13 juin 2025
65
délibérations
30
Autres decisions
11
Finances & Budget
5
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (65)
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du PV et clôture de la séance du conseil du 4 avril 2025
Recours aux contrats d'apprentissage
Désignation du Président de séance pour délibération « Compte Financier Unique »
Vote du Compte Financier Unique 2024
Abattoir multi espèces — paiements de prestations annexes
Crématorium : valorisation des métaux, pour la période du 29 août 2024 au 31 mars 2025
Approbation d'un contrat — Copies internes professionnelles d'oeuvres protégées
Prise en charge des frais de scolarité par les communes de résidence des élèves
Avenant N°1 — Convention d'objectifs et de moyens – ASPTT JUDO
Avenant N°1 — Convention d'objectifs et de moyens – AS Rapaces
Avenant N°1 — Convention d'objectifs et de moyens – Boule Ferrée Gapençaise
Avenant N°1 — Convention d'objectifs et de moyens – Gap Foot 05
Avenant N° 1 — Convention d'objectifs et de moyens – Gap Handball
Avenant N°1 — Convention d'objectifs et de moyens – Gap Hautes-Alpes Athlétisme
Avenant N°1 — Convention d'objectifs et de moyens – Gap Hautes-Alpes Rugby
Avenant N°1 — Convention d'objectifs et de moyens – Ski club Gap Bayard
Avenant N°1 — Convention d'objectifs et de moyens – Ski club Gap Orcières 1850
Caisses à savon 2025 — partenaires
Convention Ville de Gap — Conférence Jeanne d'Arc
Dénomination de voie : Chemin de l'église de la Garde
Rocade de Gap Section Nord — Convention de Maitrise d'Ouvrage Unique
Rocade de GAP Section Nord — Modalités et objectifs de la concertation publique
Rocade de Gap — Section Sud : Convention de Maîtrise d'Ouvrage Unique
Lancement enquête publique — déclassement anticipé d'emprises de domaine public – Projet du Haut Gap
Constitution de servitude au profit d'ENEDIS – Passage en tréfonds de lignes et accessoires
Constitution de servitude — Servitude de passage – Lieudit La descente
Vente camion 19T de type Ampliroll 3598 KE 05
Vente d'un élévateur TEREX modèle Telelift 2306
Relevé de décisions
Redevance ODP — Exonération partielle de redevance établissement Volt Café
Taxes sur la Publicité 2026
Budget Supplémentaire 2025
Subventions à divers associations et organismes N°4/2025 – Domaine culturel
Subventions à divers associations et organismes N°4/2025 – Domaine développement économique
Subventions à divers associations et organismes N°4/2025 – Domaine des projets étudiants
Subventions à divers associations et organismes N°4/2025 – Domaine éducatif
Avance de trésorerie du budget général au budget annexe de la régie d'information urbaine
Dde de garantie emprunt de l'OPH 05 — financ. de l'op. de VEFA résidence autonomie “Le Bocage”
Avenant N°1 — Convention triennale – CIM : partenariat Festival Eclat(s) d'été, subvention
Avenant N°2 : Convention triennale avec « Théâtre la Passerelle » : Tous Dehors 2025, subvention
Modification du tableau des effectifs
Subventions à divers associations et organismes N°4/2025 – Domaine loisirs et cadre de vie
Dde garantie d'emprunt de l'OPH 05 — financ. de l'op. en VEFA “Coeur Nature”
Acquisition foncière — Parcelles en nature de voie et accessoires – Quartier Bonneval
Constitution de servitude — Droit d'eau – Centre Diocésain Pape François
Av. à Convention Pluriannuelle d'Objectifs entre la Ville de Gap et l'Association Les Environneurs
Av. à la Convention Pluriannuelle d'Objectifs entre la Ville de Gap et l'Association Bâtir
Avenant N°1 : Convention triennale — Association Impulse
Avenant N°1 : Convention triennale — Association Orchestre dharmonie
Avenant N°1 — Convention Triennale avec l'association Les Vitrines de Gap
Subventions à divers associations et organismes N°4/2025 – Domaine sportif
Avenant N°2 — Convention d'objectifs et de moyens – Gap Alpes du Sud Basket 05
Avenant N°1 — Convention d'objectifs et de moyens – Office Municipal des Sports
Contrat de Ville — Bourses sportives pour jeunes de milieux modestes… Année scolaire 2025-2026
Modification n°3 du PLU (Haut-Gap) – Approbation
Acquisition foncière — Emprise de parcelle – Aménag. d'une contre-allée – Av. du Clos de Charance
Conclusion d'un bail civil au profit de l'UTL du Pays Gapençais – Rue Sainte Marguerite
Renouvellement de la concession de GRDF
Subventions à divers associations et organismes N°4/2025 – Domaine social
Av. n°2 à la Convention Territoriale Globale 2021/2025 avec la Caisse de Sécurité Sociale des H-A
Partenariat financier avec le département des H-A pour organisation de voyages scolaires des primaires
Contrat de Ville — Bourses artistiques pour jeunes de milieux modestes… Année scolaire 2025-2026
Subventions à divers associations et organismes N°4/2025 – Domaine jeunesse et dév. des quartiers
Avenant 1 — Convention triennale – Comité des fêtes
Document intégral
21 716 car.
Délibérations 2025 * Délibérations du Conseil Municipal du 28 novembre 2025 – Ordre du jour du Conseil 2025-11-28-01 : Désignation du secrétaire de séance 2025-11-28-02 : Approbation du PV et clôture de la séance du conseil du 26 Sept. 2025 2025-11-28-03 : Inscription sur le monument aux morts « OPEX » de la ville, du nom d’Alexis TAÂNI, mort pour la France 2025-11-28-04 : Convention quadripartite et pluriannuelle avec l’association du personnel GAP’ en C 2025-11-28-05 : Délib. annuelle pour le recrutement d’agents contractuels en accrois. temp. ou saisonnier ou en remplacement 2025-11-28-06 : Index égalité professionnelle 2025-11-28-07 : Mandat spécial conféré à Jean-Pierre MARTIN et Alain BLANC – Tour de France Cycliste 2026 2025-11-28-08 : Mise à dispo réciproque de services ou parties de services entre la Cté d’Agglo et la ville de Gap – Année 2025 2025-11-28-09 : Modification du tableau des effectifs 2025-11-28-10 : Participation à la protection sociale complémentaire des agents de la ville de Gap 2025-11-28-11 : Rapport sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes 2025-11-28-12 : Deux remises gracieuses suite à des enlèvements de véhicules 2025-11-28-13 : Rapport annuel 2025 sur les Recours Administratifs Préalables Obligatoires 2025-11-28-14 : Approbation du rapport de la CLECT 2025-11-28-15 : Autorisation budgétaire spéciale – Budget Général et Budgets Annexes 2025-11-28-16 : Débat d’orientations budgétaires 2026 2025-11-28-17 : Décision Modificative n° 2 au Budget Général 2025-11-28-18 : Prêt de la Commune de Gap à la Cté d’agglo pour l’acquisition du site ESCOTA situé à La Saulce 2025-11-28-19 : Subvention versée au Quattro au titre de l’année 2025 2025-11-28-20 : Subventions à divers associations et organismes N°6/2025 – Domaine culturel 2025-11-28-21 : Subventions à divers associations et organismes N°6/2025 – Domaine éducatif 2025-11-28-22 : Subventions à divers associations et organismes N°6/2025 – Domaine sportif 2025-11-28-23 : Subventions à divers associations et organismes N°1/2026 – Domaine culturel 2025-11-28-24 : Subventions à divers associations et organismes N°1/2026 – Domaine jeunesse et dév. des quartiers 2025-11-28-25 : Subventions à divers associations et organismes N°1/2026 – Domaine éducatif 2025-11-28-26 : Subventions à divers associations et organismes N°1/2026 – Domaine institutions locales 2025-11-28-27 : Subventions à divers associations et organismes N°1/2026 – Domaine social 2025-11-28-28 : Subventions à divers associations et organismes N°1/2026 – Domaine sportif 2025-11-28-29 : DSP pour la gestion et l’exploitation du crématorium de Gap – Avenant n° 2 au contrat 2025-11-28-30 : Ratification des Accords pour la transition écologique en région PACA et engagements de la collectivité 2025-11-28-31 : Convention Territoriale Globale – Renouvellement pour la période 2026/2030 2025-11-28-31 – PJ : Convention 2025-11-28-32 : Convention d’accueil d’un jeune collaborateur occasionnel bénévole 2025-11-28-33 : Avenant N° 1 – Office Municipal des Sports 2025-11-28-34 : Contrat de parrainage sportif entre la ville de Gap et l’athlète de haut niveau Marjolaine OLLIER 2025-11-28-35 : Conv. triennale avec l’association de dév. culturel de Gap et des HautesAlpes : Avenant N°3 – 2025 2025-11-28-36 : Dde de renouv. des licences d’entrepreneur de spectacles auprès du Ministère Culture et Communication 2025-11-28-37 : Acquisition foncière – Aménagement d’aires de croisement – Chemin du Clot de Charance 2025-11-28-38 : Acq. fonc. et const. de serv. de passage – Parcelle terrain à bâtir – Const. crèche munic. – Rte de Ste-Marguerite 2025-11-28-39 : Incorporation de biens sans maîtres – Quartier du Haut Gap 2025-11-28-40 : Dérogations collectives à la règle du repos dominical – Année 2026 et début 2027 2025-11-28-41 : Relevé de décisions * Délibérations du Conseil Municipal du 26 septembre 2025 – Ordre du jour du Conseil 2025-09-26-01 : Désignation du secrétaire de séance 2025-09-26-02 : Approbation du procès-verbal et clôture de la séance du conseil municipal du 13 Juin 2025 2025-09-26-02 – PJ1 : PV du Conseil du 13 juin 2025 2025-09-26-02 – PJ2 : Feuillet de clôture de la séance du conseil du 13 juin 2025 2025-09-26-03 : Fermeture anticipée des commerces 2025-09-26-04 : Modification du tableau des effectifs 2025-09-26-05 : Vidéosurveillance, extension du dispositif caméras 2025-09-26-06 : Admissions en non valeur et créances éteintes au Budget Général et Budgets Parkings et Espace culturel 2025-09-26-07 : Décision Modificative n°1 aux Budgets Général et Abattoir, Quattro, Parkings et RIU 2025-09-26-08 : Qualité des comptes – Apurement des comptes anormalement créditeurs 2025-09-26-09 : Subventions à divers associations et organismes N°5/2025 – Domaine commercial 2025-09-26-10 : Subventions à divers associations et organismes N°5/2025 – Domaine culturel 2025-09-26-11 : Subventions à divers associations et organismes N°5/2025 – Domaine du dév. des quartiers et de la jeunesse 2025-09-26-12 :Subventions à divers associations et organismes N°5/2025 – Domaine patrimonial 2025-09-26-13 : Subventions à divers associations et organismes N°5/2025 – Domaine patriotique 2025-09-26-14 : Subventions à divers associations et organismes N°5/2025 – Domaine social 2025-09-26-15 : Subventions à divers associations et organismes N°5/2025 – Domaine sportif 2025-09-26-16 : Avance de trésorerie du budget général au budget RIU – Définition des échéances de remboursement 2025-09-26-17 : Dde garantie emprunt OPH 05 – financ. op. “COEUR NATURE”, acq. en VEFA – PLAI : 5 logements sis rue des Pins 2025-09-26-18 : Dde garantie emprunt OPH 05 – financ. op. “PATIO 8”, acq. en VEFA : 5 logements sis 8 rue C. de Bresson 2025-09-26-19 : Dde garantie emprunt OPH 05 – financ. op. “PATIO 8 plus”, acq. en VEFA : 8 logements sis 8 Ter rue C. de Bresson 2025-09-26-20 : Dde garantie emprunt OPH 05 – financ. op. réhab. “Forest d’Entrais 1” : 45 logements sis rue du Forest 2025-09-26-21 : Dde garantie emprunt OPH 05 – financ. op.réhab. “Côteaux du Forest – Bât. A” : 48 logements sis av. de Bure 2025-09-26-22 : Présentation des rapports 2024 de DSP 2025-09-26-22- PJ1 : Rapport Abattoir – SICAB 2025-09-26-22- PJ2 : Rapport Station Gap-Bayard 2025-09-26-22- PJ3 : Rapport Crématorium 2025-09-26-22- PJ4 : Rapport Enedis / EDF 2025-09-26-22- PJ5 : Rapport GRDF 2025-09-26-23 : Conv. constitutive d’un group. de cdes pour gestion cuisine centrale et production repas pour restauration collective 2025-09-26-24 : Élargissement et poursuite des clubs Coup de Pouce : Clubs de Lecture Écriture et Club Langage 2025-09-26-25 : Avenant N°2 – Convention d’objectifs et de moyens Gap Hautes-Alpes Rugby 2025-09-26-26 : Gapen’cimes 2025 – Partenariat SDIS 2025-09-26-27 : Gapen’cimes 2025 – Partenaires Locaux 2025-09-26-28 : Gapen’cimes 2025 – Partenaires récompenses 2025-09-26-29 : Gapen’cimes 2025 – Partenaire Centre Régional de Coordination des Dépistages des Cancers Sud PACA 2025-09-26-30 : Gapen’cimes 2025 – Partenaire Gap Hautes-Alpes Athlétisme 2025-09-26-31 : Gapen’cimes 2025 – Partenaire Office National des Forêts 2025-09-26-32 : Gapen’cimes 2025 – Partenaire OMS (Alain BLANC) 2025-09-26-33 : Gapen’cimes 2025 – Partenaire Ski Club Gap Bayard 2025-09-26-34 : Gapen’Cimes 2025 : 4ème Régiment de Chasseurs 2025-09-26-35 : Aide à l’achat de vélo à assistance électrique du 01/11/25 au 30/06/26 2025-09-26-36 : Aménagement du carrefour du stade nautique 2025-09-26-37 : Dénomination de voie – Impasse de la TREILLE – Romette 2025-09-26-38 : Rocade de Gap – Section nord et sud : Conventions de maîtrise d’ouvrage unique 2025-09-26-39 : Acquisition foncière – Régularisation foncière d’un cheminement piétonnier – Av. Cdt Dumont 2025-09-26-40 : Acquisition foncière – Tènement foncier bâti – Route de Valserres 2025-09-26-41 : Constitution de servitude au profit d’ENEDIS – Passage en tréfonds de lignes et accessoires 2025-09-26-42 : Désaffectation et ouverture d’une enquête publique en vue de l’aliénation d’anciens chemins ruraux – Saint Mens 2025-09-26-43 : Vente d’un camion à bras de levage de marque Iveco modèle Eurocargo 2563 KK 05 2025-09-26-44 : Modification des conditions générales de vente de la RIU 2025-09-26-45 : Dérogation à la règle du repos dominical – Avis sur la demande de la société DECATHLON GAP 2025-09-26-46 : Dérogation à la règle du repos dominical – Avis sur la demande d’un concessionnaire automobile 2025-09-26-47 : Présentation des rapports du service public de distribution d’eau potable de la ville de Gap pour 2024 2025-09-26-48 : Relevé de décisions * Délibérations du Conseil Municipal du 13 juin 2025 – Ordre du jour du Conseil 2025-06-13-01 : Désignation du secrétaire de séance 2025-06-13-02 : Approbation du PV et clôture de la séance du conseil du 4 avril 2025 2025-06-13-02 – PJ1 : PV 2025-06-13-02 – PJ2 : Feuillet de clôture 2025-06-13-03 : Modification du tableau des effectifs 2025-06-13-04 : Recours aux contrats d’apprentissage 2025-06-13-05 : Redevance ODP – Exonération partielle de redevance établissement Volt Café 2025-06-13-06 : Taxes sur la Publicité 2026 2025-06-13-07 : Désignation du Président de séance pour délibération « Compte Financier Unique » 2025-06-13-08 : Vote du Compte Financier Unique 2024 2025-06-13-08 – PJ : Compte financier unique 2024 2025-06-13-09 : Budget Supplémentaire 2025 2025-06-13-09 – PJ : Budget supplémentaire 2025 2025-06-13-10 : Abattoir multi espèces – paiements de prestations annexes 2025-06-13-11 : Subventions à divers associations et organismes N°4/2025 – Domaine culturel 2025-06-13-12 : Subventions à divers associations et organismes N°4/2025 – Domaine jeunesse et dév. des quartiers 2025-06-13-13 : Subventions à divers associations et organismes N°4/2025 – Domaine développement économique 2025-06-13-14 : Subventions à divers associations et organismes N°4/2025 – Domaine loisirs et cadre de vie 2025-06-13-15 : Subventions à divers associations et organismes N°4/2025 – Domaine des projets étudiants 2025-06-13-16 : Subventions à divers associations et organismes N°4/2025 – Domaine éducatif 2025-06-13-17 : Subventions à divers associations et organismes N°4/2025 – Domaine social 2025-06-13-18 : Subventions à divers associations et organismes N°4/2025 – Domaine sportif 2025-06-13-19 : Avance de trésorerie du budget général au budget annexe de la régie d’information urbaine 2025-06-13-20 : Crématorium : valorisation des métaux, pour la période du 29 août 2024 au 31 mars 2025 2025-06-13-21 : Dde de garantie emprunt de l’OPH 05 – financ. de l’op. de VEFA résidence autonomie “Le Bocage” 2025-06-13-21 – PJ1 : Documents 2025-06-13-21 – PJ2 : Contrat de prêt 2025-06-13-22 : Dde garantie d’emprunt de l’OPH 05 – financ. de l’op. en VEFA “Coeur Nature” 2025-06-13-23 : Approbation d’un contrat – Copies internes professionnelles d’oeuvres protégées 2025-06-13-24 : Av. à Convention Pluriannuelle d’Objectifs entre la Ville de Gap et l’Association Les Environneurs 2025-06-13-25 : Av. à la Convention Pluriannuelle d’Objectifs entre la Ville de Gap et l’Association Bâtir 2025-06-13-26 : Av. n°2 à la Convention Territoriale Globale 2021/2025 avec la Caisse de Sécurité Sociale des H-A 2025-06-13-27 : Partenariat financier avec le département des H-A pour organisation de voyages scolaires des primaires 2025-06-13-28 : Prise en charge des frais de scolarité par les communes de résidence des élèves 2025-06-13-29 : Avenant N°1 – Convention d’objectifs et de moyens – ASPTT JUDO 2025-06-13-30 : Avenant N°1 – Convention d’objectifs et de moyens – AS Rapaces 2025-06-13-31 : Avenant N°1 – Convention d’objectifs et de moyens – Boule Ferrée Gapençaise 2025-06-13-32 : Avenant N°1 – Convention d’objectifs et de moyens – Gap Foot 05 2025-06-13-33 : Avenant N° 1 – Convention d’objectifs et de moyens – Gap Handball 2025-06-13-34 : Avenant N°2 – Convention d’objectifs et de moyens – Gap Alpes du Sud Basket 05 2025-06-13-35 : Avenant N°1 – Convention d’objectifs et de moyens – Gap Hautes-Alpes Athlétisme 2025-06-13-36 : Avenant N°1 – Convention d’objectifs et de moyens – Gap Hautes-Alpes Rugby 2025-06-13-37 : Avenant N°1 – Convention d’objectifs et de moyens – Office Municipal des Sports 2025-06-13-38 : Avenant N°1 – Convention d’objectifs et de moyens – Ski club Gap Bayard 2025-06-13-39 : Avenant N°1 – Convention d’objectifs et de moyens – Ski club Gap Orcières 1850 2025-06-13-40 : Caisses à savon 2025 – partenaires 2025-06-13-41 : Contrat de Ville – Bourses sportives pour jeunes de milieux modestes… Année scolaire 2025-2026 2025-06-13-42 : Avenant N°1 : Convention triennale – Association Impulse 2025-06-13-43 : Avenant N°1 : Convention triennale – Association Orchestre d’harmonie 2025-06-13-44 : Avenant 1 – Convention triennale – Comité des fêtes 2025-06-13-45 : Avenant N°1 – Convention triennale – CIM : partenariat Festival Eclat(s) d’été, subvention 2025-06-13-46 : Avenant N°2 : Convention triennale avec « Théâtre la Passerelle » : Tous Dehors 2025, subvention 2025-06-13-47 : Contrat de Ville – Bourses artistiques pour jeunes de milieux modestes… Année scolaire 2025-2026 2025-06-13-48 : Convention Ville de Gap – Conférence Jeanne d’Arc 2025-06-13-49 : Dénomination de voie : Chemin de l’église de la Garde 2025-06-13-50 : Rocade de Gap Section Nord – Convention de Maitrise d’Ouvrage Unique 2025-06-13-51 : Rocade de GAP Section Nord – Modalités et objectifs de la concertation publique 2025-06-13-52 : Rocade de Gap – Section Sud : Convention de Maîtrise d’Ouvrage Unique 2025-06-13-53 : Lancement enquête publique – déclassement anticipé d’emprises de domaine public – Projet du Haut Gap 2025-06-13-54 : Modification n°3 du PLU (Haut-Gap) – Approbation 2025-06-13-54 – PJ : Notice explicative 2025-06-13-55 : Acquisition foncière – Emprise de parcelle – Aménag. d’une contre-allée – Av. du Clos de Charance 2025-06-13-56 : Acquisition foncière – Parcelles en nature de voie et accessoires – Quartier Bonneval 2025-06-13-57 : Conclusion d’un bail civil au profit de l’UTL du Pays Gapençais – Rue Sainte Marguerite 2025-06-13-58 : Constitution de servitude au profit d’ENEDIS – Passage en tréfonds de lignes et accessoires 2025-06-13-59 : Constitution de servitude – Droit d’eau – Centre Diocésain Pape François 2025-06-13-60 : Constitution de servitude – Servitude de passage – Lieudit La descente 2025-06-13-61 : Renouvellement de la concession de GRDF 2025-06-13-61 – PJ : Contrat de concession 2025-06-13-62 : Vente camion 19T de type Ampliroll 3598 KE 05 2025-06-13-63 : Vente d’un élévateur TEREX modèle Telelift 2306 2025-06-13-64 : Avenant N°1 – Convention Triennale avec l’association Les Vitrines de Gap 2025-06-13-65 : Relevé de décisions * Délibérations du Conseil Municipal du 4 avril 2025 – Ordre du jour du Conseil 2025-04-04-01 : Désignation du secrétaire de séance 2025-04-04-02 : Approbation du PV et clôture de la séance du conseil du 16 déc. 2024 2025-04-04-02 – PJ1 : PV 2025-04-04-02 – PJ2 : Feuillet de clôture 2025-04-04-03 : Approbation du PV et clôture de la séance du conseil du 31 janv. 2025 2025-04-04-03 – PJ1 : PV 2025-04-04-03 – PJ2 : Feuillet de clôture 2025-04-04-04 : Modification du tableau des effectifs 2025-04-04-05 : Particip. à consult. du CDG05 – contrat couvrant les risques finan. en vertu des oblig. /au personnel 2025-04-04-06 : Remboursement au réel des frais de repas 2025-04-04-07 : Vidéosurveillance, extension du dispositif caméras 2025-04-04-08 : Subv. à divers associations et organismes N°3/2025 – Domaine culturel 2025-04-04-09 : Subv. à divers associations et organismes N°3/2025 – Domaine dév. quartiers et jeunesse 2025-04-04-10 : Subv. à divers associations et organismes N°3/2025 – Domaine économique 2025-04-04-11 : Subv. à divers associations et organismes N°3/2025 – Domaine éducatif 2025-04-04-12 : Subv. à divers associations et organismes N°3/2025 – Domaine environnemental 2025-04-04-13 : Subv. à divers associations et organismes N°3/2025 – Domaine des loisirs et du cadre de vie 2025-04-04-14 : Subv. à divers associations et organismes N°3/2025 – Domaine des projets étudiants 2025-04-04-15 : Subv. à divers associations et organismes N°3/2025 – Domaine patriotique 2025-04-04-16 : Subv. à divers associations et organismes N°3/2025 – Domaine social 2025-04-04-17 : Subv. à divers associations et organismes N°3/2025 – Domaine sportif 2025-04-04-18 : C.C.S.P.L – rapport sur l’état des travaux réalisés en 2024 2025-04-04-19 : Crématorium : valorisation des métaux, pour la période du 01 01 2023 au 28 08 2024 2025-04-04-20 : Dde garantie d’emprunt OPH 05 : opé. (Forest d’Entrais II) – démolition 8 log. rue du Forest 2025-04-04-21 : Conv. d’objectifs partagés de dév. social entre le CD05 et les CS municipaux de la ville 2025-04-04-22 : Conv. part. Aix-Mars. Université/Etudes Sup’connectées Gap pour org. épreuves exam. 2024/25 2025-04-04-23 : Contrat de parrainage sportif entre la Ville de Gap et l’athlète de haut niveau Robin EMIG 2025-04-04-24 : Conventions de partenariat pour la manifestation Caisses à savon 25 05 2025 2025-04-04-25 : Conv. partic. finan. rég. pour util. équip. sportifs municipaux par les lycées sur l’ année 2024/25 2025-04-04-26 : Conv. de part. avec COSMA EVENTS pour finale Coupe du Monde Adventure 1 – 16 au 22 08 25 2025-04-04-27 : Aide à l’achat de vélo à assistance électrique du 01 05 au 31 10 25 2025-04-04-28 : Approbation du Contrat Opérationnel de Mobilité du bassin de mobilité B 2025-04-04-28 – PJ1 : Synthèse du processus de concertation 2025-04-04-28 – PJ2 : Contrat opérationnel de mobilité 2025 – Bassin B 2025-04-04-28 – PJ3 : Fiches engagement dont la Ville de Gap est pilote 2025-04-04-28 – PJ4 : Fiches engagement dont la Ville de Gap est acteur partenaire 2025-04-04-29 : Vente de 2 véhicules de type UNIMOG 2025-04-04-30 : Dénomination voies – Route du Col de GLEIZE et route des LUNELS 2025-04-04-31 : Dénomination de voies – Rte des FAREAUX – Ch. du BACHAS, des ROUSSELS et du RUISSEAU 2025-04-04-32 : Dénomination voie – Route des MANNES 2025-04-04-33 : Dénomin. de voies – Rtes des SERIGUES et des MONNETS – Ch. des BRUNETS et des PLAINES 2025-04-04-34 : Dénomination voie – Rue du FOUR NEUF 2025-04-04-35 : Autoconsommation de la production électrique photovoltaïque 2025-04-04-36 : Modification n°3 du PLU – Non réalisation d’une évaluation environnementale 2025-04-04-37 : Acq. foncière et constitution de serv. de passage – Parcelle de terre – Quartier Les Eméyères 2025-04-04-38 : Acq. foncière – Emprise de parcelle – Équip. de collecte des déchets – Rte de Ste Marguerite 2025-04-04-39 : Cession foncière – Tènement immobilier bâti et non bâti – Plaine de Lachaup 2025-04-04-40 : Conclusion d’un Bail Emphytéotique – Nouveau parking Desmichels 2025-04-04-41 : Constitution de servitude au profit d’ENEDIS – Passage en tréfonds de lignes et accessoires 2025-04-04-42 : Echange d’emprises foncières – Régularisation foncière d’un ancien chemin rural – Colombis 2025-04-04-43 : Refus d’acquisition foncière – Parcelle de terre – Lieudit Beauregard 2025-04-04-44 : Protocole d’accord entre la Commune de Gap et l’Asso. UTL du Pays Gapençais 2025-04-04-45 : Convention de mise a disposition de données numériques géoréférencées avec ENEDIS 2025-04-04-46 : Exploit. ONF en forêt com. de Gap – Inscrip. coupes bois relevant du rég. for. à l’état d’ass. 2026 2025-04-04-47 : Relevé de décisions * Délibérations du Conseil Municipal du 31 janvier 2025 – Ordre du jour du Conseil 2025-01-31-01 : Désignation du secrétaire de séance 2025-01-31-02 : Modification du tableau des effectifs 2025-01-31-03 : Rapport Social Unique (R.S.U.) 2025-01-31-04 : Budget Primitif 2025 2025-01-31-05 : Subventions à divers associations et organismes N°2/2025 – Domaine culturel 2025-01-31-06 : Subventions à divers associations et organismes N°2/2025 – Domaine dév. économique 2025-01-31-07 : Subventions à divers associations et organismes N°2/2025 – Domaine éducatif 2025-01-31-08 : Subventions à divers associations et organismes N°2/2025 – Domaine environnemental 2025-01-31-09 : Subventions à divers associations et organismes N°2/2025 – Dom. jeunesse et dév. des quartiers 2025-01-31-10 : Subventions à divers associations et organismes N°2/2025 – Domaine loisirs et cadre de vie 2025-01-31-11 : Subventions à divers associations et organismes N°2/2025 – Domaine patriotique 2025-01-31-12 : Subventions à divers associations et organismes N°2/2025 – Dom. des pays en voie de dév. 2025-01-31-13 : Subventions à divers associations et organismes N°2/2025 – Domaine social 2025-01-31-14 : Vote des taux 2025 2025-01-31-15 : Conv. de coopération entre la commune de Gap et le Diocèse de Gap pour le Parc Pape Francois 2025-01-31-16 : Conventions bénévoles des manifestions sportives 2025 2025-01-31-17 : Création d’un pumptrack en conception – réalisation 2025-01-31-18 : Résiliation de l’adhésion à l’Association Nationale des Élus en charge du Sport 2025-01-31-19 : Approb. du PPBE des infrastructures de transports terrestres de Gap – 4è échéance (2024-29) 2025-01-31-20 : Acquisition foncière – locaux commerciaux rue Carnot 2025-01-31-21 : Dispositif 2025 de subventionnement pour acquis de récup. d’eau de pluie par les hab. de Gap 2025-01-31-22 : Acquisitions amiables – Chemin des Hauts de Valbonne 2025-01-31-23 : Acquisition foncière – Emprise de parcelle – Aménagement d’un trottoir – Avenue F.Mitterrand 2025-01-31-24 : Dérogation au repos dominical – Avis sur la demande de la société Atelier vertige 2025-01-31-25 : Indemnisation amiable pour préjudice lié à des travaux publics – Parking Desmichels 2025-01-31-26 : Retirée en séance – DSP pour gestion du service de l’eau potable – Signature de l’avenant n°1 2025-01-31-27 : Relevé de décisions
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