26 novembre 2024
12
délibérations
3
Finances & Budget
2
Culture & Patrimoine
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Approbation de s'outien de Morlaix Communauté à l'investissement des communes : fonds de c'oncours "Modes actifs" de Morlaix Communauté 2024/2026
Prise en charges des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2025
Décision modificative n°4 budget principal
Échanges de terrains situés aux lieux — dits "Goasalec" et "Toulon"
Vente terrain sis ZA de Langolvas
Prestation de services AN DOUR contrôle et entretien des poteaux incendies
Groupement de commandes formations hygiène et sécurité avec Morlaix Communauté
Détermination du montant annuel du C'IA c'omplément indemnitaire annuel
Recensement de la population 2025 rémunération des agents recenseurs
Adhésion à la convention "Prévoyance" proposée par le CDG29
Motion relative à la protection des élus locaux dans l'exercice de leurs fonctions
Nomination d'un référent santé — Morlaix communauté
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