01-31-01
: Désignation du secrétaire de séance
2025-01-31-02
: Modification du tableau des effectifs
2025-01-31-03
: Rapport Social Unique (R.S.U.)
2025-01-31-04
: Budget Primitif 2025
2025-01-31-05
: Subventions à divers associations et organismes N°2/2025 – Domaine culturel
2025-01-31-06
: Subventions à divers associations et organismes N°2/2025 – Domaine dév. économique
2025-01-31-07
: Subventions à divers associations et organismes N°2/2025 – Domaine éducatif
2025-01-31-08
: Subventions à divers associations et organismes N°2/2025 – Domaine environnemental
2025-01-31-09
: Subventions à divers associations et organismes N°2/2025 – Dom. jeunesse et dév. des quartiers
2025-01-31-10
: Subventions à divers associations et organismes N°2/2025 – Domaine loisirs et cadre de vie
2025-01-31-11
: Subventions à divers associations et organismes N°2/2025 – Domaine patriotique
2025-01-31-12
: Subventions à divers associations et organismes N°2/2025 – Dom. des pays en voie de dév.
2025-01-31-13
: Subventions à divers associations et organismes N°2/2025 – Domaine social
2025-01-31-14
: Vote des taux 2025
2025-01-31-15
: Conv. de coopération entre la commune de Gap et le Diocèse de Gap pour le Parc Pape Francois
2025-01-31-16
: Conventions bénévoles des manifestions sportives 2025
2025-01-31-17
: Création d’un pumptrack en conception – réalisation
2025-01-31-18
: Résiliation de l’adhésion à l’Association Nationale des Élus en charge du Sport
2025-01-31-19
: Approb. du PPBE des infrastructures de transports terrestres de Gap – 4è échéance (2024-29)
2025-01-31-20
: Acquisition foncière – locaux commerciaux rue Carnot
2025-01-31-21
: Dispositif 2025 de subventionnement pour acquis de récup. d’eau de pluie par les hab. de Gap
2025-01-31-22
: Acquisitions amiables – Chemin des Hauts de Valbonne
2025-01-31-23
: Acquisition foncière – Emprise de parcelle – Aménagement d’un trottoir – Avenue F.Mitterrand
2025-01-31-24
: Dérogation au repos dominical – Avis sur la demande de la société Atelier vertige
2025-01-31-25
: Indemnisation amiable pour préjudice lié à des travaux publics – Parking Desmichels
2025-01-31-26 :
Retirée en séance
– DSP pour gestion du service de l’eau potable – Signature de l’avenant n°1
2025-01-31-27
: Relevé de décisions
WEB https://www.ville-gap.fr/deliberations-2025/#2025-06-13
Ouvrir →

📬 Suivre Gap

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.