CM

4 avril 2025

Gap 47 délibérations
Document source

47

délibérations

18

Autres decisions

7

Environnement

3

Vie associative

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (47)

Autres decisions 18 délibérations
1

Désignation du secrétaire de séance

2

Approbation du PV et clôture de la séance du conseil du 16 déc. 2024

3

Approbation du PV et clôture de la séance du conseil du 31 janv. 2025

6

Remboursement au réel des frais de repas

19

Crématorium : valorisation des métaux, pour la période du 01 01 2023 au 28 08 2024

24

Conventions de partenariat pour la manifestation Caisses à savon 25 05 2025

26

Conv. de part. avec COSMA EVENTS pour finale Coupe du Monde Adventure 1 – 16 au 22 08 25

29

Vente de 2 véhicules de type UNIMOG

30

Dénomination voies — Route du Col de GLEIZE et route des LUNELS

32

Dénomination voie — Route des MANNES

33

Dénomin. de voies — Rtes des SERIGUES et des MONNETS – Ch. des BRUNETS et des PLAINES

34

Dénomination voie — Rue du FOUR NEUF

35

Autoconsommation de la production électrique photovoltaïque

41

Constitution de servitude au profit d'ENEDIS – Passage en tréfonds de lignes et accessoires

42

Echange d'emprises foncières — Régularisation foncière d'un ancien chemin rural – Colombis

44

Protocole d'accord entre la Commune de Gap et l'Asso. UTL du Pays Gapençais

46

Exploit. ONF en forêt com. de Gap — Inscrip. coupes bois relevant du rég. for. à l'état d'ass. 2026

47

Relevé de décisions

Environnement 7 délibérations
4

Modification du tableau des effectifs

12

Subv. à divers associations et organismes N°3/2025 – Domaine environnemental

13

Subv. à divers associations et organismes N°3/2025 – Domaine des loisirs et du cadre de vie

31

Dénomination de voies — Rte des FAREAUX – Ch. du BACHAS, des ROUSSELS et du RUISSEAU

36

Modification n°3 du PLU — Non réalisation d'une évaluation environnementale

38

Acq. foncière — Emprise de parcelle – Équip. de collecte des déchets – Rte de Ste Marguerite

43

Refus d'acquisition foncière — Parcelle de terre – Lieudit Beauregard

Vie associative 3 délibérations
11

Subv. à divers associations et organismes N°3/2025 – Domaine éducatif

14

Subv. à divers associations et organismes N°3/2025 – Domaine des projets étudiants

15

Subv. à divers associations et organismes N°3/2025 – Domaine patriotique

Sport 3 délibérations
17

Subv. à divers associations et organismes N°3/2025 – Domaine sportif

23

Contrat de parrainage sportif entre la Ville de Gap et l'athlète de haut niveau Robin EMIG

25

Conv. partic. finan. rég. pour util. équip. sportifs municipaux par les lycées sur l' année 2024/25

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
18

C.C.S.P.L — rapport sur l'état des travaux réalisés en 2024

37

Acq. foncière et constitution de serv. de passage – Parcelle de terre – Quartier Les Eméyères

39

Cession foncière — Tènement immobilier bâti et non bâti – Plaine de Lachaup

Transport & Mobilité 3 délibérations
27

Aide à l'achat de vélo à assistance électrique du 01 05 au 31 10 25

28

Approbation du Contrat Opérationnel de Mobilité du bassin de mobilité B

40

Conclusion d'un Bail Emphytéotique — Nouveau parking Desmichels

Sécurité 2 délibérations
5

Particip. à consult. du CDG05 — contrat couvrant les risques finan. en vertu des oblig. /au personnel

7

Vidéosurveillance, extension du dispositif caméras

Finances & Budget 2 délibérations
10

Subv. à divers associations et organismes N°3/2025 – Domaine économique

20

Dde garantie d'emprunt OPH 05 : opé. (Forest d'Entrais II) – démolition 8 log. rue du Forest

Social & Santé 2 délibérations
16

Subv. à divers associations et organismes N°3/2025 – Domaine social

21

Conv. d'objectifs partagés de dév. social entre le CD05 et les CS municipaux de la ville

Culture & Patrimoine 1 délibération
8

Subv. à divers associations et organismes N°3/2025 – Domaine culturel

Enfance & Jeunesse 1 délibération
9

Subv. à divers associations et organismes N°3/2025 – Domaine dév. quartiers et jeunesse

Éducation 1 délibération
22

Conv. part. Aix — Mars. Université/Etudes Supconnectées Gap pour org. épreuves exam. 2024/25

Numérique 1 délibération
45

Convention de mise a disposition de données numériques géoréférencées avec ENEDIS

Document intégral
21 716 car.
Délibérations 2025
* Délibérations du Conseil Municipal du 28 novembre 2025
–
Ordre du jour du Conseil
2025-11-28-01
: Désignation du secrétaire de séance
2025-11-28-02 : Approbation du PV et clôture de la séance du conseil du 26 Sept. 2025
2025-11-28-03
: Inscription sur le monument aux morts « OPEX » de la ville, du nom d’Alexis TAÂNI, mort pour la France
2025-11-28-04
: Convention quadripartite et pluriannuelle avec l’association du personnel GAP’ en C
2025-11-28-05
: Délib. annuelle pour le recrutement d’agents contractuels en accrois. temp. ou saisonnier ou en remplacement
2025-11-28-06
: Index égalité professionnelle
2025-11-28-07
: Mandat spécial conféré à Jean-Pierre MARTIN et Alain BLANC – Tour de France Cycliste 2026
2025-11-28-08
: Mise à dispo réciproque de services ou parties de services entre la Cté d’Agglo et la ville de Gap – Année 2025
2025-11-28-09
: Modification du tableau des effectifs
2025-11-28-10
: Participation à la protection sociale complémentaire des agents de la ville de Gap
2025-11-28-11
: Rapport sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes
2025-11-28-12
: Deux remises gracieuses suite à des enlèvements de véhicules
2025-11-28-13
: Rapport annuel 2025 sur les Recours Administratifs Préalables Obligatoires
2025-11-28-14
: Approbation du rapport de la CLECT
2025-11-28-15
: Autorisation budgétaire spéciale – Budget Général et Budgets Annexes
2025-11-28-16
: Débat d’orientations budgétaires 2026
2025-11-28-17
: Décision Modificative n° 2 au Budget Général
2025-11-28-18
: Prêt de la Commune de Gap à la Cté d’agglo pour l’acquisition du site ESCOTA situé à La Saulce
2025-11-28-19
: Subvention versée au Quattro au titre de l’année 2025
2025-11-28-20
: Subventions à divers associations et organismes N°6/2025 – Domaine culturel
2025-11-28-21
: Subventions à divers associations et organismes N°6/2025 – Domaine éducatif
2025-11-28-22
: Subventions à divers associations et organismes N°6/2025 – Domaine sportif
2025-11-28-23
: Subventions à divers associations et organismes N°1/2026 – Domaine culturel
2025-11-28-24
: Subventions à divers associations et organismes N°1/2026 – Domaine jeunesse et dév. des quartiers
2025-11-28-25
: Subventions à divers associations et organismes N°1/2026 – Domaine éducatif
2025-11-28-26
: Subventions à divers associations et organismes N°1/2026 – Domaine institutions locales
2025-11-28-27
: Subventions à divers associations et organismes N°1/2026 – Domaine social
2025-11-28-28
: Subventions à divers associations et organismes N°1/2026 – Domaine sportif
2025-11-28-29
: DSP pour la gestion et l’exploitation du crématorium de Gap – Avenant n° 2 au contrat
2025-11-28-30
: Ratification des Accords pour la transition écologique en région PACA et engagements de la collectivité
2025-11-28-31
: Convention Territoriale Globale – Renouvellement pour la période 2026/2030
2025-11-28-31 – PJ
: Convention
2025-11-28-32
: Convention d’accueil d’un jeune collaborateur occasionnel bénévole
2025-11-28-33
: Avenant N° 1 – Office Municipal des Sports
2025-11-28-34
: Contrat de parrainage sportif entre la ville de Gap et l’athlète de haut niveau Marjolaine OLLIER
2025-11-28-35
: Conv. triennale avec l’association de dév. culturel de Gap et des HautesAlpes : Avenant N°3 – 2025
2025-11-28-36
: Dde de renouv. des licences d’entrepreneur de spectacles auprès du Ministère Culture et Communication
2025-11-28-37
: Acquisition foncière – Aménagement d’aires de croisement – Chemin du Clot de Charance
2025-11-28-38
: Acq. fonc. et const. de serv. de passage – Parcelle terrain à bâtir – Const. crèche munic. – Rte de Ste-Marguerite
2025-11-28-39
: Incorporation de biens sans maîtres – Quartier du Haut Gap
2025-11-28-40
: Dérogations collectives à la règle du repos dominical – Année 2026 et début 2027
2025-11-28-41
: Relevé de décisions
* Délibérations du Conseil Municipal du 26 septembre 2025
–
Ordre du jour du Conseil
2025-09-26-01
: Désignation du secrétaire de séance
2025-09-26-02
: Approbation du procès-verbal et clôture de la séance du conseil municipal du 13 Juin 2025
2025-09-26-02 – PJ1
: PV du Conseil du 13 juin 2025
2025-09-26-02 – PJ2
: Feuillet de clôture de la séance du conseil du 13 juin 2025
2025-09-26-03
: Fermeture anticipée des commerces
2025-09-26-04
: Modification du tableau des effectifs
2025-09-26-05
: Vidéosurveillance, extension du dispositif caméras
2025-09-26-06
: Admissions en non valeur et créances éteintes au Budget Général et Budgets Parkings et Espace culturel
2025-09-26-07
: Décision Modificative n°1 aux Budgets Général et Abattoir, Quattro, Parkings et RIU
2025-09-26-08
: Qualité des comptes – Apurement des comptes anormalement créditeurs
2025-09-26-09
: Subventions à divers associations et organismes N°5/2025 – Domaine commercial
2025-09-26-10
: Subventions à divers associations et organismes N°5/2025 – Domaine culturel
2025-09-26-11
: Subventions à divers associations et organismes N°5/2025 – Domaine du dév. des quartiers et de la jeunesse
2025-09-26-12
:Subventions à divers associations et organismes N°5/2025 – Domaine patrimonial
2025-09-26-13
: Subventions à divers associations et organismes N°5/2025 – Domaine patriotique
2025-09-26-14
: Subventions à divers associations et organismes N°5/2025 – Domaine social
2025-09-26-15
: Subventions à divers associations et organismes N°5/2025 – Domaine sportif
2025-09-26-16
: Avance de trésorerie du budget général au budget RIU – Définition des échéances de remboursement
2025-09-26-17
: Dde garantie emprunt OPH 05 – financ. op. “COEUR NATURE”, acq. en VEFA – PLAI : 5 logements sis rue des Pins
2025-09-26-18
: Dde garantie emprunt OPH 05 – financ. op. “PATIO 8”, acq. en VEFA : 5 logements sis 8 rue C. de Bresson
2025-09-26-19
: Dde garantie emprunt OPH 05 – financ. op. “PATIO 8 plus”, acq. en VEFA : 8 logements sis 8 Ter rue C. de Bresson
2025-09-26-20
: Dde garantie emprunt OPH 05 – financ. op. réhab. “Forest d’Entrais 1” : 45 logements sis rue du Forest
2025-09-26-21
: Dde garantie emprunt OPH 05 – financ. op.réhab. “Côteaux du Forest – Bât. A” : 48 logements sis av. de Bure
2025-09-26-22
: Présentation des rapports 2024 de DSP
2025-09-26-22- PJ1
: Rapport Abattoir – SICAB
2025-09-26-22- PJ2
: Rapport Station Gap-Bayard
2025-09-26-22- PJ3
: Rapport Crématorium
2025-09-26-22- PJ4
: Rapport Enedis / EDF
2025-09-26-22- PJ5
: Rapport GRDF
2025-09-26-23
: Conv. constitutive d’un group. de cdes pour gestion cuisine centrale et production repas pour restauration collective
2025-09-26-24
: Élargissement et poursuite des clubs Coup de Pouce : Clubs de Lecture Écriture et Club Langage
2025-09-26-25
: Avenant N°2 – Convention d’objectifs et de moyens Gap Hautes-Alpes Rugby
2025-09-26-26
: Gapen’cimes 2025 – Partenariat SDIS
2025-09-26-27
: Gapen’cimes 2025 – Partenaires Locaux
2025-09-26-28
: Gapen’cimes 2025 – Partenaires récompenses
2025-09-26-29
: Gapen’cimes 2025 – Partenaire Centre Régional de Coordination des Dépistages des Cancers Sud PACA
2025-09-26-30
: Gapen’cimes 2025 – Partenaire Gap Hautes-Alpes Athlétisme
2025-09-26-31
: Gapen’cimes 2025 – Partenaire Office National des Forêts
2025-09-26-32
: Gapen’cimes 2025 – Partenaire OMS (Alain BLANC)
2025-09-26-33
: Gapen’cimes 2025 – Partenaire Ski Club Gap Bayard
2025-09-26-34
: Gapen’Cimes 2025 : 4ème Régiment de Chasseurs
2025-09-26-35
: Aide à l’achat de vélo à assistance électrique du 01/11/25 au 30/06/26
2025-09-26-36
: Aménagement du carrefour du stade nautique
2025-09-26-37
: Dénomination de voie – Impasse de la TREILLE – Romette
2025-09-26-38
: Rocade de Gap – Section nord et sud : Conventions de maîtrise d’ouvrage unique
2025-09-26-39
: Acquisition foncière – Régularisation foncière d’un cheminement piétonnier – Av. Cdt Dumont
2025-09-26-40
: Acquisition foncière – Tènement foncier bâti – Route de Valserres
2025-09-26-41
: Constitution de servitude au profit d’ENEDIS – Passage en tréfonds de lignes et accessoires
2025-09-26-42
: Désaffectation et ouverture d’une enquête publique en vue de l’aliénation d’anciens chemins ruraux – Saint Mens
2025-09-26-43
: Vente d’un camion à bras de levage de marque Iveco modèle Eurocargo 2563 KK 05
2025-09-26-44
: Modification des conditions générales de vente de la RIU
2025-09-26-45
: Dérogation à la règle du repos dominical – Avis sur la demande de la société DECATHLON GAP
2025-09-26-46
: Dérogation à la règle du repos dominical – Avis sur la demande d’un concessionnaire automobile
2025-09-26-47
: Présentation des rapports du service public de distribution d’eau potable de la ville de Gap pour 2024
2025-09-26-48
: Relevé de décisions
* Délibérations du Conseil Municipal du 13 juin 2025
–
Ordre du jour du Conseil
2025-06-13-01
: Désignation du secrétaire de séance
2025-06-13-02
: Approbation du PV et clôture de la séance du conseil du 4 avril 2025
2025-06-13-02 – PJ1
: PV
2025-06-13-02 – PJ2
: Feuillet de clôture
2025-06-13-03
: Modification du tableau des effectifs
2025-06-13-04
: Recours aux contrats d’apprentissage
2025-06-13-05
: Redevance ODP – Exonération partielle de redevance établissement Volt Café
2025-06-13-06
: Taxes sur la Publicité 2026
2025-06-13-07
: Désignation du Président de séance pour délibération « Compte Financier Unique »
2025-06-13-08
: Vote du Compte Financier Unique 2024
2025-06-13-08 – PJ
: Compte financier unique 2024
2025-06-13-09
: Budget Supplémentaire 2025
2025-06-13-09 – PJ
: Budget supplémentaire 2025
2025-06-13-10
: Abattoir multi espèces – paiements de prestations annexes
2025-06-13-11
: Subventions à divers associations et organismes N°4/2025 – Domaine culturel
2025-06-13-12
: Subventions à divers associations et organismes N°4/2025 – Domaine jeunesse et dév. des quartiers
2025-06-13-13
: Subventions à divers associations et organismes N°4/2025 – Domaine développement économique
2025-06-13-14
: Subventions à divers associations et organismes N°4/2025 – Domaine loisirs et cadre de vie
2025-06-13-15
: Subventions à divers associations et organismes N°4/2025 – Domaine des projets étudiants
2025-06-13-16
: Subventions à divers associations et organismes N°4/2025 – Domaine éducatif
2025-06-13-17
: Subventions à divers associations et organismes N°4/2025 – Domaine social
2025-06-13-18
: Subventions à divers associations et organismes N°4/2025 – Domaine sportif
2025-06-13-19
: Avance de trésorerie du budget général au budget annexe de la régie d’information urbaine
2025-06-13-20
: Crématorium : valorisation des métaux, pour la période du 29 août 2024 au 31 mars 2025
2025-06-13-21
: Dde de garantie emprunt de l’OPH 05 – financ. de l’op. de VEFA résidence autonomie “Le Bocage”
2025-06-13-21 – PJ1
: Documents
2025-06-13-21 – PJ2
: Contrat de prêt
2025-06-13-22
: Dde garantie d’emprunt de l’OPH 05 – financ. de l’op. en VEFA “Coeur Nature”
2025-06-13-23
: Approbation d’un contrat – Copies internes professionnelles d’oeuvres protégées
2025-06-13-24
: Av. à Convention Pluriannuelle d’Objectifs entre la Ville de Gap et l’Association Les Environneurs
2025-06-13-25
: Av. à la Convention Pluriannuelle d’Objectifs entre la Ville de Gap et l’Association Bâtir
2025-06-13-26
: Av. n°2 à la Convention Territoriale Globale 2021/2025 avec la Caisse de Sécurité Sociale des H-A
2025-06-13-27
: Partenariat financier avec le département des H-A pour organisation de voyages scolaires des primaires
2025-06-13-28
: Prise en charge des frais de scolarité par les communes de résidence des élèves
2025-06-13-29
: Avenant N°1 – Convention d’objectifs et de moyens – ASPTT JUDO
2025-06-13-30
: Avenant N°1 – Convention d’objectifs et de moyens – AS Rapaces
2025-06-13-31
: Avenant N°1 – Convention d’objectifs et de moyens – Boule Ferrée Gapençaise
2025-06-13-32
: Avenant N°1 – Convention d’objectifs et de moyens – Gap Foot 05
2025-06-13-33
: Avenant N° 1 – Convention d’objectifs et de moyens – Gap Handball
2025-06-13-34
: Avenant N°2 – Convention d’objectifs et de moyens – Gap Alpes du Sud Basket 05
2025-06-13-35
: Avenant N°1 – Convention d’objectifs et de moyens – Gap Hautes-Alpes Athlétisme
2025-06-13-36
: Avenant N°1 – Convention d’objectifs et de moyens – Gap Hautes-Alpes Rugby
2025-06-13-37
: Avenant N°1 – Convention d’objectifs et de moyens – Office Municipal des Sports
2025-06-13-38
: Avenant N°1 – Convention d’objectifs et de moyens – Ski club Gap Bayard
2025-06-13-39
: Avenant N°1 – Convention d’objectifs et de moyens – Ski club Gap Orcières 1850
2025-06-13-40
: Caisses à savon 2025 – partenaires
2025-06-13-41
: Contrat de Ville – Bourses sportives pour jeunes de milieux modestes… Année scolaire 2025-2026
2025-06-13-42
: Avenant N°1 : Convention triennale – Association Impulse
2025-06-13-43
: Avenant N°1 : Convention triennale – Association Orchestre d’harmonie
2025-06-13-44
: Avenant 1 – Convention triennale – Comité des fêtes
2025-06-13-45
: Avenant N°1 – Convention triennale – CIM : partenariat Festival Eclat(s) d’été, subvention
2025-06-13-46
: Avenant N°2 : Convention triennale avec « Théâtre la Passerelle » : Tous Dehors 2025, subvention
2025-06-13-47
: Contrat de Ville – Bourses artistiques pour jeunes de milieux modestes… Année scolaire 2025-2026
2025-06-13-48
: Convention Ville de Gap – Conférence Jeanne d’Arc
2025-06-13-49
: Dénomination de voie : Chemin de l’église de la Garde
2025-06-13-50
: Rocade de Gap Section Nord – Convention de Maitrise d’Ouvrage Unique
2025-06-13-51
: Rocade de GAP Section Nord – Modalités et objectifs de la concertation publique
2025-06-13-52
: Rocade de Gap – Section Sud : Convention de Maîtrise d’Ouvrage Unique
2025-06-13-53
: Lancement enquête publique – déclassement anticipé d’emprises de domaine public – Projet du Haut Gap
2025-06-13-54
: Modification n°3 du PLU (Haut-Gap) – Approbation
2025-06-13-54 – PJ
: Notice explicative
2025-06-13-55
: Acquisition foncière – Emprise de parcelle – Aménag. d’une contre-allée – Av. du Clos de Charance
2025-06-13-56
: Acquisition foncière – Parcelles en nature de voie et accessoires – Quartier Bonneval
2025-06-13-57
: Conclusion d’un bail civil au profit de l’UTL du Pays Gapençais – Rue Sainte Marguerite
2025-06-13-58
: Constitution de servitude au profit d’ENEDIS – Passage en tréfonds de lignes et accessoires
2025-06-13-59
: Constitution de servitude – Droit d’eau – Centre Diocésain Pape François
2025-06-13-60
: Constitution de servitude – Servitude de passage – Lieudit La descente
2025-06-13-61
: Renouvellement de la concession de GRDF
2025-06-13-61 – PJ
: Contrat de concession
2025-06-13-62
: Vente camion 19T de type Ampliroll 3598 KE 05
2025-06-13-63
: Vente d’un élévateur TEREX modèle Telelift 2306
2025-06-13-64
: Avenant N°1 – Convention Triennale avec l’association Les Vitrines de Gap
2025-06-13-65
: Relevé de décisions
* Délibérations du Conseil Municipal du 4 avril 2025
–
Ordre du jour du Conseil
2025-04-04-01
: Désignation du secrétaire de séance
2025-04-04-02
: Approbation du PV et clôture de la séance du conseil du 16 déc. 2024
2025-04-04-02 – PJ1
: PV
2025-04-04-02 – PJ2
: Feuillet de clôture
2025-04-04-03
: Approbation du PV et clôture de la séance du conseil du 31 janv. 2025
2025-04-04-03 – PJ1
: PV
2025-04-04-03 – PJ2
: Feuillet de clôture
2025-04-04-04
: Modification du tableau des effectifs
2025-04-04-05
: Particip. à consult. du CDG05 – contrat couvrant les risques finan. en vertu des oblig. /au personnel
2025-04-04-06
: Remboursement au réel des frais de repas
2025-04-04-07
: Vidéosurveillance, extension du dispositif caméras
2025-04-04-08
: Subv. à divers associations et organismes N°3/2025 – Domaine culturel
2025-04-04-09
: Subv. à divers associations et organismes N°3/2025 – Domaine dév. quartiers et jeunesse
2025-04-04-10
: Subv. à divers associations et organismes N°3/2025 – Domaine économique
2025-04-04-11
: Subv. à divers associations et organismes N°3/2025 – Domaine éducatif
2025-04-04-12
: Subv. à divers associations et organismes N°3/2025 – Domaine environnemental
2025-04-04-13
: Subv. à divers associations et organismes N°3/2025 – Domaine des loisirs et du cadre de vie
2025-04-04-14
: Subv. à divers associations et organismes N°3/2025 – Domaine des projets étudiants
2025-04-04-15
: Subv. à divers associations et organismes N°3/2025 – Domaine patriotique
2025-04-04-16
: Subv. à divers associations et organismes N°3/2025 – Domaine social
2025-04-04-17
: Subv. à divers associations et organismes N°3/2025 – Domaine sportif
2025-04-04-18
: C.C.S.P.L – rapport sur l’état des travaux réalisés en 2024
2025-04-04-19
: Crématorium : valorisation des métaux, pour la période du 01 01 2023 au 28 08 2024
2025-04-04-20
: Dde garantie d’emprunt OPH 05 : opé. (Forest d’Entrais II) – démolition 8 log. rue du Forest
2025-04-04-21
: Conv. d’objectifs partagés de dév. social entre le CD05 et les CS municipaux de la ville
2025-04-04-22
: Conv. part. Aix-Mars. Université/Etudes Sup’connectées Gap pour org. épreuves exam. 2024/25
2025-04-04-23
: Contrat de parrainage sportif entre la Ville de Gap et l’athlète de haut niveau Robin EMIG
2025-04-04-24
: Conventions de partenariat pour la manifestation Caisses à savon 25 05 2025
2025-04-04-25
: Conv. partic. finan. rég. pour util. équip. sportifs municipaux par les lycées sur l’ année 2024/25
2025-04-04-26
: Conv. de part. avec COSMA EVENTS pour finale Coupe du Monde Adventure 1 – 16 au 22 08 25
2025-04-04-27
: Aide à l’achat de vélo à assistance électrique du 01 05 au 31 10 25
2025-04-04-28
: Approbation du Contrat Opérationnel de Mobilité du bassin de mobilité B
2025-04-04-28 – PJ1
: Synthèse du processus de concertation
2025-04-04-28 – PJ2
: Contrat opérationnel de mobilité 2025 – Bassin B
2025-04-04-28 – PJ3
: Fiches engagement dont la Ville de Gap est pilote
2025-04-04-28 – PJ4
: Fiches engagement dont la Ville de Gap est acteur partenaire
2025-04-04-29
: Vente de 2 véhicules de type UNIMOG
2025-04-04-30
: Dénomination voies – Route du Col de GLEIZE et route des LUNELS
2025-04-04-31
: Dénomination de voies – Rte des FAREAUX – Ch. du BACHAS, des ROUSSELS et du RUISSEAU
2025-04-04-32
: Dénomination voie – Route des MANNES
2025-04-04-33
: Dénomin. de voies – Rtes des SERIGUES et des MONNETS – Ch. des BRUNETS et des PLAINES
2025-04-04-34
: Dénomination voie – Rue du FOUR NEUF
2025-04-04-35
: Autoconsommation de la production électrique photovoltaïque
2025-04-04-36
: Modification n°3 du PLU – Non réalisation d’une évaluation environnementale
2025-04-04-37
: Acq. foncière et constitution de serv. de passage – Parcelle de terre – Quartier Les Eméyères
2025-04-04-38
: Acq. foncière – Emprise de parcelle – Équip. de collecte des déchets – Rte de Ste Marguerite
2025-04-04-39
: Cession foncière – Tènement immobilier bâti et non bâti – Plaine de Lachaup
2025-04-04-40
: Conclusion d’un Bail Emphytéotique – Nouveau parking Desmichels
2025-04-04-41
: Constitution de servitude au profit d’ENEDIS – Passage en tréfonds de lignes et accessoires
2025-04-04-42
: Echange d’emprises foncières – Régularisation foncière d’un ancien chemin rural – Colombis
2025-04-04-43
: Refus d’acquisition foncière – Parcelle de terre – Lieudit Beauregard
2025-04-04-44
: Protocole d’accord entre la Commune de Gap et l’Asso. UTL du Pays Gapençais
2025-04-04-45
: Convention de mise a disposition de données numériques géoréférencées avec ENEDIS
2025-04-04-46
: Exploit. ONF en forêt com. de Gap – Inscrip. coupes bois relevant du rég. for. à l’état d’ass. 2026
2025-04-04-47
: Relevé de décisions
* Délibérations du Conseil Municipal du 31 janvier 2025
–
Ordre du jour du Conseil
2025-01-31-01
: Désignation du secrétaire de séance
2025-01-31-02
: Modification du tableau des effectifs
2025-01-31-03
: Rapport Social Unique (R.S.U.)
2025-01-31-04
: Budget Primitif 2025
2025-01-31-05
: Subventions à divers associations et organismes N°2/2025 – Domaine culturel
2025-01-31-06
: Subventions à divers associations et organismes N°2/2025 – Domaine dév. économique
2025-01-31-07
: Subventions à divers associations et organismes N°2/2025 – Domaine éducatif
2025-01-31-08
: Subventions à divers associations et organismes N°2/2025 – Domaine environnemental
2025-01-31-09
: Subventions à divers associations et organismes N°2/2025 – Dom. jeunesse et dév. des quartiers
2025-01-31-10
: Subventions à divers associations et organismes N°2/2025 – Domaine loisirs et cadre de vie
2025-01-31-11
: Subventions à divers associations et organismes N°2/2025 – Domaine patriotique
2025-01-31-12
: Subventions à divers associations et organismes N°2/2025 – Dom. des pays en voie de dév.
2025-01-31-13
: Subventions à divers associations et organismes N°2/2025 – Domaine social
2025-01-31-14
: Vote des taux 2025
2025-01-31-15
: Conv. de coopération entre la commune de Gap et le Diocèse de Gap pour le Parc Pape Francois
2025-01-31-16
: Conventions bénévoles des manifestions sportives 2025
2025-01-31-17
: Création d’un pumptrack en conception – réalisation
2025-01-31-18
: Résiliation de l’adhésion à l’Association Nationale des Élus en charge du Sport
2025-01-31-19
: Approb. du PPBE des infrastructures de transports terrestres de Gap – 4è échéance (2024-29)
2025-01-31-20
: Acquisition foncière – locaux commerciaux rue Carnot
2025-01-31-21
: Dispositif 2025 de subventionnement pour acquis de récup. d’eau de pluie par les hab. de Gap
2025-01-31-22
: Acquisitions amiables – Chemin des Hauts de Valbonne
2025-01-31-23
: Acquisition foncière – Emprise de parcelle – Aménagement d’un trottoir – Avenue F.Mitterrand
2025-01-31-24
: Dérogation au repos dominical – Avis sur la demande de la société Atelier vertige
2025-01-31-25
: Indemnisation amiable pour préjudice lié à des travaux publics – Parking Desmichels
2025-01-31-26 :
Retirée en séance
– DSP pour gestion du service de l’eau potable – Signature de l’avenant n°1
2025-01-31-27
: Relevé de décisions
WEB https://www.ville-gap.fr/deliberations-2025/#2025-04-04
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