11 février 2025
15
délibérations
6
Finances & Budget
4
Culture & Patrimoine
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
Demande de subvention Pacte Finistère 2030 volet 1 terrain multisports c'our école
Demande de subvention projet C'ITY PARK
Remboursement sinistre poteau incendie
Forfait scolaire Diwan Morlaix Année scolaire 2024 2025
Refacturation de travaux délagage suite aux intempéries
Restructuration et rénovation énergétique salle TI GWER demandes de subventions
Acquisition et aliénation chemins carrière de Dividou
Forge Bois de la Roche
ULAMIR convention de partenariat dans le cadre du projet d'animation
Proposition dachat d'un chemin Pors Mocaër
Révision de la participation employeur à la protection sociale complémentaire risque prévoyance
RIFSEEP modification
Convention d'adhésion au service de s'anté du travail
Proposition dachat d'un terrain dans le cadre de la succession de Monsieur MERER François
Mise en place d'une verbalisation pour non-respect de la réglementation relative aux déjections canines sur la voie publique
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