4 avril 2025
47
délibérations
18
Autres decisions
7
Environnement
3
Vie associative
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (47)
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du PV et clôture de la séance du conseil du 16 déc. 2024
Approbation du PV et clôture de la séance du conseil du 31 janv. 2025
Remboursement au réel des frais de repas
Crématorium : valorisation des métaux, pour la période du 01 01 2023 au 28 08 2024
Conventions de partenariat pour la manifestation Caisses à savon 25 05 2025
Conv. de part. avec COSMA EVENTS pour finale Coupe du Monde Adventure 1 – 16 au 22 08 25
Vente de 2 véhicules de type UNIMOG
Dénomination voies — Route du Col de GLEIZE et route des LUNELS
Dénomination voie — Route des MANNES
Dénomin. de voies — Rtes des SERIGUES et des MONNETS – Ch. des BRUNETS et des PLAINES
Dénomination voie — Rue du FOUR NEUF
Autoconsommation de la production électrique photovoltaïque
Constitution de servitude au profit d'ENEDIS – Passage en tréfonds de lignes et accessoires
Echange d'emprises foncières — Régularisation foncière d'un ancien chemin rural – Colombis
Protocole d'accord entre la Commune de Gap et l'Asso. UTL du Pays Gapençais
Exploit. ONF en forêt com. de Gap — Inscrip. coupes bois relevant du rég. for. à l'état d'ass. 2026
Relevé de décisions
Modification du tableau des effectifs
Subv. à divers associations et organismes N°3/2025 – Domaine environnemental
Subv. à divers associations et organismes N°3/2025 – Domaine des loisirs et du cadre de vie
Dénomination de voies — Rte des FAREAUX – Ch. du BACHAS, des ROUSSELS et du RUISSEAU
Modification n°3 du PLU — Non réalisation d'une évaluation environnementale
Acq. foncière — Emprise de parcelle – Équip. de collecte des déchets – Rte de Ste Marguerite
Refus d'acquisition foncière — Parcelle de terre – Lieudit Beauregard
Subv. à divers associations et organismes N°3/2025 – Domaine éducatif
Subv. à divers associations et organismes N°3/2025 – Domaine des projets étudiants
Subv. à divers associations et organismes N°3/2025 – Domaine patriotique
Subv. à divers associations et organismes N°3/2025 – Domaine sportif
Contrat de parrainage sportif entre la Ville de Gap et l'athlète de haut niveau Robin EMIG
Conv. partic. finan. rég. pour util. équip. sportifs municipaux par les lycées sur l' année 2024/25
C.C.S.P.L — rapport sur l'état des travaux réalisés en 2024
Acq. foncière et constitution de serv. de passage – Parcelle de terre – Quartier Les Eméyères
Cession foncière — Tènement immobilier bâti et non bâti – Plaine de Lachaup
Aide à l'achat de vélo à assistance électrique du 01 05 au 31 10 25
Approbation du Contrat Opérationnel de Mobilité du bassin de mobilité B
Conclusion d'un Bail Emphytéotique — Nouveau parking Desmichels
Particip. à consult. du CDG05 — contrat couvrant les risques finan. en vertu des oblig. /au personnel
Vidéosurveillance, extension du dispositif caméras
Subv. à divers associations et organismes N°3/2025 – Domaine économique
Dde garantie d'emprunt OPH 05 : opé. (Forest d'Entrais II) – démolition 8 log. rue du Forest
Subv. à divers associations et organismes N°3/2025 – Domaine social
Conv. d'objectifs partagés de dév. social entre le CD05 et les CS municipaux de la ville
Subv. à divers associations et organismes N°3/2025 – Domaine culturel
Subv. à divers associations et organismes N°3/2025 – Domaine dév. quartiers et jeunesse
Conv. part. Aix — Mars. Université/Etudes Supconnectées Gap pour org. épreuves exam. 2024/25
Convention de mise a disposition de données numériques géoréférencées avec ENEDIS
Document intégral
21 716 car.
Délibérations 2025 * Délibérations du Conseil Municipal du 28 novembre 2025 – Ordre du jour du Conseil 2025-11-28-01 : Désignation du secrétaire de séance 2025-11-28-02 : Approbation du PV et clôture de la séance du conseil du 26 Sept. 2025 2025-11-28-03 : Inscription sur le monument aux morts « OPEX » de la ville, du nom d’Alexis TAÂNI, mort pour la France 2025-11-28-04 : Convention quadripartite et pluriannuelle avec l’association du personnel GAP’ en C 2025-11-28-05 : Délib. annuelle pour le recrutement d’agents contractuels en accrois. temp. ou saisonnier ou en remplacement 2025-11-28-06 : Index égalité professionnelle 2025-11-28-07 : Mandat spécial conféré à Jean-Pierre MARTIN et Alain BLANC – Tour de France Cycliste 2026 2025-11-28-08 : Mise à dispo réciproque de services ou parties de services entre la Cté d’Agglo et la ville de Gap – Année 2025 2025-11-28-09 : Modification du tableau des effectifs 2025-11-28-10 : Participation à la protection sociale complémentaire des agents de la ville de Gap 2025-11-28-11 : Rapport sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes 2025-11-28-12 : Deux remises gracieuses suite à des enlèvements de véhicules 2025-11-28-13 : Rapport annuel 2025 sur les Recours Administratifs Préalables Obligatoires 2025-11-28-14 : Approbation du rapport de la CLECT 2025-11-28-15 : Autorisation budgétaire spéciale – Budget Général et Budgets Annexes 2025-11-28-16 : Débat d’orientations budgétaires 2026 2025-11-28-17 : Décision Modificative n° 2 au Budget Général 2025-11-28-18 : Prêt de la Commune de Gap à la Cté d’agglo pour l’acquisition du site ESCOTA situé à La Saulce 2025-11-28-19 : Subvention versée au Quattro au titre de l’année 2025 2025-11-28-20 : Subventions à divers associations et organismes N°6/2025 – Domaine culturel 2025-11-28-21 : Subventions à divers associations et organismes N°6/2025 – Domaine éducatif 2025-11-28-22 : Subventions à divers associations et organismes N°6/2025 – Domaine sportif 2025-11-28-23 : Subventions à divers associations et organismes N°1/2026 – Domaine culturel 2025-11-28-24 : Subventions à divers associations et organismes N°1/2026 – Domaine jeunesse et dév. des quartiers 2025-11-28-25 : Subventions à divers associations et organismes N°1/2026 – Domaine éducatif 2025-11-28-26 : Subventions à divers associations et organismes N°1/2026 – Domaine institutions locales 2025-11-28-27 : Subventions à divers associations et organismes N°1/2026 – Domaine social 2025-11-28-28 : Subventions à divers associations et organismes N°1/2026 – Domaine sportif 2025-11-28-29 : DSP pour la gestion et l’exploitation du crématorium de Gap – Avenant n° 2 au contrat 2025-11-28-30 : Ratification des Accords pour la transition écologique en région PACA et engagements de la collectivité 2025-11-28-31 : Convention Territoriale Globale – Renouvellement pour la période 2026/2030 2025-11-28-31 – PJ : Convention 2025-11-28-32 : Convention d’accueil d’un jeune collaborateur occasionnel bénévole 2025-11-28-33 : Avenant N° 1 – Office Municipal des Sports 2025-11-28-34 : Contrat de parrainage sportif entre la ville de Gap et l’athlète de haut niveau Marjolaine OLLIER 2025-11-28-35 : Conv. triennale avec l’association de dév. culturel de Gap et des HautesAlpes : Avenant N°3 – 2025 2025-11-28-36 : Dde de renouv. des licences d’entrepreneur de spectacles auprès du Ministère Culture et Communication 2025-11-28-37 : Acquisition foncière – Aménagement d’aires de croisement – Chemin du Clot de Charance 2025-11-28-38 : Acq. fonc. et const. de serv. de passage – Parcelle terrain à bâtir – Const. crèche munic. – Rte de Ste-Marguerite 2025-11-28-39 : Incorporation de biens sans maîtres – Quartier du Haut Gap 2025-11-28-40 : Dérogations collectives à la règle du repos dominical – Année 2026 et début 2027 2025-11-28-41 : Relevé de décisions * Délibérations du Conseil Municipal du 26 septembre 2025 – Ordre du jour du Conseil 2025-09-26-01 : Désignation du secrétaire de séance 2025-09-26-02 : Approbation du procès-verbal et clôture de la séance du conseil municipal du 13 Juin 2025 2025-09-26-02 – PJ1 : PV du Conseil du 13 juin 2025 2025-09-26-02 – PJ2 : Feuillet de clôture de la séance du conseil du 13 juin 2025 2025-09-26-03 : Fermeture anticipée des commerces 2025-09-26-04 : Modification du tableau des effectifs 2025-09-26-05 : Vidéosurveillance, extension du dispositif caméras 2025-09-26-06 : Admissions en non valeur et créances éteintes au Budget Général et Budgets Parkings et Espace culturel 2025-09-26-07 : Décision Modificative n°1 aux Budgets Général et Abattoir, Quattro, Parkings et RIU 2025-09-26-08 : Qualité des comptes – Apurement des comptes anormalement créditeurs 2025-09-26-09 : Subventions à divers associations et organismes N°5/2025 – Domaine commercial 2025-09-26-10 : Subventions à divers associations et organismes N°5/2025 – Domaine culturel 2025-09-26-11 : Subventions à divers associations et organismes N°5/2025 – Domaine du dév. des quartiers et de la jeunesse 2025-09-26-12 :Subventions à divers associations et organismes N°5/2025 – Domaine patrimonial 2025-09-26-13 : Subventions à divers associations et organismes N°5/2025 – Domaine patriotique 2025-09-26-14 : Subventions à divers associations et organismes N°5/2025 – Domaine social 2025-09-26-15 : Subventions à divers associations et organismes N°5/2025 – Domaine sportif 2025-09-26-16 : Avance de trésorerie du budget général au budget RIU – Définition des échéances de remboursement 2025-09-26-17 : Dde garantie emprunt OPH 05 – financ. op. “COEUR NATURE”, acq. en VEFA – PLAI : 5 logements sis rue des Pins 2025-09-26-18 : Dde garantie emprunt OPH 05 – financ. op. “PATIO 8”, acq. en VEFA : 5 logements sis 8 rue C. de Bresson 2025-09-26-19 : Dde garantie emprunt OPH 05 – financ. op. “PATIO 8 plus”, acq. en VEFA : 8 logements sis 8 Ter rue C. de Bresson 2025-09-26-20 : Dde garantie emprunt OPH 05 – financ. op. réhab. “Forest d’Entrais 1” : 45 logements sis rue du Forest 2025-09-26-21 : Dde garantie emprunt OPH 05 – financ. op.réhab. “Côteaux du Forest – Bât. A” : 48 logements sis av. de Bure 2025-09-26-22 : Présentation des rapports 2024 de DSP 2025-09-26-22- PJ1 : Rapport Abattoir – SICAB 2025-09-26-22- PJ2 : Rapport Station Gap-Bayard 2025-09-26-22- PJ3 : Rapport Crématorium 2025-09-26-22- PJ4 : Rapport Enedis / EDF 2025-09-26-22- PJ5 : Rapport GRDF 2025-09-26-23 : Conv. constitutive d’un group. de cdes pour gestion cuisine centrale et production repas pour restauration collective 2025-09-26-24 : Élargissement et poursuite des clubs Coup de Pouce : Clubs de Lecture Écriture et Club Langage 2025-09-26-25 : Avenant N°2 – Convention d’objectifs et de moyens Gap Hautes-Alpes Rugby 2025-09-26-26 : Gapen’cimes 2025 – Partenariat SDIS 2025-09-26-27 : Gapen’cimes 2025 – Partenaires Locaux 2025-09-26-28 : Gapen’cimes 2025 – Partenaires récompenses 2025-09-26-29 : Gapen’cimes 2025 – Partenaire Centre Régional de Coordination des Dépistages des Cancers Sud PACA 2025-09-26-30 : Gapen’cimes 2025 – Partenaire Gap Hautes-Alpes Athlétisme 2025-09-26-31 : Gapen’cimes 2025 – Partenaire Office National des Forêts 2025-09-26-32 : Gapen’cimes 2025 – Partenaire OMS (Alain BLANC) 2025-09-26-33 : Gapen’cimes 2025 – Partenaire Ski Club Gap Bayard 2025-09-26-34 : Gapen’Cimes 2025 : 4ème Régiment de Chasseurs 2025-09-26-35 : Aide à l’achat de vélo à assistance électrique du 01/11/25 au 30/06/26 2025-09-26-36 : Aménagement du carrefour du stade nautique 2025-09-26-37 : Dénomination de voie – Impasse de la TREILLE – Romette 2025-09-26-38 : Rocade de Gap – Section nord et sud : Conventions de maîtrise d’ouvrage unique 2025-09-26-39 : Acquisition foncière – Régularisation foncière d’un cheminement piétonnier – Av. Cdt Dumont 2025-09-26-40 : Acquisition foncière – Tènement foncier bâti – Route de Valserres 2025-09-26-41 : Constitution de servitude au profit d’ENEDIS – Passage en tréfonds de lignes et accessoires 2025-09-26-42 : Désaffectation et ouverture d’une enquête publique en vue de l’aliénation d’anciens chemins ruraux – Saint Mens 2025-09-26-43 : Vente d’un camion à bras de levage de marque Iveco modèle Eurocargo 2563 KK 05 2025-09-26-44 : Modification des conditions générales de vente de la RIU 2025-09-26-45 : Dérogation à la règle du repos dominical – Avis sur la demande de la société DECATHLON GAP 2025-09-26-46 : Dérogation à la règle du repos dominical – Avis sur la demande d’un concessionnaire automobile 2025-09-26-47 : Présentation des rapports du service public de distribution d’eau potable de la ville de Gap pour 2024 2025-09-26-48 : Relevé de décisions * Délibérations du Conseil Municipal du 13 juin 2025 – Ordre du jour du Conseil 2025-06-13-01 : Désignation du secrétaire de séance 2025-06-13-02 : Approbation du PV et clôture de la séance du conseil du 4 avril 2025 2025-06-13-02 – PJ1 : PV 2025-06-13-02 – PJ2 : Feuillet de clôture 2025-06-13-03 : Modification du tableau des effectifs 2025-06-13-04 : Recours aux contrats d’apprentissage 2025-06-13-05 : Redevance ODP – Exonération partielle de redevance établissement Volt Café 2025-06-13-06 : Taxes sur la Publicité 2026 2025-06-13-07 : Désignation du Président de séance pour délibération « Compte Financier Unique » 2025-06-13-08 : Vote du Compte Financier Unique 2024 2025-06-13-08 – PJ : Compte financier unique 2024 2025-06-13-09 : Budget Supplémentaire 2025 2025-06-13-09 – PJ : Budget supplémentaire 2025 2025-06-13-10 : Abattoir multi espèces – paiements de prestations annexes 2025-06-13-11 : Subventions à divers associations et organismes N°4/2025 – Domaine culturel 2025-06-13-12 : Subventions à divers associations et organismes N°4/2025 – Domaine jeunesse et dév. des quartiers 2025-06-13-13 : Subventions à divers associations et organismes N°4/2025 – Domaine développement économique 2025-06-13-14 : Subventions à divers associations et organismes N°4/2025 – Domaine loisirs et cadre de vie 2025-06-13-15 : Subventions à divers associations et organismes N°4/2025 – Domaine des projets étudiants 2025-06-13-16 : Subventions à divers associations et organismes N°4/2025 – Domaine éducatif 2025-06-13-17 : Subventions à divers associations et organismes N°4/2025 – Domaine social 2025-06-13-18 : Subventions à divers associations et organismes N°4/2025 – Domaine sportif 2025-06-13-19 : Avance de trésorerie du budget général au budget annexe de la régie d’information urbaine 2025-06-13-20 : Crématorium : valorisation des métaux, pour la période du 29 août 2024 au 31 mars 2025 2025-06-13-21 : Dde de garantie emprunt de l’OPH 05 – financ. de l’op. de VEFA résidence autonomie “Le Bocage” 2025-06-13-21 – PJ1 : Documents 2025-06-13-21 – PJ2 : Contrat de prêt 2025-06-13-22 : Dde garantie d’emprunt de l’OPH 05 – financ. de l’op. en VEFA “Coeur Nature” 2025-06-13-23 : Approbation d’un contrat – Copies internes professionnelles d’oeuvres protégées 2025-06-13-24 : Av. à Convention Pluriannuelle d’Objectifs entre la Ville de Gap et l’Association Les Environneurs 2025-06-13-25 : Av. à la Convention Pluriannuelle d’Objectifs entre la Ville de Gap et l’Association Bâtir 2025-06-13-26 : Av. n°2 à la Convention Territoriale Globale 2021/2025 avec la Caisse de Sécurité Sociale des H-A 2025-06-13-27 : Partenariat financier avec le département des H-A pour organisation de voyages scolaires des primaires 2025-06-13-28 : Prise en charge des frais de scolarité par les communes de résidence des élèves 2025-06-13-29 : Avenant N°1 – Convention d’objectifs et de moyens – ASPTT JUDO 2025-06-13-30 : Avenant N°1 – Convention d’objectifs et de moyens – AS Rapaces 2025-06-13-31 : Avenant N°1 – Convention d’objectifs et de moyens – Boule Ferrée Gapençaise 2025-06-13-32 : Avenant N°1 – Convention d’objectifs et de moyens – Gap Foot 05 2025-06-13-33 : Avenant N° 1 – Convention d’objectifs et de moyens – Gap Handball 2025-06-13-34 : Avenant N°2 – Convention d’objectifs et de moyens – Gap Alpes du Sud Basket 05 2025-06-13-35 : Avenant N°1 – Convention d’objectifs et de moyens – Gap Hautes-Alpes Athlétisme 2025-06-13-36 : Avenant N°1 – Convention d’objectifs et de moyens – Gap Hautes-Alpes Rugby 2025-06-13-37 : Avenant N°1 – Convention d’objectifs et de moyens – Office Municipal des Sports 2025-06-13-38 : Avenant N°1 – Convention d’objectifs et de moyens – Ski club Gap Bayard 2025-06-13-39 : Avenant N°1 – Convention d’objectifs et de moyens – Ski club Gap Orcières 1850 2025-06-13-40 : Caisses à savon 2025 – partenaires 2025-06-13-41 : Contrat de Ville – Bourses sportives pour jeunes de milieux modestes… Année scolaire 2025-2026 2025-06-13-42 : Avenant N°1 : Convention triennale – Association Impulse 2025-06-13-43 : Avenant N°1 : Convention triennale – Association Orchestre d’harmonie 2025-06-13-44 : Avenant 1 – Convention triennale – Comité des fêtes 2025-06-13-45 : Avenant N°1 – Convention triennale – CIM : partenariat Festival Eclat(s) d’été, subvention 2025-06-13-46 : Avenant N°2 : Convention triennale avec « Théâtre la Passerelle » : Tous Dehors 2025, subvention 2025-06-13-47 : Contrat de Ville – Bourses artistiques pour jeunes de milieux modestes… Année scolaire 2025-2026 2025-06-13-48 : Convention Ville de Gap – Conférence Jeanne d’Arc 2025-06-13-49 : Dénomination de voie : Chemin de l’église de la Garde 2025-06-13-50 : Rocade de Gap Section Nord – Convention de Maitrise d’Ouvrage Unique 2025-06-13-51 : Rocade de GAP Section Nord – Modalités et objectifs de la concertation publique 2025-06-13-52 : Rocade de Gap – Section Sud : Convention de Maîtrise d’Ouvrage Unique 2025-06-13-53 : Lancement enquête publique – déclassement anticipé d’emprises de domaine public – Projet du Haut Gap 2025-06-13-54 : Modification n°3 du PLU (Haut-Gap) – Approbation 2025-06-13-54 – PJ : Notice explicative 2025-06-13-55 : Acquisition foncière – Emprise de parcelle – Aménag. d’une contre-allée – Av. du Clos de Charance 2025-06-13-56 : Acquisition foncière – Parcelles en nature de voie et accessoires – Quartier Bonneval 2025-06-13-57 : Conclusion d’un bail civil au profit de l’UTL du Pays Gapençais – Rue Sainte Marguerite 2025-06-13-58 : Constitution de servitude au profit d’ENEDIS – Passage en tréfonds de lignes et accessoires 2025-06-13-59 : Constitution de servitude – Droit d’eau – Centre Diocésain Pape François 2025-06-13-60 : Constitution de servitude – Servitude de passage – Lieudit La descente 2025-06-13-61 : Renouvellement de la concession de GRDF 2025-06-13-61 – PJ : Contrat de concession 2025-06-13-62 : Vente camion 19T de type Ampliroll 3598 KE 05 2025-06-13-63 : Vente d’un élévateur TEREX modèle Telelift 2306 2025-06-13-64 : Avenant N°1 – Convention Triennale avec l’association Les Vitrines de Gap 2025-06-13-65 : Relevé de décisions * Délibérations du Conseil Municipal du 4 avril 2025 – Ordre du jour du Conseil 2025-04-04-01 : Désignation du secrétaire de séance 2025-04-04-02 : Approbation du PV et clôture de la séance du conseil du 16 déc. 2024 2025-04-04-02 – PJ1 : PV 2025-04-04-02 – PJ2 : Feuillet de clôture 2025-04-04-03 : Approbation du PV et clôture de la séance du conseil du 31 janv. 2025 2025-04-04-03 – PJ1 : PV 2025-04-04-03 – PJ2 : Feuillet de clôture 2025-04-04-04 : Modification du tableau des effectifs 2025-04-04-05 : Particip. à consult. du CDG05 – contrat couvrant les risques finan. en vertu des oblig. /au personnel 2025-04-04-06 : Remboursement au réel des frais de repas 2025-04-04-07 : Vidéosurveillance, extension du dispositif caméras 2025-04-04-08 : Subv. à divers associations et organismes N°3/2025 – Domaine culturel 2025-04-04-09 : Subv. à divers associations et organismes N°3/2025 – Domaine dév. quartiers et jeunesse 2025-04-04-10 : Subv. à divers associations et organismes N°3/2025 – Domaine économique 2025-04-04-11 : Subv. à divers associations et organismes N°3/2025 – Domaine éducatif 2025-04-04-12 : Subv. à divers associations et organismes N°3/2025 – Domaine environnemental 2025-04-04-13 : Subv. à divers associations et organismes N°3/2025 – Domaine des loisirs et du cadre de vie 2025-04-04-14 : Subv. à divers associations et organismes N°3/2025 – Domaine des projets étudiants 2025-04-04-15 : Subv. à divers associations et organismes N°3/2025 – Domaine patriotique 2025-04-04-16 : Subv. à divers associations et organismes N°3/2025 – Domaine social 2025-04-04-17 : Subv. à divers associations et organismes N°3/2025 – Domaine sportif 2025-04-04-18 : C.C.S.P.L – rapport sur l’état des travaux réalisés en 2024 2025-04-04-19 : Crématorium : valorisation des métaux, pour la période du 01 01 2023 au 28 08 2024 2025-04-04-20 : Dde garantie d’emprunt OPH 05 : opé. (Forest d’Entrais II) – démolition 8 log. rue du Forest 2025-04-04-21 : Conv. d’objectifs partagés de dév. social entre le CD05 et les CS municipaux de la ville 2025-04-04-22 : Conv. part. Aix-Mars. Université/Etudes Sup’connectées Gap pour org. épreuves exam. 2024/25 2025-04-04-23 : Contrat de parrainage sportif entre la Ville de Gap et l’athlète de haut niveau Robin EMIG 2025-04-04-24 : Conventions de partenariat pour la manifestation Caisses à savon 25 05 2025 2025-04-04-25 : Conv. partic. finan. rég. pour util. équip. sportifs municipaux par les lycées sur l’ année 2024/25 2025-04-04-26 : Conv. de part. avec COSMA EVENTS pour finale Coupe du Monde Adventure 1 – 16 au 22 08 25 2025-04-04-27 : Aide à l’achat de vélo à assistance électrique du 01 05 au 31 10 25 2025-04-04-28 : Approbation du Contrat Opérationnel de Mobilité du bassin de mobilité B 2025-04-04-28 – PJ1 : Synthèse du processus de concertation 2025-04-04-28 – PJ2 : Contrat opérationnel de mobilité 2025 – Bassin B 2025-04-04-28 – PJ3 : Fiches engagement dont la Ville de Gap est pilote 2025-04-04-28 – PJ4 : Fiches engagement dont la Ville de Gap est acteur partenaire 2025-04-04-29 : Vente de 2 véhicules de type UNIMOG 2025-04-04-30 : Dénomination voies – Route du Col de GLEIZE et route des LUNELS 2025-04-04-31 : Dénomination de voies – Rte des FAREAUX – Ch. du BACHAS, des ROUSSELS et du RUISSEAU 2025-04-04-32 : Dénomination voie – Route des MANNES 2025-04-04-33 : Dénomin. de voies – Rtes des SERIGUES et des MONNETS – Ch. des BRUNETS et des PLAINES 2025-04-04-34 : Dénomination voie – Rue du FOUR NEUF 2025-04-04-35 : Autoconsommation de la production électrique photovoltaïque 2025-04-04-36 : Modification n°3 du PLU – Non réalisation d’une évaluation environnementale 2025-04-04-37 : Acq. foncière et constitution de serv. de passage – Parcelle de terre – Quartier Les Eméyères 2025-04-04-38 : Acq. foncière – Emprise de parcelle – Équip. de collecte des déchets – Rte de Ste Marguerite 2025-04-04-39 : Cession foncière – Tènement immobilier bâti et non bâti – Plaine de Lachaup 2025-04-04-40 : Conclusion d’un Bail Emphytéotique – Nouveau parking Desmichels 2025-04-04-41 : Constitution de servitude au profit d’ENEDIS – Passage en tréfonds de lignes et accessoires 2025-04-04-42 : Echange d’emprises foncières – Régularisation foncière d’un ancien chemin rural – Colombis 2025-04-04-43 : Refus d’acquisition foncière – Parcelle de terre – Lieudit Beauregard 2025-04-04-44 : Protocole d’accord entre la Commune de Gap et l’Asso. UTL du Pays Gapençais 2025-04-04-45 : Convention de mise a disposition de données numériques géoréférencées avec ENEDIS 2025-04-04-46 : Exploit. ONF en forêt com. de Gap – Inscrip. coupes bois relevant du rég. for. à l’état d’ass. 2026 2025-04-04-47 : Relevé de décisions * Délibérations du Conseil Municipal du 31 janvier 2025 – Ordre du jour du Conseil 2025-01-31-01 : Désignation du secrétaire de séance 2025-01-31-02 : Modification du tableau des effectifs 2025-01-31-03 : Rapport Social Unique (R.S.U.) 2025-01-31-04 : Budget Primitif 2025 2025-01-31-05 : Subventions à divers associations et organismes N°2/2025 – Domaine culturel 2025-01-31-06 : Subventions à divers associations et organismes N°2/2025 – Domaine dév. économique 2025-01-31-07 : Subventions à divers associations et organismes N°2/2025 – Domaine éducatif 2025-01-31-08 : Subventions à divers associations et organismes N°2/2025 – Domaine environnemental 2025-01-31-09 : Subventions à divers associations et organismes N°2/2025 – Dom. jeunesse et dév. des quartiers 2025-01-31-10 : Subventions à divers associations et organismes N°2/2025 – Domaine loisirs et cadre de vie 2025-01-31-11 : Subventions à divers associations et organismes N°2/2025 – Domaine patriotique 2025-01-31-12 : Subventions à divers associations et organismes N°2/2025 – Dom. des pays en voie de dév. 2025-01-31-13 : Subventions à divers associations et organismes N°2/2025 – Domaine social 2025-01-31-14 : Vote des taux 2025 2025-01-31-15 : Conv. de coopération entre la commune de Gap et le Diocèse de Gap pour le Parc Pape Francois 2025-01-31-16 : Conventions bénévoles des manifestions sportives 2025 2025-01-31-17 : Création d’un pumptrack en conception – réalisation 2025-01-31-18 : Résiliation de l’adhésion à l’Association Nationale des Élus en charge du Sport 2025-01-31-19 : Approb. du PPBE des infrastructures de transports terrestres de Gap – 4è échéance (2024-29) 2025-01-31-20 : Acquisition foncière – locaux commerciaux rue Carnot 2025-01-31-21 : Dispositif 2025 de subventionnement pour acquis de récup. d’eau de pluie par les hab. de Gap 2025-01-31-22 : Acquisitions amiables – Chemin des Hauts de Valbonne 2025-01-31-23 : Acquisition foncière – Emprise de parcelle – Aménagement d’un trottoir – Avenue F.Mitterrand 2025-01-31-24 : Dérogation au repos dominical – Avis sur la demande de la société Atelier vertige 2025-01-31-25 : Indemnisation amiable pour préjudice lié à des travaux publics – Parking Desmichels 2025-01-31-26 : Retirée en séance – DSP pour gestion du service de l’eau potable – Signature de l’avenant n°1 2025-01-31-27 : Relevé de décisions
📬 Suivre Gap
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.